Police et sécurité

Documents récents sur le thème : Police et sécurité

Toutes les vidéos sur ce thèmePolice et sécurité

2017

• 22 juin 2017
  •  Sixième prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 585 (Texte)
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte n° 587 (Texte)
• 8 juin 2017
  •  Union européenne-Russie : une confiance à reconstruire - Rapport d'information n° 572 (Rapport d'information)
• 7 juin 2017
  •  2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale - Rapport d'information n° 562 (Rapport d'information)
• 29 mai 2017
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté (Communiqué de presse)
  •  Accueil des gens du voyage - Texte n° 557 (Texte)
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté - Rapport d'information n° 559 (Rapport d'information)
• 12 mai 2017
  •  Accord avec la Turquie sur la sécurité intérieure - Texte n° 551 (Texte)
• 11 mai 2017
  •  Sécurité de la navigation maritime - Texte n° 549 (Texte)
• 28 avril 2017
  •  Sécurité intérieure - Texte n° 530 (Texte)
  •  Coopération avec Andorre en matière de sécurité civile - Texte n° 520 (Texte)
  •  Accord de coopération transfrontalière avec Andorre - Texte n° 522 (Texte)
• 26 avril 2017
  •  Sécurité de l'espace européen : une "Europe puissance" assurant la protection des citoyens (Communiqué de presse)
• 11 avril 2017
  •  Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation - Rapport d'information n° 483 (Rapport d'information)
• 10 avril 2017
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016 - Rapport n° 448 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 7 avril 2017
  •  Sous-préfectures : l'État à proximité - Rapport d'information n° 420 (Rapport d'information)
• 4 avril 2017
  •  Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen - Rapport n° 484 (Rapport de commission d'enquête)
• 3 avril 2017
  •  Mission en Egypte du groupe d'amitié : pôle de stabilité indispensable dans la région, l'Égypte doit réussir sa transition économique et politique (Communiqué de presse)
• 23 mars 2017
  •  Antoine LEFÈVRE formule cinq recommandations pour faciliter l'action de l'agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) (Communiqué de presse)
  •  Définir et sanctionner les fausses nouvelles ou «fake news» - Texte n° 470 (Texte)
• 22 mars 2017
  •  Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme - Texte n° 472 (Texte)
• 16 mars 2017
  •  Accords sur la sécurité civile - Portugal et le Luxembourg - Texte n° 467 (Texte)
• 3 mars 2017
  •  L'action de l'État en faveur de la compétitivité du transport aérien - Rapport d'information n° 32 (Rapport d'information)
• 1er mars 2017
  •  Sécurité publique - Texte n° 95 (Texte)
• 28 février 2017
  •  Tâtonnements et impasses des politiques de "déradicalisation" - Bilan d'étape - Rapport d'information n° 438 (Rapport d'information)
• 24 février 2017
  •  Indépendance de la justice - Texte n° 443 (Texte)
• 17 février 2017
  •  Omission de porter secours à un mineur de quinze ans - Texte n° 336 (Texte)
  •  Conseil de l'Europe et prévention du terrorisme - Texte n° 92 (Texte)
• 15 février 2017
  •  Création d'un fichier des cartes nationales d'identité et des passeports : la commission des lois du Sénat a entendu le ministre de l'intérieur sur les suites données au rapport d'audit de l'Anssi et de la Dinsic (Communiqué de presse)
• 14 février 2017
  •  Sécurité publique - Rapport n° 399 (Rapport)
• 13 février 2017
  •  Sécurité publique - Texte de la commission n° 400 (Texte)
  •  La commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la sécurité publique est parvenue à un accord (Communiqué de presse)
• 10 février 2017
  •  Conseil de l'Europe et prévention du terrorisme - Rapport n° 378 (Rapport)
  •  Conseil de l'Europe et prévention du terrorisme - Texte de la commission n° 379 (Texte)
• 6 février 2017
  •  La préfecture de police de Paris : qui trop embrasse mal étreint ? - Rapport d'information n° 353 (Rapport d'information)
• 2 février 2017
  •  Renforcer l'efficacité de la justice pénale - Texte n° 72 (Texte)
  •  Préfecture de police de Paris : les préconisations du sénateur Philippe Dominati (Communiqué de presse)
• 27 janvier 2017
  •  Renforcer l'efficacité de la justice pénale - Rapport n° 331 (Rapport)
• 26 janvier 2017
  •  Sécurité publique - Texte n° 65 (Texte)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2017
  •  Renforcer l'efficacité de la justice pénale - Texte de la commission n° 332 (Texte)
  •  La commission des lois du Sénat renforce l'efficacité de la justice pénale (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2017
  •  Réforme d'Europol - Résolution n° 63 (Texte)
• 20 janvier 2017
  •  Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions - Rapport n° 120 (Rapport de l'OPECST)
  •  Sécurité publique - Rapport n° 309 (Rapport)
• 19 janvier 2017
  •  Sécurité publique - Avis n° 299 (Avis)
• 18 janvier 2017
  •  La commission des lois du Sénat approuve le projet de loi relatif à la sécurité publique (Communiqué de presse)
  •  Sécurité publique - Texte de la commission n° 310 (Texte)
• 11 janvier 2017
  •  Cour d'assises spéciale - Texte n° 56 (Texte)

2016

• 28 décembre 2016
  •  Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires - Texte n° 45 (Texte)
• 22 décembre 2016
  •  Sécurité publique - Texte n° 263 (Texte)
  •  Cour d'assises spéciale - Rapport n° 252 (Rapport)
• 21 décembre 2016
  •  Cour d'assises spéciale - Texte de la commission n° 253 (Texte)
• 20 décembre 2016
  •  Cinquième prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 37 (Texte)
• 19 décembre 2016
  •  Organe de régulation des communications électroniques - Résolution n° 38 (Texte)
• 14 décembre 2016
  •  Cinquième prorogation de l'état d'urgence - Rapport n° 220 (Rapport)
  •  Cinquième prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 221 (Texte)
  •  Cinquième prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 215 (Texte)
• 12 décembre 2016
  •  Prévention et lutte contre la radicalisation - Texte n° 177 (Texte)
  •  Rapprochement familial des personnes en exécution de peine - Texte n° 180 (Texte)
• 8 décembre 2016
  •  Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires - Rapport n° 196 (Rapport)
• 7 décembre 2016
  •  Réforme d'Europol - Résolution n° 178 (Texte)
  •  Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires - Texte de la commission n° 197 (Texte)
• 6 décembre 2016
  •  Renforcer l'efficacité de la justice pénale - Texte n° 126 (Texte)
• 2 décembre 2016
  •  Budget 2017 : Sécurités (sécurité civile) - Rapport spécial n° 140 annexe 30 tome III (Rapport général)
  •  Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires - Texte n° 160 (Texte)
• 30 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale) - Rapport spécial n° 140 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 29 novembre 2016
  •  Création d'un fichier des cartes nationales d'identité et des passeports : la commission des lois du Sénat a entendu l'Anssi et la Dinsic (Communiqué de presse)
  •  La mission d'information de la commission des lois du Sénat sur le redressement de la justice ouvre un espace participatif (Communiqué de presse)
  •  Création d'un Ombudsman de l'internet - Texte n° 151 (Texte)
• 25 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Sécurité civile - Avis n° 146 tome XVI (Avis)
• 24 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Sécurités - Avis n° 146 tome XV (Avis)
  •  Budget 2017 : Sécurités : gendarmerie nationale - Avis n° 142 tome XI (Avis)
  •  Consultation nationale du Sénat sur la prévention de la radicalisation et les collectivités territoriales - Prolongation jusqu'au 16 décembre 2016 (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Sécurités (sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 140 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 17 novembre 2016
  •  Organe de régulation des communications électroniques - Résolution n° 121 (Texte)
• 16 novembre 2016
  •  Création d'un fichier des cartes nationales d'identité et des passeports : Philippe Bas demande la suspension de la mise en œuvre du décret (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2016
  •  Contrôle des personnes et des marchandises en Europe - Avis n° 112 (Avis)
• 10 novembre 2016
  •  Expulsion des délinquants étrangers - Texte n° 105 (Texte)
• 2 novembre 2016
  •  Contrôle des personnes et des marchandises en Europe - Texte n° 96 (Texte)
• 28 octobre 2016
  •  Cour d'assises spéciale - Texte n° 86 (Texte)
• 25 octobre 2016
  •  Le Liban au miroir de la crise syrienne - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 141 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 19 octobre 2016
  •  Mieux organiser l'intervention des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) en matière de secours à personne : 10 propositions de la commission des lois pour une réforme en souffrance de l'organisation des secours en France (Communiqué de presse)
  •  Secours à personne : propositions pour une réforme en souffrance - Rapport d'information n° 24 (Rapport d'information)
• 14 octobre 2016
  •  Justice - Texte n° 37 (Texte)
• 13 octobre 2016
  •  La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales engage ses travaux sur les collectivités territoriales face à la radicalisation (Communiqué de presse)
• 12 octobre 2016
  •  Pour une sûreté de l'aviation civile efficace et efficiente - Rapport d'information n° 31 (Rapport d'information)
• 11 octobre 2016
  •  Identité des personnes "fichées S" - Texte n° 2 (Texte)
• 3 octobre 2016
  •  Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Texte n° 187 (Texte)
  •  Centres d'excellence des systèmes de missiles - Texte n° 188 (Texte)
• 30 septembre 2016
  •  Responsabilité civile lors manifestations revendicatives - Texte n° 834 (Texte)
• 29 septembre 2016
  •  29 septembre 2016 - Démantèlement du camp de Calais et accueil des réfugiés (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  29 septembre 2016 - Information des maires sur les personnes fichées S habitant dans leurs communes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 septembre 2016
  •  Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Rapport n° 856 (Rapport)
  •  35e anniversaire de l'abolition de la peine de mort en France - Célébration au Sénat du 35e anniversaire de l'abolition de la peine de mort en présence de Robert BADINTER (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Texte de la commission n° 857 (Texte)
  •  Centres d'excellence des systèmes de missiles - Texte de la commission n° 855 (Texte)
  •  Centres d'excellence des systèmes de missiles - Rapport n° 854 (Rapport)
• 22 septembre 2016
  •  La mission sur le redressement de la justice de la commission des lois poursuit ses auditions, le jeudi 22 septembre 2016, avec les représentants des magistrats et personnels judiciaires ainsi que la Cour des comptes (Communiqué de presse)
  •  Conseil de l'Europe et prévention du terrorisme - Texte n° 848 (Texte)
• 21 septembre 2016
  •  Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la création de nouveaux centres des migrants de Calais - Propos liminaire de M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la création de nouveaux centres des migrants de Calais - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 septembre 2016
  •  Conférence de presse sur les migrants - L'Europe au défi des migrants : agir vraiment ! (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 septembre 2016
  •  14e Université d'Été de la Défense - Entretien avec Gérard LARCHER lors de la 14e Université d'Été de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  14e Université d'Été de la Défense - Entretien avec Jean-Pierre RAFFARIN lors de la 14e Université d'Été de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  14e Université d'Été de la Défense - Entretien avec le chef d'état-major des armées lors de la 14e Université d'Été de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 août 2016
  •  Coopération policière transfrontalière franco-suisse - Texte n° 806 (Texte)
• 4 août 2016
  •  Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires - Texte n° 787 (Texte)
• 2 août 2016
  •  Audition du ministre de l'intérieur et de magistrats du parquet de Paris par le comité de suivi de l'état d'urgence de la commission des lois du Sénat (Communiqué de presse)
  •  Comité de suivi de l'état d'urgence - Audition de M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 juillet 2016
  •  Traitement de la violence dans les médias - Texte n° 812 (Texte)
• 22 juillet 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 184 (Texte)
• 21 juillet 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence : un accord en commission mixte paritaire marqué par les apports du Sénat tendant à renforcer la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
  •  Sénat.Hebdo N°219 (21/07/16) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 809 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Rapport n° 808 (Rapport)
• 20 juillet 2016
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 805 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Rapport n° 804 (Rapport)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 803 (Texte)
  •  Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 183 (Texte)
• 19 juillet 2016
  •  Questions orales du 19 juillet 2016 - Répartition des amendes de police (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 19 juillet 2016 - Téléprotection grave danger (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 juillet 2016
  •  Hommage aux victimes des attentats du 14 juillet 2016 - Le Président du Sénat s'est exprimé devant l'ensemble des sénatrices et sénateurs ainsi que les membres du personnel (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Philippe Bas, président de la commission des lois du Sénat : "Une nouvelle prorogation de l'état d'urgence ne servira à rien si elle n'est pas accompagnée de mesures de lutte contre le terrorisme qui soient réellement efficaces" (Communiqué de presse)
• 15 juillet 2016
  •  Identification et destination des fragments humains - Texte n° 762 (Texte)
• 13 juillet 2016
  •  Interventions extérieures de la France - Le groupe de travail "Bilan des opérations extérieures" rend public son rapport d'information, fait au nom de la commission des Affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 juillet 2016
  •  12 juillet 2016 - Application de la loi sur la sécurité et la fraude dans les transports (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 juillet 2016 - Bilan de la sécurité et de l'organisation de l'Euro (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 juillet 2016 - Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  L'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve d'Internet - Rapport d'information n° 767 (Rapport d'information)
• 7 juillet 2016
  •  Droits de l'enfant en prison - Texte n° 732 (Texte)
  •  La loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve d'Internet : La mission d'information de la commission des lois dresse un bilan de la prévention des abus de la liberté d'expression sur Internet et propose un meilleur équilibre de la loi (Communiqué de presse)
  •  7 juillet 2016 - Rétention d'enfants en centre de rétention administrative (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 juillet 2016
  •  MI organisation, place et financement de l'Islam en France - La mission d'information Islam rend public son rapport lors d'une conférence de presse (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 juillet 2016
  •  Le sénateur Philippe DOMINATI constate un accord assez large avec la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur la réforme de l'organisation du renseignement intérieur (Communiqué de presse)
• 1er juillet 2016
  •  Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Texte n° 751 (Texte)
  •  Centres d'excellence des systèmes de missiles - Texte n° 752 (Texte)
• 30 juin 2016
  •  Questions orales du 30 juin 2016 - Conditions d'accueil des migrants dans la région de Calais (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions orales du 30 juin 2016 - Développement de la prostitution dans le bois de Vincennes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 juin 2016
  •  Audition conjointe sur l'alerte et la prévention des risques en France - Questions des sénatrices et sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition conjointe sur l'alerte et la prévention des risques en France - Audition conjointe sur l'alerte et la prévention des risques en France (Vidéo - Travaux de commission)

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