Recommandation de décision désignant la «Capitale européenne de la culture 2018» aux Pays-Bas

Recommandation de décision du Conseil désignant la «Capitale européenne de la culture 2018» aux Pays-Bas

COM (2014) 253 final  du 30/04/2014

Examen dans le cadre de l'article 88-4 de la Constitution

Texte déposé au Sénat le 09/05/2014
Examen : 25/09/2014 (commission des affaires européennes)


Culture

Texte E 9343

Désignation de la ville de Leeuwarden (Pays-Bas) comme « Capitale européenne de la culture 2018 »

COM (2014) 253 final

(Procédure écrite du 25 septembre 2014)

Compte tenu de sa nature purement technique, la commission a décidé de ne pas intervenir sur ce texte.