Environnement

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2023

• 26 janvier 2023
  •  Lancement des travaux de la commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique (Communiqué de presse)
  •  Pollution lumineuse : l'Office présente une note scientifique affirmant la responsabilité de la lumière artificielle nocturne dans le déclin de la biodiversité (Communiqué de presse)
  •  Explosion des données et surcharge informationnelle : l'Office invite à prévenir le risque de submersion (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2023
  •  Traitement de résidus gazeux de cargaison liquide - Texte n° 41 (Texte)
• 24 janvier 2023
  •  Projet de loi "énergies renouvelables" : un accord ambitieux conclu entre le Sénat et l'Assemblée nationale (Communiqué de presse)
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte de la commission n° 268 (Texte)
• 23 janvier 2023
  •  Traitement de résidus gazeux de cargaison liquide - Rapport n° 254 (Rapport)
• 18 janvier 2023
  •  Traitement de résidus gazeux de cargaison liquide - Texte de la commission n° 255 (Texte)
  •  Investissements publics de la transition écologique - Texte n° 56 (Texte)
• 12 janvier 2023
  •  Agir pour prévenir les feux de forêt et de végétation : la mission sénatoriale sur la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie dépose une proposition de loi (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre le risque incendie - Texte n° 206 (Texte)
  •  Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée - Rapport n° 129 (Rapport de l'OPECST)
• 11 janvier 2023
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 235 (Texte)
• 9 janvier 2023
  •  Diverses dispositions relatives au code minier - Texte n° 225 (Texte)

2022

• 30 décembre 2022
  •  Les installations de production d'énergies renouvelables - Étude de législation comparée n° 311 (Étude de législation comparée)
• 22 décembre 2022
  •  Transport par mer de substances nocives - Texte n° 219 (Texte)
• 15 décembre 2022
  •  La commission des affaires économiques réunit les acteurs de la filière française du nucléaire pour accélérer les constructions et conjurer les délestages (Communiqué de presse)
• 14 décembre 2022
  •  La gestion des déchets dans les outre-mer - Rapport d'information n° 195 (Rapport d'information)
  •  Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Texte n° 205 (Texte)
• 8 décembre 2022
  •  Les espèces exotiques envahissantes - Note scientifique de l'Office n° 167 (Note scientifique de l'Office)
  •  La mission conjointe de contrôle du Sénat annonce une proposition de loi pour faciliter la mise en œuvre du "zéro artificialisation nette" dans les territoires (Communiqué de presse)
  •  Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau - Rapport d'information n° 142 (Rapport d'information)
  •  Pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer, la situation des déchets dépasse la cote d'alerte dans les territoires ultramarins (Communiqué de presse)
• 7 décembre 2022
  •  Mission d'information sur les métropoles - Métropole de Lyon - communes : le pari d'un destin commun - Métropole d'Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2022
  •  Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée - Texte n° 31 (Texte)
• 2 décembre 2022
  •  Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée - Rapport n° 149 (Rapport)
• 1er décembre 2022
  •  Taxe générale sur les activités polluantes - Texte n° 95 (Texte)
• 30 novembre 2022
  •  Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée - Texte de la commission n° 150 (Texte)
  •  PPL Cardoux sur l'engrillagement des espaces naturels : vers une adoption définitive début 2023 (Communiqué de presse)
• 29 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Environnement - Prévention des risques - Avis n° 119 tome I (Avis)
  •  Zones à faibles émissions mobilité - Texte n° 141 (Texte)
• 28 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 116 tome II (Avis)
  •  Budget 2023 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 115 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2023 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 115 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2023 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 115 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Transports - Avis n° 119 tome II (Avis)
  •  Budget 2023 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 116 tome I (Avis)
• 24 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche - Avis n° 119 tome IV (Avis)
• 17 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Environnement - Biodiversité et expertise en matière de développement durable - Avis n° 119 tome I (Avis)
• 7 novembre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 16 (Texte)
• 4 novembre 2022
  •  Énergies renouvelables : un compromis équilibré trouvé au Sénat pour accélérer leur développement en s'appuyant sur les territoires (Communiqué de presse)
  •  Loi "Accès au foncier agricole" : l'urgence "à la carte" du Gouvernement (Communiqué de presse)
  •  Acteur de référence de la donnée géolocalisée souveraine, l'IGN avance sur un chemin à baliser - Rapport d'information n° 17 (Rapport d'information)
• 28 octobre 2022
  •  Prévention des feux de forêt : Le Président de la République marche dans le sillon creusé par les Sénateurs (Communiqué de presse)
  •  Production d'énergies renouvelables - Avis n° 80 (Avis)
  •  La commission des affaires économiques du Sénat renforce fortement le projet de loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables en soutenant une diversification des sources d'énergies décarbonées (Communiqué de presse)
  •  Production d'énergies renouvelables - Rapport n° 82 (Rapport)
• 27 octobre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Avis n° 70 (Avis)
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte de la commission n° 83 (Texte)
• 26 octobre 2022
  •  Projet de loi "énergies renouvelables" (ENR) : le Sénat prône la concertation avec les élus, la planification dans les territoires pour accélérer les projets et la simplification des procédures (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2022
  •  Limiter l'urbanisation en continuité pour les petits lacs de montagne - Texte n° 171 (Texte)
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Texte n° 8 (Texte)
• 20 octobre 2022
  •  Pollution et installations d'assainissement non conformes - Texte n° 60 (Texte)
• 14 octobre 2022
  •  Mieux valoriser certaines externalités positives de la forêt - Rapport n° 36 (Rapport)
• 13 octobre 2022
  •  Journée internationale pour la réduction des risques de catastrophe: où en sont les outre-mer français? (Communiqué de presse)
• 12 octobre 2022
  •  Mieux valoriser certaines externalités positives de la forêt - Texte de la commission n° 37 (Texte)
• 10 octobre 2022
  •  Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée - Texte n° 30 (Texte)
  •  Rôle des élus locaux dans l'implantation d'éoliennes - Texte n° 163 (Texte)
• 7 octobre 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Rapport n° 13 (Rapport)
  •  Lutte contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé - Texte n° 29 (Texte)
• 6 octobre 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Texte de la commission n° 14 (Texte)
  •  Bureau du Sénat du 6 octobre 2022 (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2022
  •  La commission des affaires économiques dote l'agrivoltaïsme d'un cadre stratégique, légal et budgétaire (Communiqué de presse)
• 30 septembre 2022
  •  Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations (Communiqué de presse)
• 29 septembre 2022
  •  Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations - Rapport d'information n° 910 (Rapport d'information)
• 28 septembre 2022
  •  Éolien terrestre - Texte n° 890 (Texte)
  •  Compétitivité : Une urgence pour redresser la ferme France (Communiqué de presse)
• 26 septembre 2022
  •  Production d'énergies renouvelables - Texte n° 889 (Texte)
• 16 septembre 2022
  •  Territoires et transition écologique - Texte n° 881 (Texte)
• 13 septembre 2022
  •  Déplacement d'une mission sénatoriale à Saint-Pierre-et-Miquelon sur la gestion des déchets (Communiqué de presse)
  •  La sécurisation de la chasse - Étude de législation comparée n° 307 (Étude de législation comparée)
• 12 septembre 2022
  •  Aviation privée - Texte n° 879 (Texte)
• 8 septembre 2022
  •  Activité des vitraillistes - Rapport n° 811 (Rapport)
• 1er septembre 2022
  •  Mieux valoriser certaines externalités positives de la forêt - Texte n° 867 (Texte)
  •  Transport ferroviaire et urgence écologique - Texte n° 834 (Texte)
• 31 août 2022
  •  Mieux valoriser certaines externalités positives de la forêt - Texte n° 867 (Texte)
• 26 août 2022
  •  Activité des vitraillistes - Résolution n° 150 (Texte)
• 8 août 2022
  •  Nucléaire et hydrogène : l'urgence d'agir - Rapport d'information n° 801 (Rapport d'information)
  •  Retenues collinaires de moins de 150 000 mètres cubes d'eau - Texte n° 791 (Texte)
  •  Exonérer de démarche ZAN les communes de moins de 2 000 habitants - Texte n° 786 (Texte)
• 5 août 2022
  •  Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement - Rapport d'information n° 856 (Rapport d'information)
  •  Dialogue territorial en faveur de la lutte contre l'artificialisation des sols - Texte n° 863 (Texte)
• 3 août 2022
  •  Feux de forêt et de végétation : agir d'urgence pour prévenir l'embrasement (Communiqué de presse)
• 28 juillet 2022
  •  Patrimoine et plomb : le Sénat alerte sur les risques d'une interdiction européenne du plomb pour les métiers du patrimoine (Communiqué de presse)
• 22 juillet 2022
  •  Incendies en Gironde : les sénateurs aux côtés des maires, quelques jours avant la publication de leur rapport consacré à la prévention du risque incendie (Communiqué de presse)
  •  Constellation de satellites : le Sénat appuie une "mise en orbite" rapide de la souveraineté spatiale européenne (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2022
  •  Garantir les objectifs climatiques et financer la bifurcation écologique - Texte n° 790 (Texte)
  •  Activité des vitraillistes - Texte de la commission n° 812 (Texte)
• 20 juillet 2022
  •  La commission des affaires économiques plaide pour la construction effective d'au moins 14 EPR et souligne l'urgence d'agir (Communiqué de presse)
  •  Agents de l'Office national des forêts - Texte n° 807 (Texte)
  •  Ratification d'ordonnances prises sur le fondement du DDADUE transports - Texte n° 808 (Texte)
• 19 juillet 2022
  •  Les obligations assimilables du Trésor (OAT) vertes - Rapport d'information n° 773 (Rapport d'information)
• 7 juillet 2022
  •  Risques liés au nitrate d'ammonium dans les ports : une maîtrise incomplète - Rapport d'information n° 754 (Rapport d'information)
  •  Incendies et territoires ruraux - Texte n° 733 (Texte)
• 4 juillet 2022
  •  L'exploration et l'exploitation des fonds marins - Étude de législation comparée n° 305 (Étude de législation comparée)
• 30 juin 2022
  •  Le Sénat se saisit de la pétition de la Fédération nationale des chasseurs (Communiqué de presse)
• 28 juin 2022
  •  Développement de l'agrivoltaïsme - Texte n° 731 (Texte)
• 23 juin 2022
  •  Abysses : la dernière frontière ? - Rapport d'information n° 724 (Rapport d'information)
• 22 juin 2022
  •  Activité des vitraillistes - Résolution n° 726 (Texte)
• 21 juin 2022
  •  Abysses : la dernière frontière ? 20 recommandations pour donner un nouveau départ à la politique des grands fonds marins (Communiqué de presse)
• 15 juin 2022
  •  Prévention du risque incendie : le Sénat lance ses travaux au milieu d'une vague de chaleur précoce (Communiqué de presse)
• 7 juin 2022
  •  Forêts cinéraires - Texte n° 641 (Texte)
• 2 juin 2022
  •  Exploration, protection et exploitation des fonds marins : faut-il suivre l'exemple norvégien ? (Communiqué de presse)
• 19 mai 2022
  •  Gestion des déchets dans les territoires ultramarins : comment éviter le "trop plein" ? (Communiqué de presse)
  •  Mise en œuvre du "zéro artificialisation nette" : le Sénat consulte les élus locaux (Communiqué de presse)
• 16 mai 2022
  •  Territoires littoraux - Texte n° 617 (Texte)
• 6 mai 2022
  •  Réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert - Résolution n° 126 (Texte)
• 27 avril 2022
  •  Renforcer la régulation environnementale du numérique - Rapport n° 68 (Rapport)
• 22 avril 2022
  •  Création de zones végétalisées - Texte n° 607 (Texte)
• 21 avril 2022
  •  Aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte - Texte n° 613 (Texte)
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 616 (Texte)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique et modification du code minier - Texte n° 614 (Texte)
• 13 avril 2022
  •  Réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert - Rapport n° 596 (Rapport)
• 11 avril 2022
  •  Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Rapport n° 560 (Rapport de l'OPECST)
• 7 avril 2022
  •  Construire la sécurité sociale écologique du 21è siècle - Rapport d'information n° 594 (Rapport d'information)
• 6 avril 2022
  •  Aménagement, mobilités, environnement : 10 ans d'expertise et d'avancées, au service de politiques publiques résolument tournées vers l'avenir (Communiqué de presse)
  •  Sécurité sociale écologique du XXIe siècle : une réflexion à poursuivre (Communiqué de presse)
• 5 avril 2022
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Résolution n° 124 (Texte)
• 4 avril 2022
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » : Volet « Énergie » du Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » : face à la dépendance énergétique, comment décarboner l'économie ? - Rapport d'information n° 584 (Rapport d'information)
• 1er avril 2022
  •  Réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert - Texte de la commission n° 597 (Texte)
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Rapport n° 557 (Rapport)
• 31 mars 2022
  •  Pour sortir de la dépendance du gaz et au pétrole russes, la commission des affaires économiques appelle à conforter le volet "Énergie" du paquet "Ajustement à l'objectif 55" (Communiqué de presse)
• 28 mars 2022
  •  Réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert - Résolution n° 585 (Texte)
• 22 mars 2022
  •  Limiter le trafic d'espèces sauvages - Texte n° 549 (Texte)
• 17 mars 2022
  •  La visite à Athènes d'une délégation du groupe d'amitié France - Grèce a permis d'avancer vers la conclusion d'un accord de coopération parlementaire entre le Sénat français et le parlement grec (Communiqué de presse)
  •  Des propositions pour accompagner plus efficacement la réforme du marché carbone afin de bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste (Communiqué de presse)
  •  Dans un contexte marqué par la guerre en Ukraine, la conférence européenne interparlementaire sur l'espace appelle à un sursaut pour garantir un accès durable et souverain de l'espace (Communiqué de presse)
• 16 mars 2022
  •  Paquet "Ajustement à l'objectif 55" : le Sénat prône une approche réaliste et ambitieuse, l'Europe devant urgemment réduire sa dépendance aux énergies fossiles (Communiqué de presse)
  •  Rencontre de la Délégation aux entreprises avec des entrepreneurs de l'Ain et du Rhône : Faire de la transition environnementale un facteur de compétitivité à l'export (Communiqué de presse)
• 14 mars 2022
  •  « Zéro artificialisation nette » : par décret, après l'échec des concertations, le Gouvernement entend remettre en cause les équilibres de la loi « Climat et résilience » (Communiqué de presse)
• 9 mars 2022
  •  Variétés rendues tolérantes aux herbicides - Texte n° 572 (Texte)
• 3 mars 2022
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Texte de la commission n° 558 (Texte)
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Résolution n° 553 (Texte)
• 1er mars 2022
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Texte n° 109 (Texte)
  •  Les élus locaux face aux décharges sauvages - Rapport d'information n° 552 (Rapport d'information)
• 22 février 2022
  •  Implantation de panneaux photovoltaïques en zone littorale : face au défi climatique, le sénat adopte un texte consensuel et attendu (Communiqué de presse)
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte n° 111 (Texte)
• 17 février 2022
  •  Contrat de performance SNCF Réseau-État : un projet qui doit impérativement être modifié pour concrétiser nos objectifs pour le ferroviaire (Communiqué de presse)
  •  Plan de prévention des risques naturels - Texte n° 403 (Texte)
• 16 février 2022
  •  Reconstruire la souveraineté économique : le Sénat rendra un rapport d'information en juin, Philippe Varin auditionné sur la dépendance de la France en matière de minerais (Communiqué de presse)
• 15 février 2022
  •  Traitement de résidus gazeux de cargaison liquide - Texte n° 486 (Texte)
• 14 février 2022
  •  Algues vertes en Bretagne, 10 mois après : malgré de réelles avancées, beaucoup reste à faire (Communiqué de presse)
  •  Suivi des recommandations du rapport Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte - Rapport d'information n° 466 (Rapport d'information)
• 11 février 2022
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Rapport n° 471 (Rapport)
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Rapport n° 457 (Rapport)
• 10 février 2022
  •  Projet de contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : encore une occasion manquée pour le développement du transport ferroviaire ! (Communiqué de presse)
  •  Pour réussir vraiment la "renaissance du nucléaire", la commission des affaires économiques du Sénat appelle à sortir de mesures tardives, incohérentes et incomplètes (Communiqué de presse)
• 9 février 2022
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte de la commission n° 458 (Texte)
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Texte de la commission n° 472 (Texte)
• 8 février 2022
  •  Prévention des risques industriels : ne pas baisser la garde - Rapport d'information n° 401 (Rapport d'information)
• 7 février 2022
  •  Impact environnemental du transport de marchandises - Texte n° 443 (Texte)
  •  2 ans après l'accident de Lubrizol et Normandie logistique : Bien mais peut encore mieux faire... (Communiqué de presse)
• 2 février 2022
  •  La commission des affaires économiques du Sénat prolonge et modernise la concession du Rhône en inscrivant ses missions sur la voie de la "neutralité carbone" (Communiqué de presse)

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