Union européenne
Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Union européenne.
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Documents de travail sur le thème : Union européenne
2021
- 23 novembre 2021
- Macédoine du Nord, Serbie et Monténégro : trois pays en marche vers l'Union européenne (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 13 octobre 2021
- Les mineurs étrangers non accompagnés (étude de législation comparée)
2019
- 2 juillet 2019
- Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 (étude de législation comparée)
2018
- 23 juillet 2018
- Estonie, Lettonie, Lituanie : 1918-2018 (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2017
- 10 mars 2017
- La surtransposition des directives européennes (étude de législation comparée)
2016
- 25 octobre 2016
- 30 ans après Tchernobyl : leçons et perspectives (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 20 mai 2016
- Dette, démocratie... : la Grèce, miroir de l'Europe ? (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 12 mai 2016
- La situation politique en Moldavie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 9 mars 2016
- Les établissements de jeux : forme juridique, création, exploitation (étude de législation comparée)
2015
- 4 novembre 2015
- Le Parlement et les autorités administratives indépendantes (étude de législation comparée)
- 13 octobre 2015
- La prévention du cumul des sanctions administratives et des sanctions pénales (étude de législation comparée)
- 30 juin 2015
- Les mesures destinées à favoriser la participation parlementaire (étude de législation comparée)
- 26 mars 2015
- Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte (étude de législation comparée)
- 4 mars 2015
- La lutte contre les réseaux terroristes (étude de législation comparée)
2014
- 3 octobre 2014
- Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises (étude de législation comparée)
- 19 septembre 2014
- La protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante (étude de législation comparée)
- 28 avril 2014
- La probation en tant que peine autonome : les équivalents de la peine de contrainte pénale (étude de législation comparée)
- 6 mars 2014
- L'organisation des Etats fédéraux : démocratie, répartition des compétences, Etat de droit et efficacité de l'action publique (étude de législation comparée)
2013
- 19 décembre 2013
- Les réseaux éducatifs hors du pays d'origine (étude de législation comparée)
- 10 décembre 2013
- Les réformes du Gouvernement Orbán : la Hongrie à l'heure du bilan (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 19 juillet 2013
- Budapest à la croisée des chemins : quel destin pour la Hongrie ? L'évolution constitutionnelle, économique et sociale en Hongrie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 17 juin 2013
- L'assurance qualité externe des universités (étude de législation comparée)
- 28 mai 2013
- Les droits de l'opposition et la séparation des pouvoirs au sein des collectivités territoriales (étude de législation comparée)
- Les copropriétés en difficulté (étude de législation comparée)
- 27 février 2013
- La représentation institutionnelle des citoyens établis hors de leur pays : Les équivalents de la représentation des Français établis hors de France (étude de législation comparée)
- 5 février 2013
- Bosnie-Herzégovine : s'inventer un destin européen (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2012
- 10 juillet 2012
- La procédure de reconnaissance du droit d'asile (étude de législation comparée)
- 7 juin 2012
- L'assurance maladie et les étudiants (étude de législation comparée)
2011
- 27 mai 2011
- Identité, Démocratie, Europe : les défis du Kosovo et de la Macédoine (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 12 mai 2011
- Sur les actes du colloque sur les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole organisé le lundi 4 avril 2011 par le groupe d'études de la vigne et du vin (rapport d'information sur colloque)
- 2 février 2011
- Immigration légale et répression de l'immigration illégale (étude de législation comparée)
- 25 janvier 2011
- Les systèmes d'attestation des contrôles d'identité (étude de législation comparée)
- 24 janvier 2011
- Technologie de l'information et de la communication et campagnes électorales (étude de législation comparée)
- 22 janvier 2011
- Les organes de concertation entre l'Etat et les collectivités territoriales (étude de législation comparée)
- Les règles d'urbanisme commercial (étude de législation comparée)
2010
- 23 novembre 2010
- La Hongrie : difficultés, défis et détermination dans les réformes (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 18 mai 2010
- Going nuclear in the Middle East (actes de colloque)
- Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire (actes de colloque)
- 24 mars 2010
- La Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du groupe en République slovaque du 7 au 11 septembre 2009) (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2009
- 18 décembre 2009
- Courageuse Lettonie ! (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 1er octobre 2009
- La Bosnie-Herzégovine quinze ans après Dayton : combler les retards d'avenir (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 23 juillet 2009
- La région de Campanie à l'heure de la crise : la politique énergétique italienne (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2008
- 28 février 2008
- Enseignement des littératures européennes (rapport d'information sur colloque)
2007
- 25 octobre 2007
- Le Trentin Haut Adige : au carrefour d'identités européennes plurielles, un modèle de cohabitation harmonieuse (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 24 octobre 2007
- La vocation européenne de l'Albanie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2006
- 14 mars 2006
- Le Piémont : une région cousine de la France (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2005
- 23 septembre 2005
- La Hongrie européenne : un partenaire séduisant pour la France (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 17 juin 2005
- Les défis de la paix (actes de colloque)
2004
- 31 décembre 2004
- Comparaison avec les traités en vigueur (document d'étude)
2003
- 21 octobre 2003
- Le pacte de stabilité et de croissance : un débat au Sénat (rapport d'information sur colloque)
2002
- 10 octobre 2002
- La Hongrie au sein de l'Union élargie : une chance historique (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 22 mai 2002
- Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture (rapport d'information sur colloque)
2001
- 26 juin 2001
- La décentralisation française vue d'Europe (actes de colloque)
2000
- 1er mars 2000
- La Hongrie dans l'Union européenne (déplacement du 20 au 22 septembre 1999) (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 1er février 2000
- "Postes, Europe et Territoires" (actes de colloque)
1995
- 27 octobre 1995
- L'Europe centrale et la France : le cas de la Slovaquie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 26 octobre 1995
- Entre deux embargos, la république de Macédoine au début de 1995 (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 24 octobre 1995
- La Slovénie aux portes de l'Union européenne (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
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