Textes européens sur le thème : Culture
- Coopération dans le domaine culturel -
République de Corée
COM(2023) 23 final (déposé le 19/01/2023)
- Coproductions audiovisuelles -
UE-Corée
COM(2022) 713 final (déposé le 16/12/2022)
- Cadre commun pour les services de
médias dans le marché intérieur
COM(2022) 457 final (déposé le 19/10/2022)
- Action de l'Union en faveur des
capitales européennes de la culture pour les années 2020 à
2033
COM(2020) 384 final (déposé le 26/08/2020)
- Action « Capitale européenne de la
culture » pour les années 2020 à 2033
13981/18 (déposé le 23/11/2018)
- Action de l'Union européenne pour le
label du patrimoine européen
14000/18 (déposé le 21/11/2018)
- Programme "Europe créative" (2021 à
2027)
COM (2018) 366 final LIMITE (déposé le 06/06/2018)
- Programme «Europe créative» (2014 à
2020)
COM (2017) 385 final (déposé le 29/08/2017)
- Remplacement du membre hongrois du jury
dans le cadre de l'action communautaire en faveur de la manifestation "Capitale
européenne de la culture"
8910/17 (déposé le 02/06/2017)
- Droit d'auteur et droits voisins
applicables à certaines diffusions en ligne
COM (2016) 594 final (déposé le 14/10/2016)
- Droit d'auteur dans le marché unique
numérique
COM (2016) 593 final (déposé le 11/10/2016)
- Utilisations autorisées d'½uvres
protégés par le droit d'auteur en faveur des aveugles
COM (2016) 596 final (déposé le 11/10/2016)
- Echange transfrontière, entre l'Union
et des pays tiers, d'exemplaires en format accessible de certaines ½uvres
protégées par le droit d'auteur en faveur des aveugles
COM (2016) 595 final (déposé le 11/10/2016)
- Année européenne du patrimoine
culturel
COM (2016) 543 final (déposé le 13/09/2016)
- Désignation de deux membres du jury de
sélection et du jury de suivi et de conseil dans le cadre de l'action
communautaire en faveur de la manifestation « Capitale européenne de la
culture »
13615 (déposé le 16/11/2015)
- Nomination de quatre membres du jury
européen dans le cadre de l'action de l'Union européenne pour le label du
patrimoine européen
13613 (déposé le 16/11/2015)
- Désignation des «Capitales
européennes de la culture 2019» en Bulgarie et en Italie
COM (2015) 166 final (déposé le 04/05/2015)
- Recommandation de décision désignant
la «Capitale européenne de la culture 2018» aux Pays-Bas
COM (2014) 253 final (déposé le 09/05/2014)
- Modalités et procédure en vue de la
désignation de trois membres du jury de sélection et de suivi des capitales
européennes de la culture (2020-2033)
7828/14 (déposé le 09/05/2014)
- Prolongation du droit accordé aux
coproductions en vertu du protocole relatif à la coopération dans le domaine
culturel entre l'UE et la Corée
COM (2014) 81 final (déposé le 03/03/2014)
- Communication de la Commission : «
Développer la dimension européenne du sport »
COM (2011) 12 final
- Plan de travail de l'Union européenne en
faveur du sport pour 2011-2014
2011/C 162/01
- Restitution de biens culturels ayant quitté
illicitement le territoire d'un État membre
COM (2013) 311 final (déposé le 24/06/2013)
- Désignation de la Capitale européenne de la
culture pour 2017 et 2018
COM (2013) 248 final (déposé le 10/05/2013)
- Signature du Traité de Beijing de l'OMPI sur
les interprétations et exécutions audiovisuelles
COM (2013) 109 final (déposé le 19/03/2013)
- Nominations de membres de jury pour la
Capitale européenne de la culture
E7899 (déposé le 30/11/2012)
- Action de l'UE en faveur des « capitales
européennes de la culture » pour les années 2020 à 2033
COM(2012) 407 final (déposé le 02/08/2012)
- Gestion collective des droits d'auteur et
licences multiterritoriales de droits portant sur des ½uvres musicales en vue
de leur utilisation en ligne
COM (2012) 372 final (déposé le 20/07/2012)
- Capitales européennes de la culture
2016
COM(2012) 146 final (déposé le 05/04/2012)
- Programme " Europe créative "
COM (2011) 785 final (déposé le 01/12/2011)
- Nomination de quatre membres du jury européen
dans le cadre de l'action de l'Union européenne pour le label du patrimoine
européen
E6816 (déposé le 24/11/2011)
- Livre vert : Libérer le potentiel des
industries culturelles et créatives
COM (2010) 183 final
- Désignation de la Capitale européenne de la
culture 2015, en République tchèque
COM (2011) 115 final (déposé le 18/03/2011)
- Désignation de Mons (Belgique), comme
COM(2010) 566 final (déposé le 27/10/2010)
- Participation de la Suisse au programme
communautaire MEDIA 2007
E5393 (déposé le 09/06/2010)
- Désignation des Capitales européennes de la
culture 2014
COM(2010) 178 final (déposé le 28/04/2010)
- Action de l'Union européenne pour le label du
patrimoine européen
COM (2010) 76 final (déposé le 17/03/2010)
- Autorisation pour les États membres
d'adhérer à la convention concernant les expositions internationales signée
à Paris le 22 novembre 1928
COM (2010) 18 final (déposé le 12/02/2010)
- Désignation de deux membres du jury de la
Capitale européenne de la culture pour la période
2010-2012
E4931 (déposé le 18/11/2009)
- Désignation des Capitales européennes de la
culture en 2013
COM (2009) 176 final (déposé le 24/04/2009)
- Désignation des Capitales européennes de la
culture en 2012
COM (2009) 167 final (déposé le 20/04/2009)
- Modification de la décision n° 1855/2006/CE
établissant le programme « Culture » (2007-2013)
COM (2008) 57 final (déposé le 18/02/2008)
- Exportation de biens culturels
(codification)
COM (2006) 513 final (déposé le 06/10/2006)
- Modification de la directive Télévision sans
frontières
COM (2005) 646 final (déposé le 21/12/2005)
- Année européenne du dialogue interculturel
(2008)
COM (2005) 467 final (déposé le 18/10/2005)
- Proposition de décision du Parlement
européen et du Conseil portant sur la mise en oeuvre d'un programme de soutien
au secteur audiovisuel européen (MEDIA 2007)
COM (2004) 470 final (déposé le 30/07/2004)
- Proposition de décision du Parlement
européen et du Conseil établissant le programme - Jeunesse en action - pour
la période 2007-2013
COM (2004) 471 final (déposé le 30/07/2004)
- Proposition de décision du Parlement
européen et du Conseil établissant le programme Culture 2007
(2007-2013)
COM (2004) 469 final (déposé le 30/07/2004)
- Proposition de décision du Parlement
européen et du Conseil établissant un programme d'action intégré dans le
domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
COM (2004) 474 final (déposé le 30/07/2004)
- Proposition de décision du Parlement
européen et du Conseil établissant un programme communautaire pluriannuel
visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus
utilisable et plus exploitable
COM (2004) 96 final (déposé le 19/03/2004)
- Prorogation des programmes Media Formation et
Media Plus pour l'année 2003
COM (2003) 191 final (déposé le 13/05/2003)
- Proposition de décision du Parlement et du
Conseil modifiant la décision n° 508/2000/CE du 14 février 2000 établissant
le programme Culture 2000
COM (2003) 187 final (déposé le 13/05/2003)
- Prorogation des programmes Media Formation et
Media Plus pour l'année 2003
COM (2003) 188 final (déposé le 13/05/2003)
- Programme pluriannuel sur les contenus
numériques européens dans la société de l'information " e-contenu
"
COM (2000) 323 final (déposé le 23/08/2000)
- Programmes MEDIA-Formation (2001-2005) et
MEDIA plus
COM (1999) 658 final (déposé le 15/03/2000)
- Soutien aux activités culturelles (programmes
ARIANE et KALEIDOSCOPE)
COM(1998)539 final (déposé le 27/10/1998)
- Premier programme-cadre de la Communauté
européenne en faveur de la culture (2000-2004)
COM(1998) 266 final (déposé le 25/06/1998)
- Proposition de décision du Conseil instituant
un fonds européen de garantie pour encourager la production cinématographique
et télévisuelle
COM (95) 546 final (déposé le 24/12/1997)