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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 22 juillet 2020

Covid-19 : Penser l'avenir malgré la crise

Catherine MORIN-DESAILLY, présidente, a présenté le rapport rassemblant les notes de synthèse réalisées par les groupes de travail chargés d’évaluer les conséquences de la crise sanitaire liée au développement de la Covid-19 sur les secteurs relevant de la compétence de la commission.

Le compte rendu

Le rapport

Les groupes de travail

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 22 juillet 2020

Audition de Emmanuel Kasarhérou

La commission a entendu Emmanuel KASARHÉROU, nouveau président de l'établissement public du musée du Quai Branly - Jacques Chirac.

La vidéo

Le compte rendu

 

Mercredi 15 juillet 2020

Audition de Stéphane Lissner

La commission a entendu Stéphane LISSNER, directeur général de l'Opéra de Paris, et Martin AJDARI, directeur général adjoint, sur la situation de l'Opéra de Paris.

La vidéo

Le compte rendu

 

Mercredi 1er juillet 2020

Horaires d'ouverture des bibliothèques

La commission a entendu la présentation de Colette MÉLOT et Sylvie ROBERT sur leur rapport d'information sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques.

Le rapport

Le communiqué de presse

Le compte rendu

La synthèse

Mercredi 1er juillet 2020

Audition de Franck Riester

La commission a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur l'avenir du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique, et les modalités de transposition de la directive "Services de médias audiovisuels" (SMA).

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 24 juin 2020

Patrimoine

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le domaine du patrimoine, animé par Alain SCHMITZ, a présenté douze recommandations pour venir en aide à ce secteur sinistré et tirer les leçons de la crise.

Le communiqué de presse

La synthèse

Mercredi 24 juin 2020

Création

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le domaine de la création, animé par Sylvie ROBERT, a présenté ses 23 recommandations pour "aider ce secteur fragile, mais à haute valeur ajoutée, à surmonter cette crise".

Le communiqué de presse

La synthèse

Mercredi 17 juin 2020

Exploitation de l'image des mineurs sur Internet

La commission a examiné le rapport de Jean-Raymond HUGONET sur la proposition de loi n° 317 visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne.

Le compte rendu

Le rapport

Le texte adopté par la commission

Mercredi 17 juin 2020

Sport

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le domaine du sport, animé par Jean-Jacques LOZACH, a présenté ses propositions pour relancer l'activité du secteur sportif, plongé dans une crise grave.

Le communiqué de presse

La synthèse

Mercredi 10 juin 2020

Recherche

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur le secteur de la recherche, animé par Laure DARCOS, a présenté ses conclusions.

Le communiqué de presse

La synthèse

 

Mercredi 10 juin 2020

Médias audiovisuels

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur le secteur des médias audiovisuels, animé par Jean-Pierre LELEUX, a présenté ses conclusions.

La synthèse

 

 

 

Mercredi 3 juin 2020

Enseignement technique agricole

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur le secteur de l'enseignement technique agricole, animé par Antoine KARAM, a présenté ses préconisations visant à accompagner les élèves, préparer la rentrée 2020 et relancer la politique d’information et de communication autour de cette filière.

Le communiqué de presse

La synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 3 juin 2020

Directeurs d'école

La commission a entendu la présentation de Max BRISSON et Françoise LABORDE sur leur rapport d'information sur la situation des directeurs d'école.

Le compte rendu

Le rapport

Le billet de l'Espace presse

La synthèse

Mercredi 27 mai 2020

Action culturelle extérieure

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le domaine de l'action culturelle extérieure, animé par Claude KERN, a présenté ses préconisations en vue d'un plan global, ambitieux et doté de moyens adaptés, pour soutenir le réseau de l'enseignement français à l'étranger.

Le communiqué de presse

La synthèse

Mercredi 27 mai 2020

Jeunesse et vie associative

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur les politiques publiques en faveur de la jeunesse et de la vie associative, animé par Jacques-Bernard MAGNER, a présenté ses préconisations en faveur du secteur associatif et de l'éducation populaire.

Le communiqué de presse

La synthèse

Mercredi 27 mai 2020

Audition de Jean-Baptiste Lemoyne

La commission a entendu Jean-Baptiste LEMOYNE, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur le réseau éducatif et culturel français à l'étranger.

La vidéo

Le compte-rendu

Mercredi 27 mai 2020

Numérique et lutte contre le covid-19

La commission a entendu Pierre-Jean BENGHOZI, directeur de recherche au CNRS, et Anne CANTEAUT, directrice de recherche à l'INRIA, sur les innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de covid-19.

Le compte rendu

Mercredi 20 mai 2020

Enseignement supérieur

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le secteur de l'enseignement supérieur, animé par Stéphane PIEDNOIR, a présenté ses préconisations pour une gestion efficace des effets de la crise.

Le communiqué de presse

La synthèse

Mercredi 20 mai 2020

Presse

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le secteur de la presse, animé par Michel LAUGIER, a présenté ses préconisations visant à permettre à la presse de passer le cap de l'épidémie tout en confortant son modèle économique et son indépendance.

Le communiqué de presse

La synthèse

Mercredi 20 mai 2020

Livre et industries culturelles

Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le secteur des industries culturelles, animé par Françoise LABORDE, a présenté ses préconisations visant à assurer une relance rapide des industries culturelles.

Le communiqué de presse

La synthèse

Mercredi 13 mai 2020

Audition de Gabriel Attal

La commission a entendu, dans le cadre d'une téléconférence, Gabriel ATTAL, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative.

Le compte rendu

Jeudi 7 mai 2020

Audition de Didier Guillaume

La commission a entendu, dans le cadre d'une téléconférence, Didier GUILLAUME, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le secteur de l'enseignement technique agricole.

Le compte rendu

Mardi 5 mai 2020

Audition de Roxana Maracineanu

La commission a entendu, dans le cadre d'une téléconférence, Roxana MARACINEANU, ministre des sports, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le secteur du sport.

Le compte rendu

 

Mercredi 29 avril 2020

Audition de Bernard Benhamou

La commission a entendu Bernard BENHAMOU, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique, sur la mise en place d'un traçage numérique dans le cadre de la stratégie de déconfinement.

Le compte rendu

Jeudi 23 avril 2020

Retour des élèves en classe

Le groupe de travail "Enseignement scolaire", constitué dès le lendemain de l'annonce par le Président de la République d'une réouverture des écoles et établissements scolaires à partir du 11 mai, a émis onze préconisations pour permettre la réouverture des établissements dans des conditions sanitaires et pédagogiques satisfaisantes.

La synthèse

Le communiqué de presse

Mercredi 22 avril 2020

Audition du directeur scientifique de l'Institut Pasteur

La commission a entendu M. Christophe d'ENFERT, directeur scientifique de l'Institut Pasteur, afin d'avoir un éclairage scientifique sur l'épidémie du covid-19 et les moyens de recherche mis en oeuvre par l'Institut pour l'endiguer.

Le compte rendu

Jeudi 16 avril 2020

Audition de Franck Riester

La commission a entendu dans le cadre d'une téléconférence Franck RIESTER, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19 sur les secteurs de la culture, de la presse et de la communication.

Le compte rendu

Les communiqués de presse

Jeudi 9 avril 2020

Audition de Jean-Michel Blanquer

La commission a entendu dans le cadre d'une téléconférence Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19 sur le secteur de l'enseignement scolaire et de l'éducation nationale.

Le compte rendu

Le communiqué de presse

Mercredi 1er avril et lundi 6 avril 2020

Audition de Frédérique Vidal

Le 1er et 6 avril, la commission a entendu en formation restreinte et dans le cadre d'une téléconférence Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19 sur les secteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Le compte rendu (1ère partie)

Le compte rendu (2e partie)

Mercredi 4 mars 2020

Table ronde sur la recherche

La commission a organisé ce jour une table ronde sur le thème "Quel rôle pour la Science et les chercheurs dans la société d'aujourd'hui ?", en présence de Mme Barbara CASSIN, directrice de recherche au CNRS, M. Serge HAROCHE, professeur honoraire au Collège de France, et M. Bernard STIEGLER, président de l’Institut de recherche et d’innovation.

Le compte rendu

La vidéo

Jeudi 27 février 2020

Audition de Mme Roxana Maracineanu

La commission a entendu Mme Roxana MARACINEANU, ministre des sports, sur les violences sexuelles dans le sport.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 26 février 2020

Table ronde sur la situation des directeurs d'école

La  commission  a  entendu  quatre directeurs  d'école et  M. Georges FOTINOS, auteur du rapport sur "Le moral des directeurs d'école en 2018".

 

Le compte rendu

Mercredi 19 février 2020

Audition de Stéphane Martin

La commission a entendu Stéphane MARTIN, ancien président de l'établissement public du musée du Quai Branly - Jacques Chirac, sur la restitution des oeuvres d'art.

 

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 5 février 2020

Audition d'Erik Orsenna et Noël Corbin

La commission a entendu Erick ORSENNA et Noël CORBIN, auteurs du rapport "Voyages au coeur des bibliothèques", sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques.

 

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 29 janvier 2020

Audition de Pierre Buhler

La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Pierre BUHLER, Président de l'Institut français, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022.

Le compte rendu

Mercredi 22 janvier 2020

Audition de Jean-Louis Georgelin

La commission a entendu Jean-Louis GEORGELIN, président de l'établissement public chargé de la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

Le compte rendu

La vidéo

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 15 janvier 2020

Restitution des biens culturels

La commission a entendu Jacques SALLOIS, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections, et Michel VAN PRAËT, professeur émérite du Muséum d'histoire naturelle, sur la restitution des biens culturels.

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 8 janvier 2020

Audition de Jean-Michel Blanquer et Frédérique Vidal

La commission a entendu dans le cadre d'une audition conjointe Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, et Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, sur l'articulation entre la réforme du baccalauréat et l'accès aux études supérieures.

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 18 décembre 2019

Les nouveaux territoires de la culture

Antoine KARAM et Sonia de la PROVÔTÉ, co-rapporteurs, ont présenté les conclusions de la mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture.

 

Le compte rendu

Mercredi 4 décembre 2019

Lutte contre les contenus haineux sur Internet

La commission a examiné le rapport pour avis de Catherine MORIN-DESAILLY sur la proposition de loi n° 645 (2018-2019) visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet.

Le compte rendu

Projet de loi de finances pour 2020

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)