Union européenne
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Documents récents sur le thème : Union européenne
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2023
- 13 mars 2023
- 10 mars 2023
- 7 mars 2023
- 28 février 2023
- 24 février 2023
- 21 février 2023
- 16 février 2023
- 15 février 2023
- Programme de travail de la Commission européenne pour 2023 - Résolution n° 335 (Texte)
- Mesures contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Texte de la commission n° 356 (Texte)
- Enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 - Rapport n° 130 (Rapport de l'OPECST)
- Mesures contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Rapport n° 355 (Rapport)
- 13 février 2023
- Transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens - Résolution n° 345 (Texte)
- Éradication de la brucellose - Rapport d'information n° 312 (Rapport d'information)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 339 (Rapport)
- Résolution du Parlement européen sur la liberté de la presse au Maroc : le groupe d'amitié France-Maroc du Sénat s'inquiète de l'impact sur la relation franco-marocaine (Communiqué de presse)
- 10 février 2023
- 9 février 2023
- Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes - Résolution n° 55 (Texte)
- Accord en commission mixte paritaire pour un encadrement renforcé des acteurs du secteur des cryptoactifs (Communiqué de presse)
- Remettre Frontex en ordre de marche, condition de la libre circulation dans l'espace Schengen (Communiqué de presse)
- 6 février 2023
- 3 février 2023
- 2 février 2023
- 1er février 2023
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Quatrième partie de la session ordinaire 2022 - Rapport d'information n° 258 (Rapport d'information)
- Visite de Ruslan Stefanchuk, Président de la Rada d'Ukraine, au Sénat (Communiqué de presse)
- Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes - Texte de la commission n° 298 (Texte)
- 31 janvier 2023
- 30 janvier 2023
- 26 janvier 2023
- 25 janvier 2023
- 24 janvier 2023
- 23 janvier 2023
- 20 janvier 2023
- 19 janvier 2023
- 18 janvier 2023
- 10 janvier 2023
- 9 janvier 2023
- 6 janvier 2023
2022
- 15 décembre 2022
- 13 décembre 2022
- 12 décembre 2022
- 9 décembre 2022
- Liberté des médias : les sénateurs appellent la Commission européenne à revoir sa copie pour respecter les cadres nationaux de régulation (Communiqué de presse)
- Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises (Communiqué de presse)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 183 (Avis)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 182 (Avis)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 178 (Avis)
- 8 décembre 2022
- 7 décembre 2022
- 23 novembre 2022
- 14 novembre 2022
- 31 octobre 2022
- 27 octobre 2022
- 26 octobre 2022
- 25 octobre 2022
- 24 octobre 2022
- 21 octobre 2022
- 20 octobre 2022
- 19 octobre 2022
- 17 octobre 2022
- 10 octobre 2022
- 6 octobre 2022
- 29 septembre 2022
- 26 septembre 2022
- 23 septembre 2022
- 22 septembre 2022
- 19 septembre 2022
- 13 septembre 2022
- 8 septembre 2022
- 30 août 2022
- 26 août 2022
- 9 août 2022
- 5 août 2022
- 3 août 2022
- 1er août 2022
- 28 juillet 2022
- 27 juillet 2022
- 22 juillet 2022
- 21 juillet 2022
- Programme de l'Union pour une connectivité sécurisée - Texte de la commission n° 814 (Texte)
- Activité des vitraillistes - Texte de la commission n° 812 (Texte)
- Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne - Rapport n° 796 (Rapport)
- Bureau du Sénat du 21 juillet 2022 (Communiqué de presse)
- Programme de l'Union pour une connectivité sécurisée - Rapport n° 813 (Rapport)
- Programme de l'Union pour une connectivité sécurisée - Texte de la commission n° 814 (Texte)
- 20 juillet 2022
- 19 juillet 2022
- 18 juillet 2022
- 13 juillet 2022
- Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030 - Texte de la commission n° 775 (Texte)
- Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne - Texte n° 129 (Texte)
- Siège de l'Autorité bancaire européenne - Rapport n° 762 (Rapport)
- Dispositifs médicaux et modfication du code de la santé publique - Texte n° 781 (Texte)
- 8 juillet 2022
- 7 juillet 2022
- Devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité - Résolution n° 738 (Texte)
- "Si tous les regards sont actuellement légitimement tournés vers l'Ukraine et la Moldavie, n'oublions pas pour autant les Balkans occidentaux !" estime Marta de Cidrac, présidente du groupe d'amitié France-Balkans occidentaux (Communiqué de presse)
- 6 juillet 2022
- 5 juillet 2022
- 30 juin 2022
- 29 juin 2022
- 23 juin 2022
- 22 juin 2022
- 20 juin 2022
- 15 juin 2022
- 3 juin 2022
- 2 juin 2022
- 24 mai 2022
- 16 mai 2022
- 6 mai 2022
- 28 avril 2022
- 25 avril 2022
- 15 avril 2022
- 13 avril 2022
- 7 avril 2022
- 5 avril 2022
- 4 avril 2022
- 1er avril 2022
- 28 mars 2022
- 25 mars 2022
- 23 mars 2022
- Situation des populations civiles en Ukraine : la Présidente du groupe d'amitié France-Ukraine interpelle l'Ambassadeur de Russie en France sur le respect du droit international par la Fédération de Russie (Communiqué de presse)
- Le groupe d'amitié France-Russie dénonce la campagne de désinformation menée par l'ambassade de Russie en France dans le contexte de l'agression russe en Ukraine (Communiqué de presse)
- 21 mars 2022
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