Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy.
2. Souhaits de bienvenue aux membres du gouvernement
3. Questions d’actualité au Gouvernement
Mme Cécile Cukierman ; M. Gabriel Attal, Premier ministre.
maîtrise des finances publiques
M. Hervé Maurey ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Hervé Maurey.
Mme Raymonde Poncet Monge ; M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
projet de réforme de l’aide médicale de l’état
M. François-Noël Buffet ; M. Gabriel Attal, Premier ministre ; M. François-Noël Buffet.
situation en mer rouge face aux agressions des houthis
Mme Nicole Duranton ; M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Claude Malhuret ; M. Gabriel Attal, Premier ministre.
Mme Nathalie Delattre ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
politique générale du gouvernement
M. Patrick Kanner ; M. Gabriel Attal, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.
feuille de route du ministère de l’éducation nationale
M. Max Brisson ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Max Brisson.
suite du cyclone belal à la réunion
Mme Audrey Bélim ; Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement.
Mme Anne Chain-Larché ; Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement ; Mme Anne Chain-Larché.
protection des maires et sanctions contre leurs agresseurs
Mme Sylvie Vermeillet ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ; Mme Sylvie Vermeillet.
transition écologique dans le secteur du logement
Mme Laurence Muller-Bronn ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Laurence Muller-Bronn
Mme Colombe Brossel ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; Mme Colombe Brossel.
M. Jean-François Rapin ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Jean-François Rapin.
Mme Nadia Sollogoub ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; Mme Nadia Sollogoub.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sophie Primas
4. Communication d’un avis sur un projet de nomination
5. Candidatures à une commission d’enquête
6. Intégrité territoriale de la République d’Arménie. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de résolution
M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public n° 110, de la proposition de résolution.
7. Ériger la santé mentale des jeunes en grande cause nationale. – Discussion d’une proposition de résolution
Discussion générale :
Mme Nathalie Delattre, auteure de la proposition de résolution
8. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
9. Ériger la santé mentale des jeunes en grande cause nationale. – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale (suite) :
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public n° 111, de la proposition de résolution.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias
10. Violences associées au football, dans et hors des stades. – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste
M. Pierre-Antoine Levi, pour le groupe Union Centriste
M. Claude Kern, pour le groupe Union Centriste
M. Pierre Jean Rochette ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Jean Hingray ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
M. Thomas Dossus ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Gérard Lahellec ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Ahmed Laouedj ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Didier Rambaud ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Jean-Jacques Lozach ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. François Bonhomme ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. François Bonhomme ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre.
M. Pierre-Antoine Levi ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Pierre-Antoine Levi ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre.
Mme Laurence Harribey ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; Mme Laurence Harribey.
M. Jean-Raymond Hugonet ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Jean-Raymond Hugonet.
M. Adel Ziane ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
M. Didier Mandelli ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Didier Mandelli.
M. Michel Savin ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Michel Savin ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre.
M. Francis Szpiner ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Francis Szpiner.
Mme Marie Mercier ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; Mme Marie Mercier.
M. Laurent Lafon, pour le groupe Union Centriste
11. Ordre du jour