Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcAffaires étrangères et coopération
Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : Affaires étrangères et coopération.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche à des pages se limitant aux dossiers législatifs, aux rapports d'information ou aux documents de travail relatifs à ce thème.
S'abonner aux flux RSS de ce thème (service gratuit) :
Documents récents sur le thème : Affaires étrangères et coopération
Toutes les vidéos sur ce thèmeAffaires étrangères et coopération
2018
- 15 novembre 2018
- 14 novembre 2018
- 12 novembre 2018
- 8 novembre 2018
- Accord avec l'Autorité européenne des marchés financiers - Texte n° 19 (Texte)
- Accord avec la Bosnie-Herzégovine sur la mobilité des jeunes - Texte n° 18 (Texte)
- Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 17 (Texte)
- Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Texte n° 15 (Texte)
- 7 novembre 2018
- 6 novembre 2018
- 5 novembre 2018
- 2 novembre 2018
- 31 octobre 2018
- Le Sénat dénonce le caractère extraterritorial des sanctions américaines contre l'Iran (Communiqué de presse)
- Le groupe d'amitié France-Etats-Unis du Sénat a reçu le Président pro tempore du Sénat américain (Communiqué de presse)
- Pour une croissance équilibrée de l'AFD (Communiqué de presse)
- Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Texte de la commission n° 93 (Texte)
- Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Rapport n° 92 (Rapport)
- 30 octobre 2018
- 29 octobre 2018
- La France doit soutenir le Liban, clé de voûte de la stabilité d'une région martyre (Communiqué de presse)
- Mme Françoise Laborde, Présidente du groupe d'amitié France-Irlande, adresse ses félicitations au Président réélu M. Michael D. Higgins, et salue le résultat du référendum irlandais sur la décriminalisation du blasphème (Communiqué de presse)
- 26 octobre 2018
- 18 octobre 2018
- Accord avec la Bosnie-Herzégovine sur la mobilité des jeunes - Texte de la commission n° 47 (Texte)
- Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte de la commission n° 49 (Texte)
- Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Rapport n° 48 (Rapport)
- Accord avec la Bosnie-Herzégovine sur la mobilité des jeunes - Rapport n° 46 (Rapport)
- 17 octobre 2018
- 15 octobre 2018
- 11 octobre 2018
- 10 octobre 2018
- Extraterritorialité des sanctions américaines : Extraterritorialité des sanctions américaines : Quelles réponses de l'Union européenne ? - Rapport d'information n° 17 (Rapport d'information)
- Extraterritorialité des sanctions américaines - Résolution n° 18 (Texte)
- Extraterritorialité des sanctions américaines : pour des réponses politiques et financières de l'Union européenne et de ses États membres (Communiqué de presse)
- 9 octobre 2018
- 5 octobre 2018
- Protocole sur les armes à feu - Rapport n° 6 (Rapport)
- Accord avec la Bosnie sur les personnes en séjour irrégulier - Rapport n° 4 (Rapport)
- Accord avec la Bosnie sur les personnes en séjour irrégulier - Texte de la commission n° 5 (Texte)
- Protocole sur les armes à feu - Texte de la commission n° 7 (Texte)
- 4 octobre 2018
- 28 septembre 2018
- 6 septembre 2018
- 3 août 2018
- 27 juillet 2018
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2018 - Rapport d'information n° 696 (Rapport d'information)
- L'ASEAN : un grand marché tourné vers l'innovation - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 151 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 26 juillet 2018
- 23 juillet 2018
- 20 juillet 2018
- 19 juillet 2018
- 17 juillet 2018
- 16 juillet 2018
- 13 juillet 2018
- Brexit : Une course contre la montre - Rapport - Rapport d'information n° 660 tome I (Rapport d'information)
- Brexit : Une course contre la montre - Auditions - Rapport d'information n° 660 tome II (Rapport d'information)
- Accords avec la Moldavie, le Bénin, la Serbie et l'Albanie - Rapport n° 655 (Rapport)
- Accord avec l'Autriche sur les personnes en situation irrégulière - Rapport n° 653 (Rapport)
- Accord avec l'Autriche sur les personnes en situation irrégulière - Texte de la commission n° 654 (Texte)
- Accords avec la Moldavie, le Bénin, la Serbie et l'Albanie - Texte de la commission n° 656 (Texte)
- 12 juillet 2018
- 10 juillet 2018
- 9 juillet 2018
- 29 juin 2018
- 28 juin 2018
- 22 juin 2018
- Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Rapport n° 581 (Rapport)
- LA RELANCE DE l'EUROPE : LE TEMPS PRESSE ; Suivi des recommandations du groupe de suivi du Sénat sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne - Rapport d'information n° 592 (Rapport d'information)
- 21 juin 2018
- 20 juin 2018
- 19 juin 2018
- 13 juin 2018
- 12 juin 2018
- 8 juin 2018
- France-Israël : Regards croisés sur l'innovation technologique - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 149 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- Audition par le groupe d'études et de contact France-Corée du Nord du Délégué général de la République populaire démocratique de Corée à Paris (Communiqué de presse)
- 7 juin 2018
- Crise au Nicaragua : le groupe d'amitié France - Mexique et pays d'Amérique centrale réitère son appel au dialogue (Communiqué de presse)
- Citoyenneté et justice : un défi pour le Moyen-Orient - Quels enseignements pour l'avenir de l'Irak ? - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 150 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 31 mai 2018
- 30 mai 2018
- Á l'occasion de la conférence internationale de Paris sur la sortie de crise en Libye, M. Khaled MECHRI, Président du Haut Conseil d'Etat libyen, a été reçu par le groupe interparlementaire d'amitié France-Libye du Sénat (Communiqué de presse)
- Pour la France, les nouvelles routes de la soie : simple label économique ou nouvel ordre mondial ? - Rapport d'information n° 520 (Rapport d'information)
- 29 mai 2018
- 28 mai 2018
- 25 mai 2018
- Convention judiciaire en outre-mer - Rapport n° 498 (Rapport)
- Convention judiciaire en outre-mer - Texte de la commission n° 499 (Texte)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle - Texte de la commission n° 497 (Texte)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle - Rapport n° 496 (Rapport)
- Accord avec l'Autriche sur les personnes en situation irrégulière - Texte n° 507 (Texte)
- 24 mai 2018
- 18 mai 2018
- 17 mai 2018
- 16 mai 2018
- 15 mai 2018
- 14 mai 2018
- 11 mai 2018
- 26 avril 2018
- 25 avril 2018
- 20 avril 2018
- Les sénateurs français et leurs homologues du Bundesrat allemand appellent la relance du projet européen à un moment décisif pour l'avenir de l'Union européenne (Communiqué de presse)
- Prévention de l'érosion de la base d'imposition - Texte n° 99 (Texte)
- Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Texte n° 98 (Texte)
- Accord de défense avec le Nigéria - Texte n° 96 (Texte)
- Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 97 (Texte)
- 18 avril 2018
- 17 avril 2018
- 13 avril 2018
- 12 avril 2018
- Accord de défense avec le Nigéria - Rapport n° 413 (Rapport)
- Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Texte de la commission n° 418 (Texte)
- Accord de défense avec le Nigéria - Texte de la commission n° 414 (Texte)
- Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte de la commission n° 416 (Texte)
- Sécurité et la santé dans l'agriculture - Rapport n° 415 (Rapport)
- Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Rapport n° 417 (Rapport)
- 11 avril 2018
- 10 avril 2018
- 5 avril 2018
- 28 mars 2018
- France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version française) - Rapport d'information n° 387 tome I (Rapport d'information)
- Chrétiens et minorités au Moyen-Orient, entre espoir, courage et prudence - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 147 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 383 (Texte)
- 22 mars 2018
- 19 mars 2018
- 15 mars 2018
- Accord instituant la Fondation internationale UE-ALC - Texte de la commission n° 357 (Texte)
- Protocole n° 16 à la convention des droits de l'homme - Texte de la commission n° 359 (Texte)
- Convention de formation du personnel des navires de pêche - Texte de la commission n° 355 (Texte)
- Convention de formation du personnel des navires de pêche - Rapport n° 354 (Rapport)
- Accord instituant la Fondation internationale UE-ALC - Rapport n° 356 (Rapport)
- Protocole n° 16 à la convention des droits de l'homme - Rapport n° 358 (Rapport)
- 14 mars 2018
- 13 mars 2018
- 8 mars 2018
- 7 mars 2018
- 2 mars 2018
- 23 février 2018
- 22 février 2018
- 16 février 2018
- Demandeurs d'asile sous statut "Dublin" : L'Assemblée nationale se range aux propositions de rigueur du Sénat (Communiqué de presse)
- Accord concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs - Texte n° 62 (Texte)
- Accord de partenariat et de coopération UE - Kazakhstan - Texte n° 63 (Texte)
- Accords de libre-échange UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande - Rapport n° 301 (Rapport)
- Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Texte n° 64 (Texte)
- 15 février 2018
- 8 février 2018
- Accord concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs - Rapport n° 281 (Rapport)
- Accord de partenariat et de coopération UE - Kazakhstan - Texte de la commission n° 284 (Texte)
- Accord concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs - Texte de la commission n° 282 (Texte)
- Accord de partenariat et de coopération UE - Kazakhstan - Rapport n° 283 (Rapport)
- Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Rapport n° 285 (Rapport)
- Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Texte de la commission n° 286 (Texte)
- 7 février 2018
- 6 février 2018
- 5 février 2018
- 2 février 2018
- 31 janvier 2018
- 26 janvier 2018
- 25 janvier 2018
- 24 janvier 2018
- Accord instituant la Fondation internationale UE-ALC - Texte n° 249 (Texte)
- Réforme de la caisse des Français de l'étranger - Texte de la commission n° 239 (Texte)
- 55ème anniversaire du traité de l'Élysée : le Sénat s'engage pour une relance concrète du partenariat franco-allemand (Communiqué de presse)
- Expertise France, 3 ans après : une réforme réussie, un modèle à consolider (Communiqué de presse)
- 22 janvier 2018
- 19 janvier 2018
- 18 janvier 2018
- Accord de coopération transfrontalière avec Andorre - Texte de la commission n° 225 (Texte)
- Accord avec le Chili et la Bolivie - Texte de la commission n° 221 (Texte)
- Accords avec le Congo, l'Équateur et le Pérou - Texte de la commission n° 222 (Texte)
- Accords avec le Congo, l'Équateur et le Pérou - Rapport n° 220 (Rapport)
- Accord de coopération transfrontalière avec Andorre - Rapport n° 223 (Rapport)
- Coopération avec Andorre en matière de sécurité civile - Texte de la commission n° 224 (Texte)
- 17 janvier 2018
- 11 janvier 2018
2017
- 26 décembre 2017
- 22 décembre 2017
- 20 décembre 2017
- Accord de partenariat et de coopération UE - Kazakhstan - Texte n° 187 (Texte)
- Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Texte n° 188 (Texte)
- Accord avec le Pérou sur le transfèrement - Texte n° 38 (Texte)
- Entraide judiciaire et extradition avec Sainte-Lucie - Texte n° 37 (Texte)
- Protocole relatif à la juridiction unifiée du brevet - Texte n° 35 (Texte)
- Traité d'extradition et d'entraide judiciaire avec le Viet Nam - Texte n° 36 (Texte)
- 19 décembre 2017
- 13 décembre 2017
- Adaptation dans le domaine de la sécurité au droit de l'UE - Rapport n° 161 (Rapport)
- Protocole relatif à la juridiction unifiée du brevet - Texte de la commission n° 143 (Texte)
- Adaptation dans le domaine de la sécurité au droit de l'UE - Texte de la commission n° 162 (Texte)
- Protocole relatif à la juridiction unifiée du brevet - Rapport n° 142 (Rapport)
- 12 décembre 2017
- 11 décembre 2017
- 8 décembre 2017
- 7 décembre 2017
- M. Gilbert Roger, président du groupe d'amitié France-Palestine, condamne l'annonce du président des Etats-Unis de reconnaître Jérusalem comme la capitale d'Israël (Communiqué de presse)
- «Américains accidentels» concernés par le FATCA - Texte n° 64 (Texte)
- Marché intérieur du gaz naturel - Résolution n° 148 (Texte)
- 6 décembre 2017
- Accord avec le Pérou sur le transfèrement - Texte de la commission n° 137 (Texte)
- Entraide judiciaire et extradition avec Sainte-Lucie - Texte de la commission n° 139 (Texte)
- Accord avec le Pérou sur le transfèrement - Rapport n° 136 (Rapport)
- Entraide judiciaire et extradition avec Sainte-Lucie - Rapport n° 138 (Rapport)
- 30 novembre 2017
- 29 novembre 2017
- Budget 2018 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 108 annexe 1 tome III (Rapport général)
- Budget 2018 : Outre-mer - Avis n° 114 tome III (Avis)
- Budget 2018 : Action extérieure de l'État - Avis n° 112 tome I (Avis)
- Budget 2018 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 108 annexe 4 tome III (Rapport général)
- 27 novembre 2017
- 23 novembre 2017
- 22 novembre 2017
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
