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TurcProjet de loi de finances pour 2023 : Livre et industries culturelles
17 novembre 2022 :
Budget 2023 - Livre et industries culturelles
( avis - première lecture )
- Par M. Julien BARGETON
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Synthèse du rapport (611 Koctets)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (212 Koctets)
- Disponible au format PDF (887 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 120 (2022-2023) de M. Julien BARGETON, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 17 novembre 2022
Disponible au format PDF (887 Koctets)
Synthèse du rapport (611 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- ANNEXE
