Culture

Documents récents sur le thème : Culture

Toutes les vidéos sur ce thèmeCulture

2022

• 22 juin 2022
  •  Titulaires de droits d'auteurs et de droits voisins - Texte n° 705 (Texte)
• 21 juin 2022
  •  Reconnaissance de la profession d'architecte d'intérieur - Texte n° 717 (Texte)
  •  Droit d'auteur - Texte n° 698 (Texte)
  •  Résolution des contrats en cas de force majeure dans la culture et le sport - Texte n° 675 (Texte)
  •  Livre III du code du patrimoine - Texte n° 673 (Texte)
• 10 juin 2022
  •  Jeunesse et citoyenneté : une culture à réinventer - 23 recommandations pour redynamiser la culture citoyenne - Rapport d'information n° 648 (Rapport d'information)
  •  Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent la SNCF, la RATP et Michel Cadot (Communiqué de presse)
  •  Plus belle France Télévisions ? Une stratégie commerciale en questions - Rapport d'information n° 650 (Rapport d'information)
• 8 juin 2022
  •  Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent Didier Lallement, préfet de police de Paris (Communiqué de presse)
  •  Financement de l'audiovisuel public - Rapport d'information n° 651 (Rapport d'information)
• 7 juin 2022
  •  Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions entendent la Fédération Française de Football et le maire de la Métropole de Liverpool (Communiqué de presse)
• 30 mai 2022
  •   Le Sénat auditionne Gérald Darmanin et Amélie Oudéa-Castera sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions (Communiqué de presse)
• 24 mai 2022
  •  Nouveaux défis, nouveaux enjeux : une stratégie européenne ambitieuse pour le patrimoine - Rapport d'information n° 556 (Rapport d'information)
• 12 mai 2022
  •  Palmarès 2022 du Prix de thèse du Sénat et du Prix de la fondation Jacques Descours Desacres (Communiqué de presse)
• 5 avril 2022
  •  Politique européenne du patrimoine - Résolution n° 123 (Texte)
• 29 mars 2022
  •  Concentration des médias en France et impact dans une démocratie : À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Rapport - Rapport n° 593 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Concentration des médias en France et impact dans une démocratie : À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Comptes rendus - Rapport n° 593 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 25 mars 2022
  •  Politique européenne du patrimoine - Résolution n° 555 (Texte)
• 1er mars 2022
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Texte n° 112 (Texte)
• 23 février 2022
  •  Marché unique numérique - Texte n° 542 (Texte)
• 22 février 2022
  •  Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires - Texte n° 100 (Texte)
• 18 février 2022
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Rapport n° 489 (Rapport)
• 16 février 2022
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Texte de la commission n° 490 (Texte)
• 14 février 2022
  •  Interdire l'usage de l'écriture inclusive - Texte n° 404 (Texte)
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Texte n° 476 (Texte)
• 10 février 2022
  •  Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires - Rapport n° 469 (Rapport)
• 9 février 2022
  •  Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires - Texte de la commission n° 470 (Texte)
  •  Le Sénat lance une plateforme de podcasts (Communiqué de presse)
• 2 février 2022
  •  Auteurs de logiciels ou inventeurs non-salariés ni agents publics - Texte n° 440 (Texte)
• 28 janvier 2022
  •  Écriture inclusive - Texte n° 385 (Texte)
  •  Gouvernance de l'AEFE et création des instituts régionaux de formation - Texte n° 85 (Texte)
• 26 janvier 2022
  •  Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires - Texte n° 395 (Texte)
• 21 janvier 2022
  •  Report au 17 et 18 février des auditions de Arnaud Lagardère et Xavier Niel, audition de Thomas Rabe, Président directeur général de Bertelsmann et directeur général de RTL Group le 27 janvier (Communiqué de presse)
• 18 janvier 2022
  •  Comment redynamiser la culture citoyenne ? élus locaux, le sénat vous consulte ! (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2022
  •  Auteurs et création littéraire - Texte n° 355 (Texte)
• 14 janvier 2022
  •  Liberté académique en Europe - Résolution n° 72 (Texte)
• 12 janvier 2022
  •  La mission commune d'information sur les conséquences de l'épidémie déplore le pari du Gouvernement face à la flambée de l'épidémie dans les écoles (Communiqué de presse)
• 10 janvier 2022
  •  Le Sénat adopte un cadre pour le retour des biens culturels dans leur pays d'origine (Communiqué de presse)
  •  Auditions des grands actionnaires et dirigeants des principaux médias par la commission d'enquête du Sénat (Communiqué de presse)
  •  Gouvernance de l'AEFE et création des instituts régionaux de formation - Rapport n° 315 (Rapport)
  •  Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Texte n° 66 (Texte)
• 5 janvier 2022
  •  Gouvernance de l'AEFE et création des instituts régionaux de formation - Texte de la commission n° 316 (Texte)

2021

• 31 décembre 2021
  •  Conforter l'économie du livre - Texte n° 57 (Texte)
• 22 décembre 2021
  •  Bibliothèques et développement de la lecture publique - Texte n° 58 (Texte)
• 17 décembre 2021
  •  Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Rapport n° 302 (Rapport)
• 16 décembre 2021
  •  Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Texte de la commission n° 303 (Texte)
• 14 décembre 2021
  •  Liberté académique en Europe - Résolution n° 282 (Texte)
• 1er décembre 2021
  •  Gouvernance de l'AEFE et création des instituts régionaux de formation - Texte n° 234 (Texte)
  •  La mission commune d'information "comment redynamiser la culture citoyenne ?" a constitué son bureau (Communiqué de presse)
• 29 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 163 annexe 19 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2021
  •  Conforter l'économie du livre - Texte de la commission n° 186 (Texte)
  •  Garantir au patrimoine un avenir - Rapport d'information n° 210 (Rapport d'information)
  •  Le secteur culturel au défi de la crise sanitaire - Rapport d'information n° 209 (Rapport d'information)
  •  Une stabilité budgétaire plus inquiétante que rassurante pour les opérateurs de l'action culturelle extérieure - Rapport d'information n° 212 (Rapport d'information)
  •  Budget 2022 : Culture - Rapport spécial n° 163 annexe 8 tome III (Rapport général)
  •  Bibliothèques et développement de la lecture publique - Texte de la commission n° 188 (Texte)
• 25 novembre 2021
  •  Bibliothèques et développement de la lecture publique - Rapport n° 187 (Rapport)
  •  Conforter l'économie du livre - Rapport n° 185 (Rapport)
  •  Début des travaux de la commission d'enquête sur la concentration des médias en France (Communiqué de presse)
• 24 novembre 2021
  •  Un cinéma à la reconquête de son public - Rapport d'information n° 211 (Rapport d'information)
  •  Budget 2022 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde - Avis n° 165 tome X (Avis)
  •  Adoption à l'unanimité par la commission de la culture des deux propositions de loi d'origine sénatoriale relatives au livre et aux bibliothèques (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Presse - Avis n° 168 tome IV (Avis)
  •  Budget 2022 : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public - Avis n° 168 tome IV (Avis)
• 22 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde - Avis n° 165 tome I (Avis)
• 19 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 165 tome II (Avis)
• 18 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Enseignement supérieur - Avis n° 168 tome V (Avis)
• 17 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 163 annexe 31 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2022 : Livre et industries culturelles - Avis n° 168 tome IV (Avis)
• 5 novembre 2021
  •  Concentration des médias en France et impact dans une démocratie - Rapport n° 124 (Rapport)
  •  Convertir le plan de relance pour la création en une reprise durable et soutenable - Rapport d'information n° 126 (Rapport d'information)
• 4 novembre 2021
  •  Le Sénat examinera le 15 décembre en commission une proposition de loi fixant un cadre pour le retour des biens culturels dans leur pays d'origine (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2021
  •  Concentration des médias en France et impact dans une démocratie - Texte n° 117 (Texte)
• 26 octobre 2021
  •  Cathédrale Notre-Dame de Paris - Texte n° 96 (Texte)
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Texte n° 152 (Texte)
• 13 octobre 2021
  •  Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Texte n° 41 (Texte)
• 11 octobre 2021
  •  Bibliothèques et développement de la lecture publique - Texte n° 31 (Texte)
  •  Conforter l'économie du livre - Texte n° 32 (Texte)
• 5 octobre 2021
  •  Encourager les dons et adhésions aux associations - Rapport n° 855 (Rapport)
• 30 septembre 2021
  •  Interdire la corrida - Texte n° 851 (Texte)
• 29 septembre 2021
  •  Encourager les dons et adhésions aux associations - Texte n° 856 (Texte)
• 28 septembre 2021
  •  Groupe interparlementaire d'amitié France - Saint-Siège : Une délégation du Sénat français au Vatican, dans le cadre du 100e anniversaire de la reprise des relations diplomatiques (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2021
  •  JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE (Communiqué de presse)
• 17 septembre 2021
  •  Mise en œuvre du plan de relance pour la culture dans les territoires : le Sénat lance une consultation des élus locaux sur son site internet (Communiqué de presse)
• 14 septembre 2021
  •  Journées européennes du patrimoine : le Sénat vous livre ses plus beaux secrets (Communiqué de presse)
• 24 août 2021
  •  Panthéonisation de Joséphine Baker : la délégation aux droits des femmes salue la juste reconnaissance par la Nation d'une Française exceptionnelle (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2021
  •  Table ronde sur la préservation du patrimoine au Moyen-Orient (30 juin 2021) : la restauration du patrimoine au Moyen-Orient fait partie intégrante du processus de la construction de la Paix (Communiqué de presse)
• 1er juillet 2021
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Texte de la commission n° 733 (Texte)
  •  Oeuvres culturelles à l'ère numérique - Rapport n° 732 (Rapport)

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