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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Audition de Martin Hirsch
Mardi 24 avril à 14h30, le groupe d’études sur l’éducation populaire et la culture de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication auditionne M. Martin HIRSCH, président de l’Agence du service civique. Le site de l'Agence du service civique
Visite du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Mardi 17 avril 2012 la commission de la culture s'est rendue au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou. Elle a visité l'exposition Matisse et auditionné le président du centre, M. Alain SEBAN. Le compte rendu
L'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels
Vincent Eblé a présenté une communication au nom du groupe de travail sur l'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels.
Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs ?
La commission de la culture a rendu public un rapport d'information de Marie-Christine BLANDIN, présidente, intitulé : "Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs ?".
Mission d'information sur la carte scolaire
Le 11 janvier 2012, la commission de la culture a créé une mission d’information sur la carte scolaire afin d'évaluer les conséquences de l’assouplissement de la carte scolaire initié en 2007 au regard des objectifs poursuivis.
Mission d'information sur le métier d'enseignant
Le 10 janvier 2012, la commission de la culture a créé une mission d’information sur le métier d'enseignant.
Travaux législatifs en instance
- Proposition de loi relative au développement des langues et cultures régionales
- Proposition de loi relative à l'installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale
- Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État
- Proposition de loi relative aux œuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle
Rapports d'information récents
- Rapport d'information du 20 mars 2012 : "Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs ?"
- Rapport d'information du 18 octobre 2011 : "Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société"
- Rapport d'information du 12 juillet 2011 : "Archéologie préventive: pour une gouvernance au service de la recherche"
Les modifications dans la composition de la commission en
2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004
