Liste des groupes d'études
Des
groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des
questions spécifiques.
Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure
législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour
mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont
elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.
Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études
sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat,
et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes
auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.
En application de cette réglementation, les groupes d'études ont été
reconstitués par le Bureau du Sénat
au cours de sa réunion du 10 décembre 2020.
Groupes d'études communs aux commissions | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe Numérique (membres) | M. Patrick CHAIZE | M. Bertrand PELLÉ | 01.42.34.43.60 |
Groupes d'études de la commission des affaires économiques | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Agriculture et alimentation (membres) | M. Laurent DUPLOMB | M. Benjamin GAUDERLOT | 01.42.34.39.46 |
Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membres) | Mme Marie-Pierre MONIER | M. Benjamin GAUDERLOT | 01.42.34.39.46 |
Section Pêche et produits de la mer (membres) | M. Alain CADEC | M. Damien LE GALLO | 01.42.34.42.75 |
Groupe d'études Chasse et pêche (membres) | M. Jean-Noël CARDOUX | M. Matthieu MEISSONNIER | 01.42.34.23.74 |
Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membres) | Mme Florence BLATRIX CONTAT | M. Clément DUGRAVOT | 01.42.34.33.91 |
Groupe d'études Élevage (membres) | Mme Marie-Christine CHAUVIN | M. Damien LE GALLO | 01.42.34.42.75 |
Section Animal et société (membres) | M. Arnaud BAZIN | M. Damien LE GALLO | 01.42.34.42.75 |
Section Cheval (membres) | M. Jean Pierre VOGEL | M. Matthieu MEISSONNIER | 01.42.34.23.74 |
Groupe d'études Énergie (membres) | M. Daniel GREMILLET | M. Alexis SIMON | 01.42.34.27.61 |
Groupe d'études Forêt et filière bois (membres) | Mme Anne-Catherine LOISIER | M. Damien LE GALLO | 01.42.34.42.75 |
Groupe d'études Industrie | En cours de désignation | ||
Groupe d'études de la vigne et du vin (membres) | M. Daniel LAURENT | M. Matthieu MEISSONNIER | 01.42.34.23.74 |
Groupes d'études de la commission des affaires sociales | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études sur le cancer (membres) | Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS | M. Alexis LEHALLE | 01.42.34.46.12 |
Groupe d'études sur le handicap (membres) | M. Philippe MOUILLER | M. Maurice-Pierre PLANEL | 01.42.34.29.89 |
Groupe d'études Monde combattant et mémoire (membres) | Mme Jocelyne GUIDEZ | M. Clément LUZERNE | 01.42.34.29.97 |
Groupes d'études de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Développement économique de la montagne (membres) | M. Cyril PELLEVAT | M. Arnaud PELLETIER | 01.42.34.25.68 |
Groupe d'études Economie circulaire (membres) | Mme Marta de CIDRAC | M. Vincent SEZNEC | 01.42.34.24.64 |
Groupe d'études Mer et littoral (membres) | M. Didier MANDELLI | Mme Carole BAUMGARTNER | 01.42.34.36.32 |
Groupes d'études de la commission de la culture | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions (membres) | Mme Sonia de LA PROVÔTÉ | Mme Aurore BASSY | 01.42.34.24.68 |
Groupe d'études Francophonie (membres) | En cours de désignation | Mme Solène RIEFFEL | 01.42.34.45.51 |
Groupe d'études Métiers d'art (membres) | Mme Catherine DUMAS | Mme Aurore BASSY | 01.42.34.24.68 |
Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membres) | M. Michel SAVIN | M. Jean-Pascal PICY | 01.42.34.34.78 |
Groupes d'études de la commission des finances | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Aviation civile (membres) | M. Vincent CAPO-CANELLAS | M. Jérémy BRUNET | 01.42.34.20.92 |
Groupes d'études de la commission des lois | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Statut, rôle et place des Français établis hors de France (membres) | M. Ronan LE GLEUT | Mme Anne-Laure SAINT-DIZIER | 01.42.34.21.67 |
Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membres) | M. Christophe-André FRASSA | Mme Béatrice FRAUX | 01.42.34.29.38 |
- Mis à jour le 20 mars 2023
- Pour tout renseignement complémentaire sur le statut des groupes d'études : j.roubin@senat.fr