Interventions en commission de Jean-François RAPIN - Session 2023-2024

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 4 avril 2024

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - LXXIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union européenne (Cosac) à Bruxelles du 24 au 26 mars - Communication

    Questions diverses - Désignation d'un rapporteur

    Questions sociales, travail, santé - Action de l'Union européenne contre les pénuries de médicaments - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Conseil européen des jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 - Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    commission des finances

    Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)

  • Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Nouvelles techniques génomiques - Examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de M. Jean-Michel Arnaud, Mme Karine Daniel et M. Daniel Gremillet

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Souveraineté alimentaire européenne et mondialisation ; éthique, corruption et lanceurs d'alerte ; l'Union européenne face au changement climatique - Audition de membres de la délégation française au Comité économique et social européen (CESE)

  • Réunion du mercredi 28 février 2024

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - Audition de M. Charles Fries, secrétaire général adjoint du Service européen pour l'action extérieure (SEAE)

  • Réunion du mercredi 28 février 2024

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique étrangère et de défense - Audition de M. Charles Fries, secrétaire général adjoint du Service européen pour l'action extérieure (SEAE)

  • Réunion du jeudi 15 février 2024

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Quelle souveraineté alimentaire pour l'Union européenne ? Audition de MM. Sébastien Abis, Yves le Morvan et Thierry Pouch

  • Réunion du mercredi 14 février 2024

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Table ronde relative à la situation des pêcheurs français à la suite des décisions britanniques restreignant leurs droits de pêche

    Justice et affaires intérieures - Éthique et corruption - Examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du jeudi 8 février 2024

    commission des affaires européennes

    Energie, climat, transport - Retrait de l'Union européenne du traité sur la Charte de l'énergie - Communication de Mme Amel Gacquerre, MM. Daniel Gremillet et Michaël Weber

    Politique commerciale - Prochaine conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce - Communication de MM. Alain Cadec et Didier Marie

    Questions diverses - Réunion du Conseil européen du 1er février 2024 - Communication de M. Jean-François Rapin

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des affaires sociales

    Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux

  • Réunion du jeudi 25 janvier 2024

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Point d'actualité sur la situation agricole : communication de M. Jean-François Rapin

    Budget de l'Union européenne - Révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel (CFP) de l'Union européenne - Communication

    Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement (BEI)

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    commission des affaires économiques

    Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des affaires européennes

    Élargissement -Table ronde avec les ambassadeurs à Paris des États membres de l'Union européenne (UE) sur les perspectives d'adhésion à l'UE de nouveaux États et sur les réformes parallèles à mener dans l'UE

    Institutions européennes - Priorités de la présidence belge du Conseil de l'Union européenne - Audition de S.E. M. Jo Indekeu, ambassadeur de Belgique en France et à Monaco

  • Réunion du jeudi 21 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Révision du Pacte de stabilité et de croissance - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

    Institutions européennes - Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe

    Questions diverses - Désignations de rapporteurs

  • Réunion du mardi 19 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Actualité européenne en matière agricole - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Culture - Liberté des médias (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre commun pour les services de médias dans le marché intérieur et modifiant la directive 2010-13-UE, COM(2022) 457 final) : communication de Mmes Catherine Morin-Desailly et Karine Daniel

    Institutions européennes - Réunion des présidents des commissions des affaires européennes et des affaires étrangères, organisée par le Parlement de la République de Moldavie à Chisinau du 3 au 5 novembre 2023 : communication de M. André Reichardt

    Politique étrangère et de défense - Session d'automne de l'assemblée parlementaire de l'OSCE en Arménie, du 18 au 20 novembre 2023 : communication de M. Pascal Allizard

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - LXXème COSAC plénière des 26 au 28 novembre 2023 à Madrid - Communication

    Justice et affaires intérieures - Cybersolidarité (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à renforcer la solidarité et les capacités dans l'Union afin de détecter les menaces et incidents de cybersécurité, de s'y préparer et d'y réagir - COM(2023) 209 final) - Proposition de résolution européenne et avis politique

  • Réunion du mardi 12 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la réforme du pacte de stabilité et de croissance

  • Réunion du jeudi 7 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Économie, finances, fiscalité - Révision du pacte de stabilité et de croissance - Communication

    Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2024 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de S.E. M. Stephan Steinlein, ambassadeur d'Allemagne en France

    Politique commerciale - Audition de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, en présence des membres du groupe de suivi des accords commerciaux de l'Union européenne

  • Réunion du mardi 5 décembre 2023

    commission des finances

    Proposition de loi organique n°33 (2023-2024) visant à rétablir la réserve parlementaire en faveur des communes rurales et des associations - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du vendredi 1 décembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 50 D et 50 E) - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2023

    commission des affaires européennes

    Voisinage et élargissement - Élargissement de l'Union européenne - Audition

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Olivier Costa, directeur de recherche au CNRS, chercheur au Centre de recherches politiques de Sciences Po Paris (CEVIPOF), directeur du département d'études politiques et de gouvernance européenne au Collège d'Europe, et Mme Daniela Schwarzer, membre du conseil d'administration, Fondation Bertelsmann, professeur honoraire à l'Université libre de Berlin, co-rapporteurs du groupe d'étude France-Allemagne sur la réforme des institutions de l'Union européenne, auteurs du rapport Naviguer en haute mer : réforme et élargissement de l'Union européenne au XXIe siècle (18 septembre 2023)

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission des finances

    Compte rendu de la Conférence interparlementaire prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) au sein de l'Union économique et monétaire, des 26 et 27 octobre 2023 à Madrid

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2023

    commission des affaires européennes

    Voisinage et élargissement - Audition de M. Olivér Várhelyi, Commissaire européen en charge de l'élargissement et de la politique de voisinage

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Conseil européen des 26 et 27 octobre 2023 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe

  • Réunion du mardi 31 octobre 2023

    commission des finances

    Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 33) » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2023

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Audition de Mme Anne-Hélène Bouillon, sous-directrice de la 7e sous-direction, et de Mme Oriane Penny-Lepastier, cheffe du bureau des finances et des politiques de l'Union européenne, à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission des finances

    Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume du Danemark pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales et la ratification de la convention entre la République française et la République hellénique pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 12 octobre 2023

    commission des affaires européennes

    Fonctionnement de l'Union européenne - Audition de M. Serge Guillon, ancien Secrétaire général des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2023

    commission des affaires européennes

    Réunion constitutive