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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Missions de contrôle en cours
Actualités
PPL fraudes en matière artistique
Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 177 (2022-2023) portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique (M. Bernard Fialaire, rapporteur)
Quel avenir pour le secteur cinématographique ?
Audition de M. Jérôme Seydoux, co-président du groupe Pathé, et de M. Ardavan Safaee, président de Pathé films
PPL fraudes en matière artistique
Examen, en première lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 177 (2022- 2023) portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique (M. Bernard Fialaire, rapporteur)
Formation des architectes : bilan et perspectives
Audition de M. François Brouat, président du collège des directeurs des Ecoles nationales supérieures d’architecture (ENSA), et de M. Olivier Celnik, élu au Conseil national de l'Ordre des architectes
France 2023 : transformer l'essai ?
Audition de M. Jacques Rivoal, président, et de M. Julien Collette, directeur général du groupement d’intérêt public France 2023 chargé d’organiser la coupe du monde de rugby en France
AFP : l'heure de la reconquête ?
Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l’Agence France-Presse
Quelle transition écologique pour le bâti ancien ?
Table ronde sur la transition écologique du bâti ancien, en présence de :
- M. François de Mazières, maire de Versailles
- M. Boris Ravignon, président de l'Agence nationale de la transition écologique
- M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture
- M. Fabien Sénéchal, président de l’Association nationale des architectes des bâtiments de France
- Mme Grégorie Dutertre, directrice du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Seine-et-Marne
PPL fraude en matière artistique
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 177 (2022- 2023) portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique
INSERM : La commission entend Didier Samuel
Audition de M. Didier Samuel, candidat proposé aux fonctions de président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Quel avenir pour la radio à l'heure du DAB+ ?
Table ronde portant sur l’avenir de la radio à l’heure du DAB+, en présence de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Arcom, Mme Constance Benqué, présidente du Bureau de la radio, Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, M. Christophe Schalk, président du Syndicat des radios indépendantes et M. Emmanuel Boutterin, président du Syndicat national des radios libres
ARCOM : audition du candidat du président du Sénat
Audition de M. Antoine Boilley, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre de l’Arcom, en application de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination
PJL Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Restauration de Notre-Dame : le Général Georgelin entendu
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l’Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
PJL JOP 2024
Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern, rapporteur, et des amendements sur les articles délégués au fond sur le projet de loi n° 220 (2022-2023) relatif aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée).
Déplacement au Mobilier national
Entretien avec M. Hervé Lemoine, directeur des collections, suivi de la visite des collections du Mobilier national.
Rapport de la Cour des comptes sur l’organisation des JOP 2024
Présentation par M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, du premier rapport de la Cour sur l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
Audiovisuel public
Examen du rapport de M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur, sur les projets d’avenants aux contrats d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Télévisions, Radio France, ARTE France, France Médias Monde et de l’Institut national de l’audiovisuel (INA).
Table ronde - Audiovisuel public
Table ronde sur les objectifs et les moyens des sociétés de l’audiovisuel public, en présence de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Mme Sibyle Veil, présidente de Radio France, Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde et M. Laurent Vallet, président de l’Institut national de l’audiovisuel.
Audition de la Fondation du Patrimoine
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président, et de Mme Célia Verot, directrice générale de la Fondation du Patrimoine.
PPL AESH - Examen des amendements de séance
Examen des éventuels motions et amendements de séance sur la proposition de loi n° 379 (2021-2022), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation (Mme Marie-Pierre Monier, rapporteure).
PPL AESH - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n°379 (2021-2022), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation (Mme Marie-Pierre Monier, rapporteure).
Visite du Village des athlètes
Visite du Village des athlètes situé à Saint-Denis (93), organisée par la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solidéo).
©StéphaneVasco
PLF 2023 - Examen des avis budgétaires
- Examen du rapport pour avis de Mme Sylvie Robert sur les crédits relatifs à la Création et à la Transmission des savoirs et démocratisation de la culture du projet de loi de finances pour 2023 ;
- Examen du rapport pour avis de Mme Laure Darcos sur les crédits relatifs à la Recherche du projet de loi de finances pour 2023 ;
- Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur les crédits relatifs à l'Action extérieure de l'État du projet de loi de finances pour 2023.
PLF 2023 - Examen des avis budgétaires
- Examen du rapport pour avis de Mme Nathalie Delattre, sur les crédits relatifs à l'Enseignement agricole du projet de loi de finances 2023.
PLF 2023 - Audition de Marc Fesneau
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, sur le projet de loi de finances pour 2023.
PLF 2023 - Examen des avis budgétaires
- Examen du rapport pour avis de M. Jean-Raymond Hugonet sur les crédits relatifs au compte de concours financiers Avances à l’audiovisuel public du projet de loi de finances pour 2023 ;
- Examen du rapport pour avis de M. Jacques-Bernard Magner sur les crédits relatifs à la Jeunesse et la vie associative du projet de loi de finances pour 2023
PLF 2023 - Audition de Marlène Schiappa et Sarah El Haïry
Audition de Mmes Marlène Schiappa, Secrétaire d’État chargée de l’Économie sociale et solidaire et de la Vie associative et Sarah El Haïry, Secrétaire d’État chargée de la Jeunesse et du Service national universel, sur le projet de loi de finances pour 2023.
PLF 2023 - Examen des avis budgétaires
- Examen du rapport pour avis de Mme Sabine Drexler, sur les crédits relatifs aux Patrimoines du projet de loi de finances 2023.
PLF 2023 - Audition de M. Pap Ndiaye
Audition de M. Pap NDIAYE, ministre de l'Education nationale et de la Jeunesse, sur le projet de loi de finances pour 2023.
PLF 2023 - Examen des avis budgétaires
- Examen du rapport pour avis de M. Jean-Jacques Lozach, sur les crédits relatifs au Sport du projet de loi de finances 2023 ;
- Examen du rapport pour avis de M. Julien Bargeton, sur les crédits relatifs aux Livre et Industries culturelles du projet de loi de finances 2023.
PLF 2023 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra
Audition de Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA, ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, sur le projet de loi de finances pour 2023.
PLF 2023 - Examen des avis budgétaires
- Examen du rapport pour avis de M. Michel LAUGIER, sur les crédits relatifs à la Presse du projet de loi de finances 2023.
Table ronde consacrée au piratage des évènements sportifs
- M. Maxime SAADA, Président de l'Association pour la Protection des Programmes Sportifs (APPS) ;
- M. Denis RAPONE, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) ;
- M. Mathieu FICOT, Directeur Général Adjoint de la Ligue de Football Professionnel (LFP) ;
- Mme Caroline GUENNETEAU, Secrétaire Générale Adjointe de beIN Media Group
- Mme Liza BELLULO, Présidente de la Fédération Française des Télécoms (FFT).
Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Audition de Mme Rima ABDUL MALAK, ministre de la Culture, sur le projet de loi de finances pour 2023.
Sécurité des compétitions sportives : audition de M. Gérald Darmanin
Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, sur les enjeux de la sécurité dans le cadre des grandes compétitions sportives organisées sur le territoire national (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
PJL production d'énergies renouvelables - examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de Mme Laurence GARNIER sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (procédure accélérée).
Audition de Mme Sylvie Retailleau
Audition de Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le projet de loi de finances pour 2023.
Table ronde sur la situation du Centre national de la musique
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra
Audition de Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA, ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques.
Situation du secteur du jeu vidéo
Audition de M. Julien VILLEDIEU, délégué général du Syndicat national des jeux vidéo (SNJV), Mme Julie CHALMETTE, présidente, et M. Nicolas VIGNOLLES, délégué général, du Syndicat des Editeurs de logiciels de loisirs (SELL) sur la situation du secteur du jeu vidéo.
Audition de M. Manuel Tunon de Lara
Désignation de rapporteurs pour avis sur le PLF 2023
Désignations des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2023.
Demande de saisine pour avis
Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production des énergies renouvelables.
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Arcom
Audition de M. Roch-Olivier MAISTRE, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) sur le rapport annuel du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) pour l’année 2021.
Audition de M. Benoît Coeuré, président de l'Autorité de la concurrence
Audition de M. Benoît COEURÉ, président de l’Autorité de la concurrence, sur le processus d’examen par l’Autorité du projet d’acquisition du groupe M6 par le groupe TF1.
MCC Délinquance des mineurs
Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Laurence HARRIBEY, Muriel JOURDA et M. Bernard FIALAIRE co-rapporteurs de la mission conjointe de contrôle sur la délinquance des mineurs (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Missions d'information
- MCC sur la délinquance des mineurs
- État du patrimoine religieux
- Mise en oeuvre de la Loi de Programmation de la Recherche
- Actualisation de la MI flash sur la réforme de santé
- MI sur le bilan du plan de relance en faveur des patrimoines
- Bilan des mesures éducatives du quinquennat
- Répartition territoriale des moyens alloués à la création
- Mission d'information sur la contribution vie étudiante et et de campus (CVEC)
- Mission d'information sur le patrimoine culturel immatériel
- Mission d'information sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé
- Mission d'information sur les restitutions des œuvres d'art
- Mission d'information sur la coopération entre le France et le Mexique dans le domaine culturel
- Mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture
- Mission d'information sur les nouveaux territoires du sport
- Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation
- Mission d'information sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Archives
Groupes de travail
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 601 (2020-2021) du 19 mai 2021 sur le patrimoine culturel immatériel
- Rapport d'information n° 585 (2020-2021) du 12 mai 2021 sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé
- Rapport d'information n° 309 (2020-2021) du 27 janvier 2021 sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public (2020-2022)
- Rapport d'information n° 239 (2020-2021) du 16 décembre 2020 sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques
- Rapport d'information n° 667 (2019-2020) du 22 juillet 2020 : "Culture, éducation recherche, sport et communication :penser l’avenir malgré la crise sanitaire"
- Rapport d'information n° 581 (2019-2020) du 1er juillet 2020 sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques
- Rapport d'information n° 489 (2019-2020) du 3 juin 2020 sur la situation des directeurs d'école
- Rapport d'information n° 102 (2019-2020) du 5 novembre 2019 sur les nouveaux territoires du sport
- Rapport d'information n° 43 (2019-2020) du 9 octobre 2019 sur les nouveaux territoires de l'éducation
Le Bureau de la commission de la culture, de l'éducation et la communication
- Laurent LAFON (Union Centriste), Président
- Max BRISSON (Les Républicains), Vice-Président
- Laure DARCOS (Les Républicains), Vice-Présidente
- Stéphane PIEDNOIR (Les Républicains), Vice-Président
- Michel SAVIN (Les Républicains), Vice-Président
- Sylvie ROBERT (Socialiste, Écologiste et Républicain), Vice-Présidente
- David ASSOULINE (Socialiste, Écologiste et Républicain), Vice-Président
- Julien BARGETON (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants), Vice-Président
- Pierre OUZOULIAS (Communiste républicain citoyen et écologiste), Vice-Président
- Bernard FIALAIRE (Rassemblement Démocratique et Social Européen), Vice-Président
- Jean-Pierre DECOOL (Ratt. Les Indépendants - République et Territoires), Vice-Président
- Monique de MARCO (Écologiste - Solidarité et Territoires), Vice-Présidente
- Céline BOULAY-ESPÉRONNIER (App. Les Républicains), Secrétaire
- Else JOSEPH (Les Républicains), Secrétaire
- Marie-Pierre MONIER (Socialiste, Écologiste et Républicain), Secrétaire
- Sonia de LA PROVÔTÉ (Union Centriste), Secrétaire
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
