Union européenne

Documents de travail sur le thème : Union européenne

2017

• 10 mars 2017
• La surtransposition des directives européennes (étude de législation comparée)

2016

• 25 octobre 2016
• 30 ans après Tchernobyl : leçons et perspectives (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 20 mai 2016
• Dette, démocratie... : la Grèce, miroir de l'Europe ? (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 12 mai 2016
• La situation politique en Moldavie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 9 mars 2016
• Les établissements de jeux : forme juridique, création, exploitation (étude de législation comparée)

2015

• 4 novembre 2015
• Le Parlement et les autorités administratives indépendantes (étude de législation comparée)
• 13 octobre 2015
• La prévention du cumul des sanctions administratives et des sanctions pénales (étude de législation comparée)
• 30 juin 2015
• Les mesures destinées à favoriser la participation parlementaire (étude de législation comparée)
• 26 mars 2015
• Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte (étude de législation comparée)
• 4 mars 2015
• La lutte contre les réseaux terroristes (étude de législation comparée)

2014

• 3 octobre 2014
• Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises (étude de législation comparée)
• 19 septembre 2014
• La protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante (étude de législation comparée)
• 28 avril 2014
• La probation en tant que peine autonome : les équivalents de la peine de contrainte pénale (étude de législation comparée)
• 6 mars 2014
• L'organisation des Etats fédéraux : démocratie, répartition des compétences, Etat de droit et efficacité de l'action publique (étude de législation comparée)

2013

• 19 décembre 2013
• Les réseaux éducatifs hors du pays d'origine (étude de législation comparée)
• 10 décembre 2013
• Les réformes du Gouvernement Orbán : la Hongrie à l'heure du bilan (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 19 juillet 2013
• Budapest à la croisée des chemins : quel destin pour la Hongrie ? L'évolution constitutionnelle, économique et sociale en Hongrie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 17 juin 2013
• L'assurance qualité externe des universités (étude de législation comparée)
• 28 mai 2013
• Les droits de l'opposition et la séparation des pouvoirs au sein des collectivités territoriales (étude de législation comparée)
• Les copropriétés en difficulté (étude de législation comparée)
• 27 février 2013
• La représentation institutionnelle des citoyens établis hors de leur pays : Les équivalents de la représentation des Français établis hors de France (étude de législation comparée)
• 5 février 2013
• Bosnie-Herzégovine : s'inventer un destin européen (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)

2012

• 10 juillet 2012
• La procédure de reconnaissance du droit d'asile (étude de législation comparée)
• 7 juin 2012
• L'assurance maladie et les étudiants (étude de législation comparée)

2011

• 27 mai 2011
• Identité, Démocratie, Europe : les défis du Kosovo et de la Macédoine (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 12 mai 2011
• Sur les actes du colloque sur les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole organisé le lundi 4 avril 2011 par le groupe d'études de la vigne et du vin (rapport d'information sur colloque)
• 2 février 2011
• Immigration légale et répression de l'immigration illégale (étude de législation comparée)
• 25 janvier 2011
• Les systèmes d'attestation des contrôles d'identité (étude de législation comparée)
• 24 janvier 2011
• Technologie de l'information et de la communication et campagnes électorales (étude de législation comparée)
• 22 janvier 2011
• Les organes de concertation entre l'Etat et les collectivités territoriales (étude de législation comparée)
• Les règles d'urbanisme commercial (étude de législation comparée)

2010

• 23 novembre 2010
• La Hongrie : difficultés, défis et détermination dans les réformes (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 18 mai 2010
• Going nuclear in the Middle East (actes de colloque)
• Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire (actes de colloque)
• 24 mars 2010
• La Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du groupe en République slovaque du 7 au 11 septembre 2009) (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)

2009

• 18 décembre 2009
• Courageuse Lettonie ! (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 1er octobre 2009
• La Bosnie-Herzégovine quinze ans après Dayton : combler les retards d'avenir (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 23 juillet 2009
• La région de Campanie à l'heure de la crise : la politique énergétique italienne (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)

2008

• 28 février 2008
• Enseignement des littératures européennes (rapport d'information sur colloque)

2007

• 25 octobre 2007
• Le Trentin Haut Adige : au carrefour d'identités européennes plurielles, un modèle de cohabitation harmonieuse (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 24 octobre 2007
• La vocation européenne de l'Albanie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)

2006

• 14 mars 2006
• Le Piémont : une région cousine de la France (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)

2005

• 23 septembre 2005
• La Hongrie européenne : un partenaire séduisant pour la France (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 17 juin 2005
• Les défis de la paix (actes de colloque)

2004

• 31 décembre 2004
• Comparaison avec les traités en vigueur (document d'étude)

2003

• 21 octobre 2003
• Le pacte de stabilité et de croissance : un débat au Sénat (rapport d'information sur colloque)

2002

• 10 octobre 2002
• La Hongrie au sein de l'Union élargie : une chance historique (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 22 mai 2002
• Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture (rapport d'information sur colloque)

2001

• 26 juin 2001
• La décentralisation française vue d'Europe (actes de colloque)

2000

• 1er mars 2000
• La Hongrie dans l'Union européenne (déplacement du 20 au 22 septembre 1999) (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 1er février 2000
• "Postes, Europe et Territoires" (actes de colloque)

1995

• 27 octobre 1995
• L'Europe centrale et la France : le cas de la Slovaquie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 26 octobre 1995
• Entre deux embargos, la république de Macédoine au début de 1995 (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 24 octobre 1995
• La Slovénie aux portes de l'Union européenne (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)