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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Missions de contrôle en cours

 

 

Actualités

Mercredi 20 juillet 2022

Audition de Mme Sylvie Retailleau

 

Audition de Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. 

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 20 juillet 2022

MI sur la situation de la presse quotidienne régionale

 

Examen du rapport et vote sur les recommandations de M. Michel LAUGIER, rapporteur de la mission d’information sur la situation de la presse quotidienne régionale.

 

L'Essentiel

Le compte rendu

Mercredi 13 juillet 2022

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022

 

Examen du rapport d’information de MM. les présidents Laurent LAFON et François-Noël BUFFET, co-rapporteurs, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).


L'Essentiel

Le compte rendu

Le rapport

Mercredi 13 juillet 2022

Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse

 

Audition de M. Pap NDIAYE, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse.

 

Mercredi 6 juillet 2022

MI état du patrimoine religieux

 

Examen du rapport et vote sur les recommandations de M. Pierre OUZOULIAS et Mme Anne VENTALON, co-rapporteurs de la mission d’information relative à l’état du patrimoine religieux.


Le compte rendu

Le rapport

L'Essentiel

Mercredi 6 juillet 2022

MI mise en oeuvre de la loi de programmation de la recherche

 

Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR, co-rapporteurs de la mission d’information relative à la mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche.

 

Le compte rendu

L'Essentiel

Le rapport

Le communiqué de presse

Mercredi 29 juin 2022

Audition de M. Stéphane Bern

 

Audition de M. Stéphane BERN sur la situation matérielle des lieux de culte français en relation avec la mission d’information sur l’état du patrimoine religieux en France, conduite par M. Pierre OUZOULIAS et Mme Anne VENTALON, co-rapporteurs.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 29 juin 2022

Audition de Mme Rima Abdul Malak

 

Audition de Mme Rima ABDUL MALAK, ministre de la culture.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 21 juin 2022

Audition de M. Hanotin, maire de Saint-Denis

 

Audition en commun avec la commission des lois, de M. Mathieu HANOTIN, maire de Saint-Denis, président de Plaine commune, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.

 

Mardi 21 juin 2022

Audition du Football Supporters Europe (FSE)

 

Audition en commun avec la commission des lois, de M. Ronan EVAIN, directeur général de l’association Football Supporters Europe (FSE), accompagné de :

- M. Joe BLOTT, Spirit of Shankly (Liverpool),
- M. Ted MORRIS, Liverpool Disabeld Supporters Association (Liverpool),
- M. Pierre BARTHELEMY, Football Supporters Europe (France),
- M. Emilio DUMAS, socio du Real Madrid,

sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.

 

La vidéo
Le compte rendu

Mardi 21 juin 2022

Audition de l'UEFA

 

Audition en commun avec la commission des lois, de MM. Martin KALLEN, directeur général de l’UEFA Events SA, et Julien ZYLBERSTEIN, directeur des affaires européennes et de la gouvernance de l’Union des Associations Européennes de Football, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.

 

Jeudi 16 juin 2022

Déplacement au Stade de France

 

Dans le cadre des auditions menées sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai dernier, une délégation sénatoriale a rencontré des représentants du Consortium Stade de France :

- M. Pierre COPPEY, président,
- Mme Alexandra BOUTELIER, directeur général,
- M. Jean‑Philippe DOS‑SANTOS, directeur de la sécurité,
- M. Loïc DUROSELLE, directeur de la programmation & relations institutionnelles.

Jeudi 16 juin 2022

Audition de M. Michel Cadot

 

Audition de M. Michel CADOT, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.

 

Mardi 14 juin 2022

Auditions de la SNCF et de la RATP

 

Audition commune avec la commission des lois, sur les incidents survenus au stade de France le 28 mai 2022,
de la SNCF :
- M. Christophe FANICHET, président-directeur général de SNCF Voyageurs ;
- Mme Sylvie CHARLES, directrice de Transilien ;
- M. Bruno SOUCHON, directeur adjoint du cabinet du PDG de SNCF Voyageurs ;
- M. Aymeric CHASSAING, conseiller relations institutionnelles du PDG de SNCF Voyageurs ;
-
Mme Laurence NION, conseillère parlementaire du groupe SNCF ;

et de la RATP :
- M. Philippe MARTIN, directeur général adjoint en charge des opérations de transport ;
- M. Jérôme HARNOIS, directeur chargé de la préparation aux crises, des enjeux de sûreté ;
- M. Julien LAURENT, directeur des relations institutionnelles.

 

La vidéo

Le compte rendu


Jeudi 9 juin 2022

Audition de M. Didier Lallement, préfet de police

 

Audition en commun avec la commission des lois, de M. Didier LALLEMENT, préfet de police, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.

 
Communiqué de presse

Jeudi 9 juin 2022

Audition de la Fédération française de football


Audition, en commun avec la commission des lois, de la Fédération française de football (FFF), représentée par :

- M. Philippe DIALLO, vice-président,
- Mme Florence HARDOUIN, directrice générale,
- M. Erwan LE PRÉVOST, directeur des relations institutionnelles,
- M. Didier PINTEAUX, responsable sécurité,

sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions.

 

Communiqué de presse

La vidéo

Le compte rendu

 

Jeudi 9 juin 2022

Audition de M. Steve Rotheram, Maire de la métropole de Liverpool

 

Audition, en commun de la commission des lois, de la métropole de Liverpool, représentée par son Maire, M. Steve ROTHERAM, sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions.

 

Communiqué de presse

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 8 juin 2022

Rapport d'information sur le financement de l'audiovisuel public

 

Présentation, en commun avec la commission des finances, du rapport d’information de MM. Jean-Raymond Hugonet et Roger Karoutchi, rapporteurs de la mission conjointe de contrôle, sur le financement de l’audiovisuel public.

 

L'Essentiel

Le compte rendu

Le rapport

Mercredi 1er juin 2022

Audition de M. Gérald Darmanin et Mme Oudéa-Castéra

 

Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur, et de Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques, sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions.

 

Communiqué de presse

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 10 mai 2022

Rapport de l'OPECST

 

Présentation par Mme Laure DARCOS et MM. Pierre OUZOULIAS et Pierre HENRIET, du rapport n° 573 (2021-2022) fait au nom de l'OPECST intitulé "Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique".

 

 Le rapport

Le compte rendu

Mardi 26 avril 2022

Audition de M. Sébastien Cavalier, président du SAS pass Culture

 

Audition de M. Sébastien CAVALIER, président de la SAS pass Culture.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 29 mars 2022

Mise en oeuvre de la réforme des études de santé

 

Présentation par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, rapporteure, du rapport visant à actualiser les conclusions de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé.

 

Le compte rendu

L'Essentiel

Le rapport

Mardi 29 mars 2022

Mise en oeuvre du plan de relance en faveur des patrimoines

 

Présentation par Mme Else JOSEPH et M. Olivier PACCAUD, rapporteurs, du rapport d'information sur la mise en oeuvre du plan de relance en faveur des patrimoines.

 

Le compte rendu

L'Essentiel

Le rapport

Mercredi 23 février

MI bilan des mesures éducatives

 

Présentation par M. Max BRISSON et Mmes Annick BILLON et Marie-Pierre MONIER, rapporteurs, du rapport relatif au bilan des mesures éducatives du quinquennat.

 

Le compte rendu

La Conférence de presse

L'Essentiel

Le rapport

Mercredi 16 février 2022

Audition de Mme Béatrice Gille, présidente du Conseil d'évaluation de l'école

 

Audition de Mme Béatrice GILLE, présidente du Conseil d'évaluation de l'école.

 

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 15 février 2022

PPL visant à combattre le harcèlement scolaire

 

Examen du rapport et élaboration du texte en commission, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi n° 480 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée).

 

Rapporteur : M. Olivier PACCAUD.

 

Le compte rendu

L'Essentiel

Le rapport

Mardi 15 février 2022

PPL visant à démocratiser le sport en France

 

Examen du rapport et élaboration du texte en commission, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi n° 477 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France (procédure accélérée).

 

Rapporteur : M. Michel SAVIN.

 

Le compte rendu

L'Essentiel

Le rapport

Mardi 15 février 2022

PJL biens culturels spoliés

 

Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission sur le projet de loi n° 395 (2021-2022)  (procédure accélérée) relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée.

 

Rapporteur : Mme Béatrice Gosselin.

Mercredi 9 février 2022

PJL restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leur propriétaire

 

 

Examen du rapport de Mme Béatrice GOSSELIN sur le projet de loi n° 395 (2021-2022) relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites.

 

Le compte rendu

L'essentiel

Le rapport

Le dossier législatif

Mercredi 2 février 2022

Audition de M. Antoine Petit

 

Audition de M. Antoine PETIT, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS), en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

 

Le compte rendu

La vidéo

Jeudi 27 janvier 2022

Tables rondes "jeux Olympiques et Paralympiques 2024"

 

La commission a organisé deux tables rondes, en présence notamment de M. Gérard Larcher, Président du Sénat, Mme Roxana Maracineanu, Ministre déléguée en charge des sports, et de M. Tony Estanguet, Président du Cojop, sur l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.

 

Voir le programme et la page Internet de l'événement

La vidéo

La réunion

Mercredi 26 janvier 2022

PPL visant à combattre le harcèlement scolaire

 

Examen des amendements de séance sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 254 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée).

 

Rapporteur : M. Olivier PACCAUD.

 

Le compte rendu

L'Essentiel

Mercredi 26 janvier 2022

Visite du Centre Pompidou, rétrospective Georg Baselitz

 

Les membres de la commission ont visité la rétrospective consacrée à l'artiste allemand Georg Baselitz et rencontré M. Laurent LE BON, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.

Mercredi 19 janvier 2022

Audition de M. David Zivie

 

Audition de M. David ZIVIE, responsable de la mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés 1933-1945 du ministère de la culture, sur le projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites.

 

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 18 janvier 2022

PPL visant à démocratiser le sport en France

 

Examen des amendements de séance sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 465 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France (procédure accélérée).

 

Rapporteur : M. Michel SAVIN.

 

Le compte rendu

L'Essentiel

Mercredi 12 janvier 2022

Secteur numérique et Marché intérieur des services numériques

 

La commission a entendu la communication de Mmes Catherine MORIN-DESAILLY et Florence BLATRIX-CONTAT concernant les propositions de règlements du Parlement européen et du Conseil relatifs aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (Digital Markets Act/DMA) et à un marché intérieur des services numériques (Digital Services Act/DSA).

 

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 5 janvier 2022

PPL visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement

 

Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 254 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée).

 

Rapporteur : M. Olivier PACCAUD.

 

Le compte rendu

Le texte de la commission

L'Essentiel

Le rapport

Mercredi 5 janvier 2022

PPL visant à démocratiser le sport en France

Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 465 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France (procédure accélérée).

 

Rapporteur : M. Michel SAVIN.

 

Le compte rendu

Le texte de la commission

L'Essentiel

Le rapport

Mercredi 15 décembre 2021

Circulation et retour des biens culturels

 

Examen du rapport de Mme Catherine MORIN-DESAILLY et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 41 (2021-2022) relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques.

 

L'Essentiel

Le compte rendu

Le rapport

Mercredi 8 décembre 2021

Audition de Mme Amélie de Montchalin

 

Audition de Mme Amélie de MONTCHALIN, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques sur la réforme de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche.

 

La vidéo
Le compte rendu

Mercredi 8 décembre 2021

Audition de M. Vincent Labrune, président de la LFP

 

Audition de MM. Vincent LABRUNE, Président, et Arnaud ROUGER, Directeur général, de la Ligue de football professionnel (LFP).

 

La vidéo

Le compte-rendu

Mercredi 1er décembre 2021

Audition de M. Olivier Roussat

 

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier ROUSSAT, directeur général du Groupe Bouygues, et M. Didier CASAS, secrétaire général du Groupe TF1, sur le projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 24 novembre 2021

Examen des rapports d'information du PLF 2022

 

La commission a examiné les rapports d'information :

 

 - de Mme Sylvie ROBERT sur les crédits relatifs à la Création, transmission et démocratisation des savoirs ;

 

 - de Mme Sabine DREXLER sur les crédits relatifs aux Patrimoines ;

 

 - de M. Jérémy BACCHI sur les crédits relatifs au Cinéma ;

 

 - de M. Claude KERN sur l’Action culturelle extérieure de l’État.


Mardi 23 novembre 2021

Textes examinés en Législation En Commission (LEC)

 

La commission a examiné, conformément à la procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) :

 

1° Examen du rapport de Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 32 (2021-2022) modifiée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs.

 

2° Examen du rapport de Mme Sylvie ROBERT et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 31 (2021-2022) modifiée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.

Mercredi 17 novembre 2021

Examen des avis budgétaires

 

La commission a examiné les avis budgétaires consacrés :

 

- aux crédits relatifs au Livre et aux Industries culturelles (rapporteur : M. Julien BARGETON) ;

 

- à l’Audiovisuel et au compte de concours financier Avances à l’audiovisuel public (rapporteur : M. Jean‑Raymond HUGONET) ;

 

- et à la Jeunesse et la vie associative (rapporteur : M. Jacques‑Bernard MAGNER).

Mercredi 10 novembre 2021

Audition Mme Frances Haugen

 

Audition de Mme Frances HAUGEN, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte, en commun avec la commission des Affaires européennes.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 10 novembre 2021

Examen des avis budgétaires

 

La commission a examiné les avis  :

 

- de M. Jacques GROSPERRIN, rapporteur pour avis des crédits relatifs à l’Enseignement scolaire ;

L'Essentiel
Le rapport

 

 

- de Mme Nathalie DELATTRE, rapporteure pour avis des crédits relatifs à l’Enseignement technique agricole ;

L’Essentiel
Le compte rendu
Le rapport

 

- et de M. Michel LAUGIER, rapporteur pour avis des crédits relatifs à la Presse ;

L’Essentiel

Le compte rendu
Le rapport

 

Mardi 9 novembre 2021

Audition de Mme Roselyne Bachelot

 

Audition de Mme Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2022.

 

Le compte rendu
La vidéo

 

Mercredi 3 novembre 2021

Audition de M. Jean-Michel Blanquer et Mme Sarah El Haïry

 

Audition de M. Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Mme Sarah EL HAÏRY, secrétaire d'État auprès du ministre, chargée de la jeunesse et de l'engagement, sur le projet de loi de finances pour 2022.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 3 novembre 2021

PJLF 2022 - Examen de rapports budgétaires

 

Examen des rapports pour avis de :

 

- Mme Laure DARCOS, sur les crédits relatifs à la recherche (le rapport ; l'Essentiel ; le compte rendu) ;

 

- M. Stéphane PIEDNOIR, sur les crédits relatifs à l'enseignement supérieur (le rapport ; l'Essentiel ; le compte rendu) ;

 

- M. Jean-Jacques LOZACH, sur les crédits relatifs au sport (le rapport ; l'Essentiel ; le compte rendu).


Mardi 2 novembre 2021

Rapport d'information sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création

 

Présentation par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Sylvie ROBERT, rapporteures, du rapport d'information sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création.

 

L'Essentiel

Le compte rendu

Le rapport

Mercredi 27 octobre 2021

Audition de Mme Frédérique Vidal

 

Audition de Mme Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement et de la recherche, sur le projet de loi de finances pour 2022.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 27 octobre 2021

Rapport "Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques"

 

Présentation par M. André GATTOLIN, rapporteur, du rapport fait au nom de la mission d'information Influences étatiques extra-européennes intitulé "Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques".

 

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Le compte rendu

Mardi 26 octobre 2021

Audition de Mme Roxana Maracineanu

 

Audition de Mme Roxana MARACINEANU, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en charge des sports, sur le projet de loi de finances pour 2022.

 

La vidéo

Le compte rendu

 

Mercredi 20 octobre 2021

Audition de Mme Laurence des Cars et M. Kim Pham

 

Audition de Mme Laurence des CARS, présidente-directrice, et M. Kim PHAM, administrateur général, de l'Établissement public du Musée du Louvre.

 

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 13 octobre 2021

PPL visant au gel des matchs de football 5 mai

 

Examen des amendements de séance sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 318 (2019-2020) visant au gel des matchs de football le 5 mai.

 

Rapporteur : M. Thomas DOSSUS.

 

Le compte rendu

L'Essentiel

Mercredi 13 octobre 2021

PPL créant la fonction de directrice ou de directeur d'école

 

Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 875 (2020-2021) créant la fonction de directrice ou de directeur d'école.

 

Rapporteur : M. Julien BARGETON.

 

Le compte rendu

Le texte de la commission

L'Essentiel

Le rapport

Mercredi 13 octobre 2021

Audition de MM. Cadot et Sanaur

 

Audition de MM. Michel CADOT, président, et Frédéric SANAUR, directeur général, de l'Agence nationale du sport (ANS) sur le rapport annuel d'activités pour l'année 2020.

 

La vidéo

Le compte-rendu

Mercredi 6 octobre 2021

Désignation des rapporteurs budgétaires

Mercredi 6 octobre 2021

PPL visant au gel des matchs de football le 5 mai

 

Examen du rapport et élaboration du texte sur la proposition de loi n° 318 (2019-2020) visant au gel des matchs de football le 5 mai.

 

Rapporteur : M. Thomas DOSSUS.

 

Le texte adopté par la commission

L'Essentiel

Le rapport

Le compte rendu

Mercredi 29 septembre 2021

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA

 

Audition de M. Roch-Olivier MAISTRE, Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 22 septembre 2021

Audition du général Jean-Louis Georgelin

 

Audition du général Jean-Louis GEORGELIN, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

 

La vidéo
Le compte rendu

Mercredi 22 septembre 2021

Audition de M. Philippe Bélaval

 

Audition de M. Philippe BÉLAVAL, président du Centre des Monuments nationaux (CMN), Mme Valérie SENGHOR, directrice générale adjointe du CMN, et M. Xavier BAILLY, administrateur du château de Villers-Cotterêts.

 

 

La vidéo
Le compte rendu

Archive des actualités de la commission

Projet de loi de finances pour 2022

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)