Interventions de M. Jean-François HUSSON (mardi 28 novembre 2023)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2024 n° 2023-1322 (dossier législatif)

Article 22 (Renforcement du contrôle des prix de transfert des entreprises multinationales)

Article additionnel après l'article 22 - Amendements n° I-2073 rectifié bis et n° I-795 (Pratiques d'arbitrage de dividendes à des fins de fraude et d'évasion fiscales - Suppression)

Article additionnel après l'article 22 - Amendement n° I-1011 rectifié (Entreprises - Révision automatique des accords préalables en matière de prix des transferts - Renforcement du pouvoir de l'administration)

Article 23 (Aménagement des modalités de réalisation de contrôles fiscaux)

Article additionnel après l'article 23 - Amendements n° I-1806 rectifié bis et n° I-2035 (Tout professionnel intervenant dans le cadre de l'obtention pour autrui des avantages fiscaux - Inscription sur le registre public - Obligation)

Article 23 ter (nouveau) (Renforcement des obligations déclaratives relatives aux cessions de droits sociaux de personnes morales à prépondérance immobilière)

Article 23 septies (nouveau) (Pérennisation de l'expérimentation de l'extension du périmètre du dispositif des aviseurs fiscaux)

Article additionnel après l'article 23 septies - Amendement n° I-2053 rectifié bis (Manquements révélés à l'administration fiscale par des aviseurs fiscaux - Anonymat des agents - Protection)

Article 23 octies (nouveau) (Consultation par les agents habilités des autorités de supervision des informations déclarées par les institutions financières à l'administration fiscale)

Article additionnel après l'article 23 terdecies - Amendement n° I-1671 rectifié (Revenus imposables dans les catégories des bénéfices industriels et commerciaux, agricoles et non commerciaux - Abattement forfaitaire de 6 000 €)

Article additionnel après l'article 23 terdecies - Amendements n° I-1126 rectifié et n° I-1674 rectifié (Versement d'une pension alimentaire pour l'entretien des enfants - Déduction fiscale - Suppression - Versements bénévoles de proches aidants aux personnes dépendantes - Déduction fiscale)

Article additionnel après l'article 23 terdecies - Amendement n° I-1676 rectifié (Bâtiments agricoles permettant de garantir la qualité saine, loyale et marchande des produits entreposés - Taxe foncière - Exonération)

Article additionnel après l'article 23 terdecies (Distributeurs automatiques de billets et autres caisses automatiques (péages autoroutiers, parkings, supermarchés) - Taxe - Instauration)

Article additionnel après l'article 23 terdecies - Amendement n° I-1673 rectifié (Majorations de rémunérations pour le travail le dimanche - Défiscalisation)

Article 24 (Fixation pour 2024 de la dotation globale de fonctionnement (DGF) et des variables d'ajustement)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-1536 rectifié (Communes de moins de 500 habitants - Dotation globale de fonctionnement au moins égale à celle de 2023)

Article additionnel après l'article 24 - Amendements n° I-228, n° I-2164 rectifié bis et n° I-2283 rectifié (Départements confrontés à une forte dégradation de leur situation financière - - Dotation de soutien exceptionnelle - Alimentation du fonds de sauvegarde)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-1144 (Compléments de loyers - Taxation)

Article 25 bis (nouveau) (Diverses dispositions relatives à la compensation des compétences transférées aux collectivités territoriales)

Article 25 ter (nouveau) (Création d'un prélèvement sur recettes en faveur des communes nouvelles)

Article 25 quater (nouveau) (Création d'un prélèvement sur recettes en faveur des communes nouvelles)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-1778 rectifié (Communes nouvelles bénéficiaires de la dotation biodiversité - Dotation de garantie - Institution)

Article 26 (Rétrocession du produit des amendes émises dans les « zones à faibles émissions » aux collectivités territoriales)

Article additionnel après l'article 26 - Amendement n° I-769 rectifié (Actes d'incivilité - Produit des amendes de police - Reversement aux communes)

Article 27 (Évaluation des prélèvements opérés sur les recettes de l'État au profit des collectivités territoriales)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-430 rectifié bis (Dotation de soutien à la défense contre les incendies dans les territoires ruraux - Création)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-552 rectifié ter et n° I-746 rectifié (Collectivités territoriales - Mécanisme d'étalement des remboursements des acomptes du filet de sécurité « énergétique » de 2023 - Mise en place)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-568 rectifié bis et n° I-742 rectifié bis (Communes et intercommunalités - Délocalisation avec démolition de bâtiments industriels - Pertes importantes de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - Mise en place d'un dispositif de lissage)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-618 rectifié bis, n° I-1173 rectifié bis et n° I-719 rectifié (Collectivités territoriales - Difficultés liées à l'augmentation des coûts de l'énergie - Reconduction du « filet de sécurité » - Dotation)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-2191 rectifié bis (Communes de moins de 15 000 habitants - Dotation globale d'investissement - Institution)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-1817 (Collectivités territoriales - Restauration scolaire - Dotation exceptionnelle)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-1172 rectifié et n° I-2165 rectifié (Soutien aux dépenses d'investissements des régions en faveur de la transition écologique - Dotation - Instauration)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I67 rectifié bis et n° I-2163 rectifié (Régions - Financement de la formation professionnelle - Dotation - Pérennisation)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-1781 et n° I-1782 (Intégralité des collectivités - Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) - Remboursement anticipé)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-967 (Métropoles - Taxation des bureaux)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-2049 rectifié (Dispositif de bail réel solidaire (BRS) - « Revente des droits sur le logement - Droits - Diminution »)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-1924 rectifié (Transmission des exploitations agricoles - Parts communales et intercommunales de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) - Augmentation du taux d'exonération)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-658 rectifié bis (Communes situées en zones tendues - Transactions immobilières hors résidences principales - Taxation)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-278 rectifié et n° I-1757 rectifié ter (Installations de stockage de déchets (ISD) - Casiers en post-exploitation - Panneaux photovoltaïques - Installation)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-595 (Montant de la taxe sur les éoliennes en mer - Augmentation)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-1856 rectifié et n° I-1826 (Installations photovoltaïques au sol sur terres agricoles, naturelles et forestières - Taux plein d'imposition forfaitaire - Rétablissement)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-966 et n° I-1112 rectifié (Surfaces de stationnement annexées à des locaux commerciaux de plus de 2500 mètres carrés - Taxe annuelle - Institution)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-2107 rectifié bis, n° I-1662 rectifié et n° I-1836 rectifié (Financement du projet de construction de nouvelles lignes ferroviaires à grande vitesse Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax - Taxe spéciale - Suppression)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-964, n° I-89 rectifié, n° I-694 rectifié bis, n° I-1389 rectifié bis, n° I-755, n° I-609 rectifié bis et n° 1100 rectifié quater (Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) - Dépenses d'acquisition et d'aménagement des terrains - Intégration)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-1054 rectifié ter, n° I-1425 et n° I-1791 rectifié (Collectivités - Location d'équipements - Remboursement de la TVA par l'intermédiaire du Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA))

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-444 rectifié et n° I-553 rectifié bis (Communes situées en zone de montagne - Éligibilité au Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) - Opérations de déneigement des voies publiques)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-505 rectifié (Collectivités locales, syndicats mixtes ou intercommunaux - Travaux d'entretien sur les rivières et cours d'eau domaniaux de l'État - Éligibilité au Fons de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA))

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-2159 (Dépenses d'entretien des ouvrages d'art - Éligibilité au Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA))

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-68 rectifié (Financement d'un équipement public intégré dans le patrimoine d'une collectivité territoriale - Éligibilité au Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA))

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-445 rectifié (Opérations réalisées spécifiquement en régie - Éligibilité au Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA))

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-147 rectifié septies et n° I-1174 rectifié bis (Automatisation du Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) excluant le compte 212 concernant les équipements sportifs - Rattrapage)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-1265 rectifié (Construction ou aménagement des maisons d'assistantes maternelles (MAM) - Éligibilité au Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA))

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-854 rectifié bis (Territoires où il existe un risque d'inondation important - Dotation d'aide à l'assurance contre les inondations - Institution)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-833 rectifié bis, n° I-1087 rectifié quinquies, n° I-2167 rectifié bis, n° I-835 rectifié ter, n° I-849 rectifié quater, n° I-1016 rectifié bis, n° I-1093 rectifié quinquies, n° I-1507 rectifié ter, n° I-1739 rectifié bis, n° I-850 rectifié ter et n° I-851 rectifié ter (Dotation particulière élu local (DEPL) - Modalités de calcul - Modifications)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-656 (Produit des droits de consommation sur les tabacs vendus en Corse - Perception par la collectivité de Corse - Suppression - Remplacement par une fraction du produit de la TVA)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-968 (Réforme de la taxe d'habitation - Coefficient correcteur - Correction d'une incohérence)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-268 rectifié sexies (Regroupements en communes nouvelles - Conséquence du coefficient correcteur - Compensation par l'affectation d'une fraction du produit de la TVA nationale)

Article additionnel après l'article 27 - Amendements n° I-745 rectifié et n° I-1748 rectifié (Filet de sécurité « inflation » de 2022 - Remboursements des acomptes - Étalement)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-961 (Révision des valeurs locatives des locaux d'habitation - Report - Suppression)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-1749 rectifié (Filet de sécurité « énergétique » de 2023 - Remboursement des acomptes - Étalement)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-2018 rectifié (Communes les plus peuplées - Objectifs de logements sociaux - Augmentation des pénalités financières en cas de non-respect)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° I-1815 (Cession à titre onéreux de terrains nus rendus constructibles - Taxation - Renforcement)

Article additionnel avant l'article 27 bis - Amendement n° I-236 (Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) - Fraction du produit de la mise aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre - Affectation)

Article 27 bis (nouveau) (Augmentation du plafond de versement mobilité en Île-de-France)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendements n° I-569 rectifié quater et n° I-1579 rectifié bis (Région agissant en tant qu'autorité organisatrice de substitution (AOM) - Versement mobilité pour financer l'offre de mobilité locale - Prélèvement)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendements n° I-860 rectifié quater et n° I-1434 rectifié bis (Versement mobilité - Conditionnalité de la mise en place d'un service de transport régulier de personnes - Suppression - Autorisation pour les lignes de covoiturage express)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendements n° I-1222, n° I-960 et n° I-1376 rectifié (Versement mobilité des autorités organisatrices de la mobilité situées en dehors de la région Île-de-France - Plafond du taux - Augmentation)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendement n° I-1083 (Quatre agglomérations (Marseille, Lyon, Strasbourg et Rouen) - Taux plafond du versement mobilité - Relèvement)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendement n° I-1225 (Entreprises - Mesures relatives à la mobilité durable - « Bonus au report modal - Attribution »)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendements n° I-1439 rectifié bis et n° I-1223 (Territoires concernés par l'instauration des zones à faible émission mobilité (ZFE) - Taux du versement mobilité (VM) - Revalorisation)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendement n° I-861 rectifié quater (Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) - Modulation du taux du versement mobilité par zone - Autorisation)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendements n° I-572 rectifié quater, n° I-2134 rectifié et n° I-573 rectifié quater (Développement de l'offre de mobilité nécessitant des dépenses de fonctionnement ou d'investissement nouvelles - Taux de versement mobilité - Majoration)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendement n° I-666 rectifié bis (Financement des investissements en équipements de mobilité dans le plan « Marseille en Grand » - Taux de versement mobilité pour la métropole Aix-Marseille-Provence - Déplafonnement)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendement n° I-575 rectifié quinquies (Prélèvement additionnel facultatif à la taxe de séjour - Création et affectation du produit aux autorités organisatrices de la mobilité (AOM))

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendements n° I-309 rectifié ter, n° I-1578 rectifié bis, n° I-1731 rectifié, n° I-1055 rectifié quater, n° I-1622 rectifié ter et n° I-1224 (Taux de versement mobilité - Majoration - Conditions)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendements n° I-1842 et n° I-1147 rectifié (Taux de versement mobilité pour les métropoles Aix-Marseille et de Lyon - Plafond - Relèvement)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendements n° I-574 rectifié quater et n° I-2135 (Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) - Périmètre de perception du versement mobilité additionnel - Définition)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendement n° I-1433 rectifié ter (Communes exerçant la compétence d'organisation des mobilités et ne percevant pas de versement mobilité - Fraction de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Attribution)

Article additionnel après l'article 27 bis - Amendement n° I-1427 rectifié (Régions - Développement des offres de mobilité - Octroi de ressources supplémentaires)

Article 27 ter (nouveau) (Taxe additionnelle à la taxe de séjour au profit d'Île-de-France Mobilités)

Article additionnel après l'article 27 ter - Amendements n° I-950 rectifié, n° I-502 rectifié bis, n° I-734 rectifié et n° I-1776 (Collectivités - Taxe de séjour - Modulation - Autorisation)

Article additionnel après l'article 27 ter - Amendement n° I-1440 rectifié bis (Financement public des infrastructures onéreuses - Plus-value obtenue par les propriétaires riverains - Revalorisation des taxes)

Article 27 quater (nouveau) (Prolongation de l'exonération temporaire de taxe spéciale sur les conventions d'assurance (TSCA) pour les conventions d'assurances contre les risques relatifs aux véhicules électriques)

Article additionnel après l'article 27 quater - Amendement n° I-723 rectifié bis (Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) - Financement - Taxe sur les conventions d'assurances (TSCA) - Augmentation)

Article additionnel après l'article 27 quater - Amendement n° I-722 rectifié ter (Services d'incendie et de secours (SDIS) - Financement - Part du produit de la taxe de séjour - Affectation)

Article 27 quinquies (nouveau) (Exonération de taxe foncière en faveur des mâts des éoliennes)

Article 27 sexies (nouveau) (Modification des exonérations de taxe foncière en faveur de l'amélioration de la performances énergétique des logements)

Article 27 octies (nouveau) (Prorogation du dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) en faveur des parcelles comprises dans le périmètre d'une association foncière pastorale)

Article 27 nonies (nouveau) (Création d'exonérations facultatives de fiscalité locale en faveur des organismes d'utilité publique)

Après l’article 27 nonies

Article additionnel après l'article 27 nonies - Amendements n° I-1992 rectifié, n° I-1366, n° I-1542 rectifié bis, n° I-1966 et n° I-1975 rectifié (Français établis hors de France - « Résidence de repli » - Création)

Article 27 decies (nouveau) (Extension du champ de l'exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des artistes et auteurs)

Article 27 duodecies (nouveau) (Précision rédactionnelle relative à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères)

Article additionnel après l'article 27 duodecies - Amendement n° I-2252 rectifié bis (Délai d'harmonisation - Prolongation)

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