Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de Mme Angèle PRÉVILLE

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
POUR UNE ÉCOLE DE LA CONFIANCE


première lecture


[n° 2019-791 (14, 15, 16 et 17 mai 2019)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Article 1er (École de la confiance)

P. 6362 (texte intégral du JO)

Article 1er bis A (art. L. 111-1-2 [nouveau] du code de l'éducation - Présence obligatoire du drapeau français, du drapeau européen et des paroles du refrain de l'hymne national dans toutes les salles de classe)

P. 6397 (texte intégral du JO)

Article 1er bis EA (nouveau) (art. L. 111-2 du code de l'éducation - Précision rédactionnelle s'agissant des objectifs de la formation scolaire)

P. 6413 (texte intégral du JO)
P. 6414 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis F - Amendements n° 353 rectifié bis, n° 319 rectifié bis, n° 452 rectifié bis, n° 471 rectifié ter, n° 472 rectifié ter, n° 351 rectifié bis, n° 113 rectifié bis, n° 243 rectifié bis, n° 410 rectifié bis, n° 467 rectifié bis et n° 330 rectifié bis (Education à la nature et au développement durable)

P. 6438 (texte intégral du JO)
P. 6441 (texte intégral du JO)

Article 3 bis (art. L. 114-1 [nouveau] et L. 122-2 du code de l'éducation, art. L. 5312-1 et L. 5314-2 du code du travail - Obligation de formation de seize à dix-huit ans)

P. 6488 (texte intégral du JO)
P. 6492 (texte intégral du JO)
P. 6494 (texte intégral du JO)

Article 5 quinquies (art. L. 111-3, L. 112-1, L. 112-2-1, L. 351-3, L. 351-4 [nouveau], L. 452-2, L. 452-3-1 [nouveau], L. 917-1 du code de l'éducation - École inclusive)

P. 6582 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 67 rectifié bis et n° 377 rectifié (Langues et cultures régionales - Socle commun de connaissances - Intégration)

P. 6607 (texte intégral du JO)

Article 6 quater (supprimé) (art. L. 421-19-17 à L. 421-19-19, L. 421-19-20 à L. 421-19-25 [nouveaux] du code de l'éducation - L'établissement public local d'enseignement des savoirs fondamentaux)

P. 6664 (texte intégral du JO)

Article 9 (art. L. 241-12 à L. 241-14 du code de l'éducation - Le conseil d'évaluation de l'école)

P. 6684 (texte intégral du JO)
P. 6687 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 45 (OPECST - Compétences étendues à l'éducation)

P. 6692 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 341 rectifié (Égalité entre les femmes et les hommes - Rapport au Parlement)

P. 6693 (texte intégral du JO)

Article 12 ter (nouveau) (art. L. 625-2 [nouveau] du code de l'éducation - Formation initiale continuée)

P. 6708 (texte intégral du JO)

Article 14 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 916-1 du code de l'éducation - Élargissement des missions pouvant être confiées à des assistants d'éducation préparant les concours de l'enseignement ou de l'éducation)

P. 6712 (texte intégral du JO)