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TurcAffaires étrangères et coopération
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Documents récents sur le thème : Affaires étrangères et coopération
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2017
- 21 juillet 2017
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2017 - Rapport d'information n° 675 (Rapport d'information)
- Secrétariat de l'accord sur les pêches dans l'océan Indien - Texte n° 116 (Texte)
- Accord sur le transport aérien avec les Comores - Texte n° 117 (Texte)
- Accord sur les services aériens avec les Philippines - Texte n° 118 (Texte)
- Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte n° 119 (Texte)
- Accords sur la sécurité civile - Portugal et le Luxembourg - Texte n° 120 (Texte)
- Accord de défense avec la Jordanie - Texte n° 121 (Texte)
- Convention fiscale avec le Portugal - Texte n° 124 (Texte)
- 19 juillet 2017
- Accord sur les services aériens avec les Philippines - Texte de la commission n° 656 (Texte)
- Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte de la commission n° 659 (Texte)
- Hommage du Sénat à l'action de Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées (Communiqué de presse)
- Décret d'avance : La commission des finances du Sénat alerte sur les moyens d'équipement des forces armées (Communiqué de presse)
- Accords sur la sécurité civile - Portugal et le Luxembourg - Texte de la commission n° 654 (Texte)
- Accord sur le transport aérien avec les Comores - Texte de la commission n° 657 (Texte)
- Secrétariat de l'accord sur les pêches dans l'océan Indien - Texte de la commission n° 652 (Texte)
- Accord de défense avec la Jordanie - Texte de la commission n° 650 (Texte)
- Accord de défense avec la Jordanie - Rapport n° 649 (Rapport)
- Secrétariat de l'accord sur les pêches dans l'océan Indien - Rapport n° 651 (Rapport)
- Accords sur la sécurité civile - Portugal et le Luxembourg - Rapport n° 653 (Rapport)
- Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Rapport n° 658 (Rapport)
- Accord sur les services aériens avec les Philippines - Rapport n° 655 (Rapport)
- 13 juillet 2017
- "Les Instituts français de recherche à l'étranger, un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser" : les préconisations du sénateur Richard Yung (Communiqué de presse)
- Première réunion du Conseil franco-allemand de l'intégration (Communiqué de presse)
- Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigme - Rapport d'information n° 633 (Rapport d'information)
- Menace de sanctions américaines contre les entreprises participant au projet de gazoduc North Stream 2 : l'Union européenne doit réagir (Communiqué de presse)
- Convention fiscale avec le Portugal - Rapport n° 622 (Rapport)
- Convention fiscale avec le Portugal - Texte de la commission n° 623 (Texte)
- 12 juillet 2017
- M. Christian Cambon, élu président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat (Communiqué de presse)
- Les relations entre l'Union européenne et la Turquie : état des lieux - Rapport d'information n° 618 (Rapport d'information)
- Vive inquiétude au Sénat sur le budget de la défense (Communiqué de presse)
- 7 juillet 2017
- 5 juillet 2017
- 28 juin 2017
- 14 juin 2017
- 13 juin 2017
- 12 juin 2017
- 8 juin 2017
- 7 juin 2017
- 29 mai 2017
- 22 mai 2017
- 19 mai 2017
- 18 mai 2017
- 16 mai 2017
- 12 mai 2017
- 11 mai 2017
- 10 mai 2017
- 3 mai 2017
- Sahara Occidental : le groupe interparlementaire d'amitié France-Maroc se félicite des évolutions positives récentes en faveur d'une solution négociée (Communiqué de presse)
- "BREXIT" et avenir de la Politique Commune de la Pêche : le Sénat fait valoir les inquiétudes des pêcheurs français auprès des autorités européennes (Communiqué de presse)
- 28 avril 2017
- Accord avec Maurice sur les investissements - Texte n° 521 (Texte)
- Coopération avec Andorre en matière de sécurité civile - Texte n° 520 (Texte)
- Respect des principes du code mondial antidopage - Texte n° 519 (Texte)
- Accord de défense avec la Jordanie - Texte n° 526 (Texte)
- Accord de coopération transfrontalière avec Andorre - Texte n° 522 (Texte)
- Accord avec la Bosnie-Herzégovine sur la mobilité des jeunes - Texte n° 525 (Texte)
- Convention d'extradition avec le Cambodge - Texte n° 523 (Texte)
- Accord avec l'Autriche sur les personnes en situation irrégulière - Texte n° 528 (Texte)
- Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Texte n° 529 (Texte)
- Accord avec la Bosnie sur les personnes en séjour irrégulier - Texte n° 527 (Texte)
- 18 avril 2017
- 12 avril 2017
- 10 avril 2017
- 6 avril 2017
- 5 avril 2017
- 4 avril 2017
- 3 avril 2017
- 31 mars 2017
- 29 mars 2017
- 27 mars 2017
- 21 mars 2017
- 17 mars 2017
- 16 mars 2017
- 15 mars 2017
- 13 mars 2017
- 8 mars 2017
- 3 mars 2017
- 28 février 2017
- 27 février 2017
- 23 février 2017
- 22 février 2017
- 17 février 2017
- Conseil de l'Europe et prévention du terrorisme - Texte n° 92 (Texte)
- Protection des biens culturels en cas de conflit armé - Texte n° 93 (Texte)
- Accord avec l'Algérie relatif aux échanges de jeunes actifs - Texte n° 91 (Texte)
- Institut français : un contrat d'objectifs sans moyens suffisants - Rapport d'information n° 419 (Rapport d'information)
- 16 février 2017
- 15 février 2017
- Protection des biens culturels en cas de conflit armé - Texte de la commission n° 418 (Texte)
- Institut français : un contrat d'objectifs sans moyens suffisants (Communiqué de presse)
- Brexit : le Sénat pour une séparation ordonnée - Un échec des négociations est possible et doit être évité (Communiqué de presse)
- Brexit : pour une séparation ordonnée - Rapport d'information n° 425 (Rapport d'information)
- 10 février 2017
- 9 février 2017
- Programme de travail de la Commission européenne pour 2017 - Résolution n° 367 (Texte)
- Programme de travail de la Commission européenne pour 2017 - Rapport d'information n° 366 (Rapport d'information)
- Accord avec l'Algérie relatif aux échanges de jeunes actifs - Rapport n° 376 (Rapport)
- Accord avec l'Algérie relatif aux échanges de jeunes actifs - Texte de la commission n° 377 (Texte)
- 8 février 2017
- 1er février 2017
- 30 janvier 2017
- 26 janvier 2017
- Accord en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales - Texte n° 66 (Texte)
- Convention relative à l'assistance alimentaire - Texte n° 67 (Texte)
- Accession du Monténégro à l'OTAN - Texte n° 69 (Texte)
- Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte n° 338 (Texte)
- Secrétariat de l'accord sur les pêches dans l'océan Indien - Texte n° 339 (Texte)
- Finalisation de l'accord de Bâle III : la commission des finances exprime ses préoccupations (Communiqué de presse)
- 25 janvier 2017
- 24 janvier 2017
- 20 janvier 2017
- 18 janvier 2017
- 10 janvier 2017
2016
- 28 décembre 2016
- 23 décembre 2016
- 21 décembre 2016
- Entente avec le Québec en matière de sécurité sociale - Texte n° 49 (Texte)
- Accord avec le Tadjikistan relatif à l'aéroport de Douchanbé - Texte n° 50 (Texte)
- Prise en charge de personnes handicapées dans des établissements situés en-dehors du territoire national : la commission des affaires sociales évalue le phénomène et formule quarante propositions (Communiqué de presse)
- Attaque de Nassoumbou : le groupe d'amitié France-Afrique de l'Ouest du Sénat exprime sa solidarité au peuple burkinabè frappé une nouvelle fois par le terrorisme (Communiqué de presse)
- Union européenne et impôt sur les sociétés - Rapport n° 257 (Rapport)
- Union économique et monétaire - Résolution n° 43 (Texte)
- Convention France-Suisse : ligne Annemasse-Genève - Texte n° 46 (Texte)
- Convention d'extradition : France - Émirats arabes unis - Texte n° 48 (Texte)
- Convention France-Suisse : ligne Belfort-Delle - Texte n° 47 (Texte)
- Prise en charge de personnes handicapées dans des établissements situés en dehors du territoire national - Rapport d'information n° 218 (Rapport d'information)
- Le Maroc : le pays des défis - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 142 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 16 décembre 2016
- Entente avec le Québec en matière de sécurité sociale - Texte de la commission n° 227 (Texte)
- Convention France-Suisse : ligne Annemasse-Genève - Texte de la commission n° 225 (Texte)
- Convention France-Suisse : ligne Belfort-Delle - Texte de la commission n° 224 (Texte)
- Entente avec le Québec en matière de sécurité sociale - Rapport n° 226 (Rapport)
- Convention France-Suisse : ligne Annemasse-Genève - Rapport n° 223 (Rapport)
- 14 décembre 2016
- 12 décembre 2016
- Accord avec le Tadjikistan relatif à l'aéroport de Douchanbé - Rapport n° 198 (Rapport)
- Convention d'extradition : France - Émirats arabes unis - Texte de la commission n° 201 (Texte)
- Convention d'extradition : France - Émirats arabes unis - Rapport n° 200 (Rapport)
- Accord avec le Tadjikistan relatif à l'aéroport de Douchanbé - Texte de la commission n° 199 (Texte)
- 7 décembre 2016
- 6 décembre 2016
- Le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'État et France Médias Monde - Rapport d'information n° 147 (Rapport d'information)
- Action extérieure des collectivités territoriales - Texte n° 27 (Texte)
- Tokyo 2020 - Paris 2024 : l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques : échange d'expériences. Quels héritages, quels atouts pour les territoires et la société ? - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 138 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 1er décembre 2016
- 30 novembre 2016
- 29 novembre 2016
- 25 novembre 2016
- Budget 2017 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 142 tome V (Avis)
- Budget 2017 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844), TV5 Monde (P847) - Avis n° 142 tome X (Avis)
- Relations Turquie - Union Européenne : inquiétude au Sénat (Communiqué de presse)
- Budget 2017 : Aide publique au développement - Avis n° 142 tome IV (Avis)
- 24 novembre 2016
- Budget 2017 : Immigration, intégration et nationalité - Avis n° 146 tome III (Avis)
- Convention relative à l'assistance alimentaire - Texte n° 137 (Texte)
- Accord avec le Tadjikistan relatif à l'aéroport de Douchanbé - Texte n° 136 (Texte)
- Entente avec le Québec en matière de sécurité sociale - Texte n° 135 (Texte)
- Budget 2017 : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 142 tome II (Avis)
- Budget 2017 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires - Avis n° 142 tome III (Avis)
- Budget 2017 : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental - Avis n° 142 tome IX (Avis)
- 23 novembre 2016
- 15 novembre 2016
- 14 novembre 2016
- Contrôle des personnes et des marchandises en Europe - Avis n° 112 (Avis)
- Le financement des opérations extérieures : préserver durablement la capacité opérationnelle de nos armées - Rapport d'information n° 85 (Rapport d'information)
- Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire - Rapport d'information n° 122 (Rapport d'information)
- Union économique et monétaire - Résolution n° 123 (Texte)
- 10 novembre 2016
- Convention France-Costa Rica : extradition - Texte n° 22 (Texte)
- Convention France-Costa Rica : entraide judiciaire - Texte n° 21 (Texte)
- Accord avec l'Autriche sur le statut des militaires - Texte n° 17 (Texte)
- Entraide judiciaire avec l'Union des Comores - Texte n° 23 (Texte)
- Accord Panama services aériens - Texte n° 18 (Texte)
- Accord France - Congo : services aériens - Texte n° 20 (Texte)
- Accord France - Congo : services de transport aérien - Texte n° 19 (Texte)
- 9 novembre 2016
- 4 novembre 2016
- 3 novembre 2016
- Accord Panama services aériens - Rapport n° 92 (Rapport)
- Entraide judiciaire avec l'Union des Comores - Rapport n° 88 (Rapport)
- Entraide judiciaire avec l'Union des Comores - Texte de la commission n° 91 (Texte)
- Accord France - Congo : services aériens - Texte de la commission n° 93 (Texte)
- Accord Panama services aériens - Texte de la commission n° 95 (Texte)
- Convention France-Costa Rica : extradition - Texte de la commission n° 89 (Texte)
- Convention France-Costa Rica : entraide judiciaire - Texte de la commission n° 90 (Texte)
- Accord France - Congo : services de transport aérien - Texte de la commission n° 94 (Texte)
- Séismes en Italie : le groupe d'amitié France-Italie du Sénat exprime sa solidarité (Communiqué de presse)
- Chrétiens d'Orient : on ne peut pas se résigner ! (Communiqué de presse)
- 2 novembre 2016
- Convention judiciaire en outre-mer - Texte n° 97 (Texte)
- Contrôle des personnes et des marchandises en Europe - Texte n° 96 (Texte)
- M. Smaïl Chergui, Commissaire à la paix et à la sécurité de l'Union africaine, a fait le point mercredi 2 novembre avec des membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat (Communiqué de presse)
- 28 octobre 2016
- 27 octobre 2016
- 26 octobre 2016
- 25 octobre 2016
- 24 octobre 2016
- 21 octobre 2016
- 20 octobre 2016
- 19 octobre 2016
- 14 octobre 2016
- 13 octobre 2016
- Accord avec l'Autriche sur le statut des militaires - Texte de la commission n° 26 (Texte)
- La commission des affaires européennes du Sénat souligne l'équilibre et l'ambition de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Canada (Communiqué de presse)
- Accord avec l'Autriche sur le statut des militaires - Rapport n° 25 (Rapport)
- Accord économique et commercial avec le Canada - Rapport n° 34 (Rapport)
- 11 octobre 2016
- 10 octobre 2016
- 3 octobre 2016
- 30 septembre 2016
- 29 septembre 2016
- 28 septembre 2016
- Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Rapport n° 856 (Rapport)
- Centres d'excellence des systèmes de missiles - Rapport n° 854 (Rapport)
- Centres d'excellence des systèmes de missiles - Texte de la commission n° 855 (Texte)
- Répression des actes illicites contre l'aviation civile - Texte de la commission n° 857 (Texte)
- Mort de Shimon Peres : le groupe d'amitié France-Israël du Sénat salue un militant infatigable de la Paix (Communiqué de presse)
- 27 septembre 2016
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Table ronde avec la Fondation Robert Schuman, l'Institut Bruegel et l'Institut Montaigne (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Questions des sénateurs à la Fondation Robert Schuman, l'Institut Bruegel et l'Institut Montaigne (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 septembre 2016
- 22 septembre 2016
- 21 septembre 2016
- Croix-Rouge et rétablissement des liens familiaux - Texte de la commission n° 842 (Texte)
- Convention fiscale avec la Colombie - Texte de la commission n° 837 (Texte)
- La commission des lois du Sénat approuve le dispositif en faveur de la Croix-Rouge française pour lui permettre d'exercer sa mission de rétablissement des liens familiaux (Communiqué de presse)
- 19 septembre 2016
- 14 septembre 2016
- Conférence de presse sur les migrants - L'Europe au défi des migrants : agir vraiment ! (Vidéo - Travaux de commission)
- "L'Europe au défi des migrants : agir vraiment !" - La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat plaide pour une mobilisation européenne sur la question migratoire (Communiqué de presse)
- 7 septembre 2016
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni - Audition de Son Excellence Monsieur Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France, par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne : (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 septembre 2016
- 5 septembre 2016
- 14e Université d'Été de la Défense - Entretien avec Gérard LARCHER lors de la 14e Université d'Été de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14e Université d'Été de la Défense - Entretien avec le chef d'état-major des armées lors de la 14e Université d'Été de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14e Université d'Été de la Défense - Entretien avec Jean-Pierre RAFFARIN lors de la 14e Université d'Été de la Défense (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1er septembre 2016
- 25 août 2016
- 23 août 2016
- 9 août 2016
- 1er août 2016
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