Union européenne
Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : Union européenne.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche à des pages se limitant aux dossiers législatifs, aux rapports d'information ou aux documents de travail relatifs à ce thème.
Documents récents sur le thème : Union européenne
Toutes les vidéos sur ce thèmeUnion européenne
2021
- 23 février 2021
- 18 février 2021
- Extinction des traités bilatéraux d'investissement dans l'UE - Texte n° 63 (Texte)
- Allégations nutritionnelles et de santé : pour une application effective de la réglementation - Rapport d'information n° 346 (Rapport d'information)
- Forum de dialogue sur l'Etat de droit organisé par le Sénat français, le Bundesrat allemand et le Sénat de Pologne, à l'occasion du 30e anniversaire du Triangle de Weimar (Communiqué de presse)
- 17 février 2021
- 12 février 2021
- 10 février 2021
- 9 février 2021
- 5 février 2021
- Allégations nutritionnelles et allégations de santé : les sénateurs souhaitent une procédure spécifique pour évaluer les allégations portant sur les produits à base de plantes (Communiqué de presse)
- Allégations nutritionnelles et allégations de santé : les sénateurs souhaitent la définition de profils nutritionnels pour conditionner leur utilisation (Communiqué de presse)
- Allégations nutritionnelles et de santé - Résolution n° 347 (Texte)
- Agence européenne du médicament - Résolution n° 345 (Texte)
- Centre européen de prévention et de contrôle - Résolution n° 344 (Texte)
- Menaces transfrontières graves pour la santé - Résolution n° 343 (Texte)
- Allégations nutritionnelles et de santé : les sénateurs veulent protéger les consommateurs (Communiqué de presse)
- 4 février 2021
- 1er février 2021
- 29 janvier 2021
- 27 janvier 2021
- 26 janvier 2021
- 25 janvier 2021
- 22 janvier 2021
- 20 janvier 2021
- 14 janvier 2021
- 6 janvier 2021
- 4 janvier 2021
2020
- 24 décembre 2020
- 16 décembre 2020
- 15 décembre 2020
- 11 décembre 2020
- 9 décembre 2020
- BREXIT : "Un accord est encore possible" déclare Clément BEAUNE au Sénat (Communiqué de presse)
- Lancement de la révision de la directive sur la publication d'informations extra financières (NFRD) : des pistes explorées par la délégation aux entreprises du Sénat dans son rapport de juin 2020 (Communiqué de presse)
- 30 novembre 2020
- 26 novembre 2020
- 19 novembre 2020
- 18 novembre 2020
- 12 novembre 2020
- 10 novembre 2020
- 9 novembre 2020
- 3 novembre 2020
- 30 octobre 2020
- 29 octobre 2020
- 28 octobre 2020
- 23 octobre 2020
- 22 octobre 2020
- 14 octobre 2020
- 9 octobre 2020
- 7 octobre 2020
- 1er octobre 2020
- 24 septembre 2020
- 24 août 2020
- 31 juillet 2020
- 24 juillet 2020
- 22 juillet 2020
- 21 juillet 2020
- Lutte contre la cybercriminalité : Cybercriminalité : un défi à relever aux niveaux national et européen - Rapport d'information n° 613 (Rapport d'information)
- Agriculture et droit de la concurrence : redonner aux agriculteurs français un pouvoir de marché - Rapport d'information n° 649 (Rapport d'information)
- 20 juillet 2020
- 17 juillet 2020
- 16 juillet 2020
- 13 juillet 2020
- 10 juillet 2020
- Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Texte n° 120 (Texte)
- Gestion de la crise sanitaire : réaction exemplaire de l'Union européenne, notamment au plan humanitaire (Communiqué de presse)
- Lutte contre la cybercriminalité - Résolution n° 619 (Texte)
- La mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne - Rapport d'information n° 563 (Rapport d'information)
- 9 juillet 2020
- Cybercriminalité : un défi que les sénateurs appellent à relever aux niveaux national et européen (Communiqué de presse)
- Politique européenne de concurrence : le Sénat présente douze propositions pour une modernisation rapide et pragmatique (Communiqué de presse)
- Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne des droits de l'Homme - Rapport d'information n° 562 (Rapport d'information)
- 8 juillet 2020
- 6 juillet 2020
- 3 juillet 2020
- 26 juin 2020
- 24 juin 2020
- 19 juin 2020
- 17 juin 2020
- La Grèce convalescente - Rapport d'information n° 490 (Rapport d'information)
- États généraux pour une relance sociale et écologique - Texte n° 439 (Texte)
- Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Texte n° 314 (Texte)
- Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Lettre rectificative n° 534 (Texte)
- 15 juin 2020
- 5 juin 2020
- 2 juin 2020
- 28 mai 2020
- 22 mai 2020
- 20 mai 2020
- Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire : la commission des lois demande plus de cohérence et moins d'ordonnances (Communiqué de presse)
- Initiative franco-allemande pour la relance européenne face à la crise du Coronavirus : Mme Catherine Troendlé, présidente du groupe d'amitié, salue des propositions ambitieuses et inédites pour une sortie de crise rapide et une Europe plus forte (Communiqué de presse)
- 15 mai 2020
- 14 mai 2020
- Transport aérien dans l'Union européenne : assurer la pérennité des compagnies nationales dans le respect des droits des passagers (Communiqué de presse)
- 380 millions d'euros déjà mobilisés par l'Union européenne en faveur de la recherche contre le covid-19, rappellent les sénateurs (Communiqué de presse)
- 7 mai 2020
- 30 avril 2020
- 29 avril 2020
- 20 avril 2020
- 17 avril 2020
- 15 avril 2020
- 14 avril 2020
- 10 avril 2020
- 9 avril 2020
- 7 avril 2020
- 30 mars 2020
- 27 mars 2020
- 22 mars 2020
- 12 mars 2020
- 10 mars 2020
- 9 mars 2020
- 6 mars 2020
- 4 mars 2020
- 3 mars 2020
- 2 mars 2020
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr