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Interventions en commission de Jean-François RAPIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  

Session 2020-2021

Réunion du jeudi 11 février 2021 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du jeudi 4 février 2021 (commission des affaires européennes)

Questions sociales, travail et santé - Allégations nutritionnelles et allégations de santé : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Pierre Médevielle

Questions sociales, travail et santé - Lutte contre les menaces transfrontières graves pour la santé : communication et propositions de résolution européenne portant avis motivé de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Réunion du jeudi 28 janvier 2021 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S. E. M. Jorge Torres-Pereira, ambassadeur du Portugal en France

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des finances)

Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, Euratom) 2020\2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014\335\UE, Euratom - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du jeudi 21 janvier 2021 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne - Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2020\2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014\335\UE, EURATOM : communication de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly

Questions diverses

Réunion du jeudi 14 janvier 2021 (commission des affaires européennes)

Désignation de rapporteurs

Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Dunja Mijatovic, commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe

Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2021 : communication et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie

Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des finances)

Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes sur le rapport public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance »

Réunion du jeudi 17 décembre 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, ambassadrice de France en Allemagne

Justice et affaires intérieures - Stratégie de l'Union européenne pour l'union de la sécurité 2020-2025 : communication et avis politique de MM. André Reichardt et Ludovic Haye

Nominations

Réunion du lundi 30 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mardi 24 novembre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de S. E. Mme Hasmik Tolmajyan, ambassadrice d'Arménie en France

Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Relations de l'Union européenne avec la Hongrie : rapport d'information de MM. Jean Bizet, André Gattolin et Jean-Yves Leconte

Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Politique européenne en matière de données et souveraineté numérique européenne : communication et avis politique de M. Christophe-André Frassa et Mme Laurence Harribey

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne - Audition de Mme Valérie Hayer, députée européenne, sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » - Programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux

Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Plan de relance » (et articles 56 à 56 octies) et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 12 novembre 2020 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union Européenne pour la lutte contre le terrorisme

Réunion du lundi 9 novembre 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Ylva Johansson, commissaire européenne chargée des affaires intérieures

Questions diverses

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Laura Kövesi, Premier chef du Parquet européen

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Justice » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 27 octobre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport relatif à la participation de la France au budget de l'Union européenne (article 31)

Réunion du jeudi 22 octobre 2020 (commission des affaires européennes)

Désignation de membres des groupes de travail et de suivi

Désignation de rapporteurs thématiques

Méthodes de travail et programmation des travaux de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des finances)

Proposition de loi visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux - Examen des amendements de séance sur le texte adopté par la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

Réunion du mardi 13 octobre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission des affaires européennes)

Réunion constitutive