Séance du 8 décembre 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2000.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Outre-mer (p. 2 )
MM. Henri Torre, rapporteur spécial de la commission des finances ; Rodolphe
Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ;
Jean-Louis Lorrain, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales, pour les aspects sociaux ; José Balarello, rapporteur pour avis de la
commission des lois, pour les départements d'outre-mer ; Jean-Jacques Hyest,
rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les territoires
d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie ; Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Paul
Vergès, Lylian Payet, Claude Lise, Marcel Henry, Edmond Lauret, Michel Duffour,
Georges Othily, Dominique Larifla, Victor Reux.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
MM. Rodolphe Désiré, Robert Laufoaulu.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
M. le président.
M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer.
Crédits du titre III. - Adoption (p.
4
)
Crédits du titre IV (p.
5
)
M. Jean-Louis Lorrain, rapporteur pour avis.
Adoption des crédits.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
6
)
Article 72. - Adoption (p.
7
)
Article additionnel après l'article 72 (p.
8
)
Amendement n° II-11 de M. Othily. - MM. Georges Othily, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Défense (p. 9 )
MM. Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances, pour
l'exposé d'ensemble et les dépenses en capital ; François Trucy, rapporteur
spécial de la commission des finances, pour les dépenses ordinaires ; Jean
Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées, pour le nucléaire, l'espace et les services
communs ; Paul Masson, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Gendarmerie »
; Serge Vinçon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées, pour la section « Forces terrestres » ;
André Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées, pour la section « Marine ».
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
MM. Jean-Claude Gaudin, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Air » ;
Xavier de Villepin, président de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
3.
Organisation du Congrès du Parlement
(p.
10
).
4.
Dépôt d'un rapport en application d'une loi
(p.
11
).
5.
Loi de finances pour 2000.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
12
).
Défense (suite) (p. 13 )
MM. Philippe de Gaulle, Pierre Lefebvre, Aymeri de Montesquiou, Bertrand
Delanoë.
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
MM. Bernard Plasait, Serge Vinçon, André Rouvière, Roger Husson, Guy Penne,
Paul Girod, Jacques Peyrat.
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
M. Jacques Legendre.
M. Alain Richard, ministre de la défense.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
Article 40 (p.
14
)
Rejet des crédits du titre III.
Rejet de l'article.
Article 41 (p. 15 )
M. le ministre.
Rejet des crédits des titres V et VI.
Rejet de l'article.
Suspension et reprise de la séance
(p.
16
)
Jeunesse et sports
(p.
17
)
MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; James
Bordas, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; M.
Christian Demuynck, Mme Hélène Luc, MM. Bernard Joly, Serge Lagauche, André
Maman, Philippe Darniche, Dominique Leclerc, Aymeri de Montesquiou, Philippe
Madrelle.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
Adoption des crédits.
6.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
18
).
7.
Textes soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
19
).
8.
Dépôt de rapports
(p.
20
).
9.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
21
).
10.
Ordre du jour
(p.
22
).