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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Missions de contrôle en cours

 

 

Actualités

Mercredi 14 décembre 2022

Audiovisuel public

 

Examen du rapport de M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur, sur les projets d’avenants aux contrats d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Télévisions, Radio France, ARTE France, France Médias Monde et de l’Institut national de l’audiovisuel (INA).

Mercredi 7 décembre 2022

Table ronde - Audiovisuel public

 

Table ronde sur les objectifs et les moyens des sociétés de l’audiovisuel public, en présence de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Mme Sibyle Veil, présidente de Radio France, Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde et M. Laurent Vallet, président de l’Institut national de l’audiovisuel.

Mercredi 7 décembre 2022

Audition de la Fondation du Patrimoine

 

Audition de M. Guillaume Poitrinal, président, et de Mme Célia Verot, directrice générale de la Fondation du Patrimoine.

La vidéo

 

Mercredi 7 décembre 2022

PPL AESH - Examen des amendements de séance

 

Examen des éventuels motions et amendements de séance sur la proposition de loi n°379 (2021-2022), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation (Mme Marie-Pierre Monier, rapporteure).

Jeudi 1er décembre

PPL AESH - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

 

Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n°379 (2021-2022), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation (Mme Marie-Pierre Monier, rapporteure).

Le compte rendu

Le rapport et la synthèse

Mercredi 30 novembre 2022

Visite du Village des athlètes

 

Visite du Village des athlètes situé à Saint-Denis (93), organisée par la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solidéo).

 

 

 

©StéphaneVasco

 

Mercredi 23 novembre

PLF 2023 - Examen des avis budgétaires

- Examen du rapport pour avis de Mme Sylvie Robert sur les crédits relatifs à la Création et à la Transmission des savoirs et démocratisation de la culture du projet de loi de finances pour 2023 ;

L'Essentiel

Le rapport

 

 - Examen du rapport pour avis de Mme Laure Darcos sur les crédits relatifs à la Recherche du projet de loi de finances pour 2023 ;    

L'Essentiel

Le rapport

 

 - Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur les crédits relatifs à l'Action extérieure de l'État du projet de loi de finances pour 2023.

L'Essentiel

Le compte rendu

Jeudi 17 novembre 2022

PLF 2023 - Examen des avis budgétaires

 

- Examen du rapport pour avis de Mme Nathalie Delattre, sur les crédits relatifs à l'Enseignement agricole du projet de loi de finances 2023.

L'Essentiel

Le compte rendu

Le rapport

 

Mercredi 16 novembre 2022

PLF 2023 - Audition de Marc Fesneau

 

Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, sur le projet de loi de finances pour 2023.

 

 La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 16 novembre 2022

PLF 2023 - Examen des avis budgétaires

- Examen du rapport pour avis de M. Jacques Grosperrin sur les crédits relatifs à l’Enseignement scolaire du projet de loi de finances pour 2023 ;

L'Essentiel

Le rapport

- Examen du rapport pour avis de M. Jean-Raymond Hugonet sur les crédits relatifs au compte de concours financiers Avances à l’audiovisuel public du projet de loi de finances pour 2023 ;

L'Essentiel

Le rapport

 

- Examen du rapport pour avis de M. Jacques-Bernard Magner sur les crédits relatifs à la Jeunesse et la vie associative du projet de loi de finances pour 2023

L'Essentiel

Les comptes rendus

Le rapport

Mardi 15 novembre 2022

PLF 2023 - Audition de Marlène Schiappa et Sarah El Haïry

 

Audition de Mmes Marlène Schiappa, Secrétaire d’État chargée de l’Économie sociale et solidaire et de la Vie associative et Sarah El Haïry, Secrétaire d’État chargée de la Jeunesse et du Service national universel, sur le projet de loi de finances pour 2023.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 15 novembre 2022

PLF 2023 - Examen des avis budgétaires

 

- Examen du rapport pour avis de Mme Sabine Drexler, sur les crédits relatifs aux Patrimoines du projet de loi de finances 2023.

 L'Essentiel

Le compte rendu

 Le rapport

Mardi 8 novembre 2022

PLF 2023 - Audition de M. Pap Ndiaye

 

Audition de M. Pap NDIAYE, ministre de l'Education nationale et de la Jeunesse, sur le projet de loi de finances pour 2023.

 Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 9 novembre 2022

PLF 2023 - Examen des avis budgétaires

 - Examen du rapport pour avis de M. Jérémy Bacchi, sur les crédits relatifs au Cinéma du projet de loi de finances 2023 ;

L'Essentiel

Le compte rendu

Le rapport

 

- Examen du rapport pour avis de M. Jean-Jacques Lozach, sur les crédits relatifs au Sport du projet de loi de finances 2023 ;

L'Essentiel

Le compte rendu

Le rapport

 

- Examen du rapport pour avis de M. Julien Bargeton, sur les crédits relatifs aux Livre et Industries culturelles du projet de loi de finances 2023.

L'Essentiel

Le compte rendu

Le rapport

Mercredi 2 novembre 2022

PLF 2023 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra

 

Audition de Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA, ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, sur le projet de loi de finances pour 2023.

La vidéo

Le compte rendu

 

 

 

Mercredi 2 novembre 2022

PLF 2023 - Examen des avis budgétaires

 - Examen du rapport pour avis de M. Stéphane PIEDNOIR, sur les crédits relatifs à l’Enseignement supérieur du projet de loi de finances 2023 ;

L'Essentiel

Le compte rendu

Le rapport

 

- Examen du rapport pour avis de M. Michel LAUGIER, sur les crédits relatifs à la Presse du projet de loi de finances 2023.

Le rapport

L'Essentiel

Le compte rendu

Mercredi 26 octobre 2022

Table ronde consacrée au piratage des évènements sportifs

Table ronde consacrée au piratage des évènements sportifs, en présence de :

   - M. Maxime SAADA, Président de l'Association pour la Protection des Programmes Sportifs (APPS) ;
   - M. Denis RAPONE, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) ;
   - M. Mathieu FICOT, Directeur Général Adjoint de la Ligue de Football Professionnel (LFP) ;
  - Mme Caroline GUENNETEAU, Secrétaire Générale Adjointe de beIN Media Group
  - Mme Liza BELLULO, Présidente de la Fédération Française des Télécoms (FFT).

 La vidéo

Le compte rendu

Mardi 25 octobre 2022

Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture

 

Audition de Mme Rima ABDUL MALAK, ministre de la Culture, sur le projet de loi de finances pour 2023.

 

La vidéo

Le compte rendu

 

 

   

Mardi 25 octobre 2022

Sécurité des compétitions sportives : audition de M. Gérald Darmanin

 

Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, sur les enjeux de la sécurité dans le cadre des grandes compétitions sportives organisées sur le territoire national (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 25 octobre 2022

PJL production d'énergies renouvelables - examen du rapport pour avis

Mercredi 12 octobre 2022

Audition de Mme Sylvie Retailleau

 

Audition de Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le projet de loi de finances pour 2023.

Mercredi 19 octobre 2022

Table ronde sur la situation du Centre national de la musique

 

Table ronde sur la situation du Centre national de la musique.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 12 octobre 2022

Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra

 

Audition de Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA, ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques.

 

 La vidéo

Le compte rendu

 

 

Mercredi 12 octobre 2022

Situation du secteur du jeu vidéo

 

Audition de M. Julien VILLEDIEU, délégué général du Syndicat national des jeux vidéo (SNJV), Mme Julie CHALMETTE, présidente, et M. Nicolas VIGNOLLES, délégué général, du Syndicat des Editeurs de logiciels de loisirs (SELL) sur la situation du secteur du jeu vidéo.

 

 La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 5 octobre 2022

Audition de M. Manuel Tunon de Lara

 

Audition de M. Manuel TUNON DE LARA, président de France Universités.

La vidéo

Le compte rendu

 

Mercredi 5 octobre 2022

Désignation de rapporteurs pour avis sur le PLF 2023

 

Désignations des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2023.

 

Liste des rapporteurs pour avis budgétaires

 

 

Mercredi 05 octobre 2022

Demande de saisine pour avis

Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production des énergies renouvelables.

   

      

Mercredi 28 septembre 2022

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Arcom

 

Audition de M. Roch-Olivier MAISTRE, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) sur le rapport annuel du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) pour l’année 2021.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 27 septembre 2022

Audition de M. Benoît Coeuré, président de l'Autorité de la concurrence

 

Audition de M. Benoît COEURÉ, président de l’Autorité de la concurrence, sur le processus d’examen par l’Autorité du projet d’acquisition du groupe M6 par le groupe TF1.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 21 septembre 2022

MCC Délinquance des mineurs

 

Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Laurence HARRIBEY, Muriel JOURDA et M. Bernard FIALAIRE co-rapporteurs de la mission conjointe de contrôle sur la délinquance des mineurs (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).

 

L'Essentiel

Le rapport

Archive des actualités de la commission

Projet de loi de finances pour 2023

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)