Culture

Documents récents sur le thème : Culture

Toutes les vidéos sur ce thèmeCulture

2019

• 5 décembre 2019
  •  Budget 2020 : Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public - Avis n° 145 tome IV (Avis)
• 4 décembre 2019
  •  Biens culturels : le Sénat lance une mission d'information destinée à clarifier le cadre juridique des restitutions (Communiqué de presse)
• 29 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Avis n° 145 tome II (Avis)
  •  Budget 2020 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 140 annexe 19 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2020 : Culture : Patrimoines - Avis n° 145 tome II (Avis)
  •  Budget 2020 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde - Avis n° 142 tome X (Avis)
• 28 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Médias, livre et industries culturelles : Presse - Avis n° 145 tome IV (Avis)
  •  Budget 2020 : Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles - Avis n° 145 tome IV (Avis)
• 25 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Culture - Rapport spécial n° 140 annexe 8 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2020 : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde - Avis n° 142 tome I (Avis)
• 23 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 140 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 142 tome II (Avis)
• 14 novembre 2019
  •  Protection des droits sur internet - Texte n° 119 (Texte)
  •  Le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) : garantir les moyens d'une régulation efficace à l'ère du numérique - Rapport d'information n° 90 (Rapport d'information)
  •  Restauration de Notre-Dame : les sénateurs stupéfaits par les propos inacceptables du général Georgelin (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2019
  •  Création du Centre national de la musique - Texte n° 4 (Texte)
• 25 octobre 2019
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Texte n° 14 (Texte)
• 23 octobre 2019
  •  Fondation du Patrimoine - Texte n° 13 (Texte)
• 21 octobre 2019
  •  Modernisation de la distribution de la presse - Texte n° 147 (Texte)
• 18 octobre 2019
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Rapport n° 68 (Rapport)
  •  Fondation du Patrimoine - Rapport n° 75 (Rapport)
• 17 octobre 2019
  •  Fondation du Patrimoine - Texte de la commission n° 76 (Texte)
• 16 octobre 2019
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Texte de la commission n° 69 (Texte)
• 26 septembre 2019
  •  Droits voisins des agences de presse et des éditeurs de presse : le Sénat dénonce la décision de Google de contourner délibérément la législation en vigueur (Communiqué de presse)
• 25 septembre 2019
  •  Modernisation de la distribution de la presse - Rapport n° 737 (Rapport)
• 24 septembre 2019
  •  Modernisation de la distribution de la presse - Texte de la commission n° 738 (Texte)
  •  Un nouvel élan pour la presse suite à l'accord entre les deux assemblées sur le projet de loi de modernisation de la distribution de la presse (Communiqué de presse)
• 17 septembre 2019
  •  Création du Centre national de la musique - Rapport n° 724 (Rapport)
  •  Création du Centre national de la musique - Texte de la commission n° 725 (Texte)
  •  Centre national de la musique : un accord entre les deux assemblées qui n'est qu'un prélude au renouveau de la politique musicale française (Communiqué de presse)
• 16 septembre 2019
  •  Reconnaissance juridique du Conseil de rédaction - Texte n° 721 (Texte)
• 12 septembre 2019
  •  Entrepreneurs de spectacles vivants - Texte n° 718 (Texte)
• 29 juillet 2019
  •  Pour une école de la confiance - Texte n° 126 (Texte)
• 25 juillet 2019
  •  Modernisation de la distribution de la presse - Texte n° 698 (Texte)
• 19 juillet 2019
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Rapport n° 640 (Rapport)
• 15 juillet 2019
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Texte n° 130 (Texte)
• 12 juillet 2019
  •  Création du Centre national de la musique - Texte n° 129 (Texte)
• 11 juillet 2019
  •  "Pacte pour la visibilité des outre-mer" : la Délégation sénatoriale aux outre mer veillera à la concrétisation des engagements de France Télévisions (Communiqué de presse)
• 9 juillet 2019
  •  Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris - Rapport n° 554 (Rapport de l'OPECST)
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Texte de la commission n° 641 (Texte)
• 8 juillet 2019
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Texte n° 627 (Texte)
• 5 juillet 2019
  •  Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Texte n° 125 (Texte)
• 4 juillet 2019
  •  À l'initiative du Sénat, la France sera le premier État européen à mettre en œuvre un droit voisin pour les agences et les éditeurs de presse (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2019
  •  Création du Centre national de la musique - Rapport n° 611 (Rapport)
• 26 juin 2019
  •  Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Rapport n° 581 (Rapport)
  •  Création du Centre national de la musique - Texte de la commission n° 612 (Texte)
• 20 juin 2019
  •  17e Édition du Prix du Sénat du Livre d'Histoire (Communiqué de presse)
• 19 juin 2019
  •  Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Texte de la commission n° 582 (Texte)
• 18 juin 2019
  •  Pour une école de la confiance - Rapport n° 575 (Rapport)
• 14 juin 2019
  •  Pour une école de la confiance - Texte de la commission n° 576 (Texte)
• 13 juin 2019
  •  École de la confiance : le compromis trouvé entre les deux assemblées entérine les principaux apports du Sénat (Communiqué de presse)
• 12 juin 2019
  •  Wifi pour tous : un an après son lancement, bilan au sénat de cette initiative européenne destinée aux communes (Communiqué de presse)
• 7 juin 2019
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Rapport n° 543 (Rapport)
• 5 juin 2019
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Texte n° 544 (Texte)
• 4 juin 2019
  •  Restauration de Notre-Dame : les sénateurs déplorent l'absence d'accord avec les députés sur le contenu du projet de loi (Communiqué de presse)
• 29 mai 2019
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Texte n° 107 (Texte)
• 27 mai 2019
  •  Restauration de Notre-Dame : le Sénat réécrit la loi d'exception envisagée par le Gouvernement (Communiqué de presse)
• 24 mai 2019
  •  Modernisation de la distribution de la presse - Texte n° 106 (Texte)
• 23 mai 2019
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Avis n° 519 (Avis)
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Rapport n° 521 (Rapport)
• 22 mai 2019
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Texte de la commission n° 522 (Texte)
  •  Projet de loi Notre-Dame : la commission de la culture du Sénat s'oppose à ce que les travaux soient menés en dehors du cadre législatif en vigueur (Communiqué de presse)
• 21 mai 2019
  •  École de la confiance : le Sénat entend les inquiétudes des territoires (Communiqué de presse)
  •  Prix 2019 du Sénat du Livre d'Histoire (Communiqué de presse)
  •  Pour une école de la confiance - Texte n° 100 (Texte)
• 17 mai 2019
  •  Modernisation de la distribution de la presse - Rapport n° 501 (Rapport)
• 16 mai 2019
  •  Modernisation de la distribution de la presse - Texte de la commission n° 502 (Texte)
  •  Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Texte n° 489 (Texte)
• 15 mai 2019
  •  Distribution de la presse : plus de 70 ans après, une actualisation devenue nécessaire et urgente de la loi "Bichet" du 2 avril 1947 (Communiqué de presse)
• 14 mai 2019
  •  Restauration et conservation de Notre-Dame de Paris - Texte n° 492 (Texte)
• 13 mai 2019
  •  Création du Centre national de la musique - Texte n° 482 (Texte)
• 7 mai 2019
  •  - Texte n° 482 (Texte)
• 3 mai 2019
  •  Pour une école de la confiance - Rapport n° 473 (Rapport)
• 2 mai 2019
  •  Pour une école de la confiance - Texte de la commission n° 474 (Texte)
• 18 avril 2019
  •  Hausse des coûts liés à la sécurité pour les festivals : attention à ne pas fragiliser des événements essentiels au dynamisme de nos territoires (Communiqué de presse)
  •  Souscription au profit de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Texte n° 464 (Texte)
  •  Inscription comme trésor national de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Texte n° 465 (Texte)
• 12 avril 2019
  •  Les outre-mer dans l'audiovisuel public (Comptes rendus des auditions) - Rapport d'information n° 439 tome II (Rapport d'information)
• 11 avril 2019
  •  Les outre-mer dans l'audiovisuel public (Rapport d'information et annexes) - Rapport d'information n° 439 tome I (Rapport d'information)
• 10 avril 2019
  •  Fondation du Patrimoine - Texte n° 381 (Texte)
  •  Modernisation de la distribution de la presse - Texte n° 451 (Texte)
• 3 avril 2019
  •  Prix 2019 du Sénat du Livre d'Histoire (Communiqué de presse)
• 2 avril 2019
  •  Philanthropie à la française - Texte n° 403 (Texte)
• 29 mars 2019
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire d'Agnès Varda (Communiqué de presse)
• 18 mars 2019
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Texte n° 300 (Texte)
  •  Instruction à domicile - Texte n° 313 (Texte)
• 1er mars 2019
  •  La coopération franco-britannique s'accélère pour renforcer la régulation de l'Internet (Communiqué de presse)
• 22 février 2019
  •  Pour une école de la confiance - Texte n° 323 (Texte)
• 29 janvier 2019
  •  Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Texte n° 55 (Texte)
• 18 janvier 2019
  •  Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Rapport n° 243 (Rapport)
• 16 janvier 2019
  •  Crise de la presse : la commission de la culture permet de faire (enfin) contribuer les grands acteurs d'Internet au pluralisme et à la qualité de l'information (Communiqué de presse)
  •  Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Texte de la commission n° 244 (Texte)

2018

• 20 décembre 2018
  •  #PasDeVague : la détresse des enseignants face à la violence scolaire - Rapport d'information n° 226 (Rapport d'information)
  •  Visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public : la Délégation sénatoriale aux outre-mer lance une consultation en ligne (Communiqué de presse)

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