Culture

Documents récents sur le thème : Culture

Toutes les vidéos sur ce thèmeCulture

2023

• 25 janvier 2023
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication confirme la désignation de M. Antoine Boilley comme membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2023
  •  Proposition de nomination au sein du collège de L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) (Communiqué de presse)
• 23 janvier 2023
  •  Art numérique et nouvelles formes de création artistique - Texte n° 259 (Texte)
• 17 janvier 2023
  •  Corrida et combats de coqs en présence de mineurs - Texte n° 229 (Texte)
• 16 janvier 2023
  •  Protéger les mineurs de l'exposition à la violence exercée sur les animaux - Texte n° 240 (Texte)
• 3 janvier 2023
  •  Fraudes en matière artistique - Texte n° 177 (Texte)

2022

• 21 décembre 2022
  •  Préserver les traditions immémoriales - Texte n° 215 (Texte)
• 16 décembre 2022
  •  Les avenants aux contrats d'objectifs et de moyens (COM) : reculer pour mieux sauter ? - Rapport d'information n° 207 (Rapport d'information)
• 15 décembre 2022
  •  Hymne national et cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française - Texte n° 169 (Texte)
• 25 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde - Avis n° 117 tome I (Avis)
• 24 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Avis n° 120 tome II (Avis)
• 23 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 117 tome II (Avis)
  •  Règle du contradictoire en matière de droit de la presse - Texte n° 134 (Texte)
• 22 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 115 annexe 19 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2023 : Culture : Patrimoines - Avis n° 120 tome II (Avis)
  •  Budget 2023 : Culture - Rapport spécial n° 115 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 115 annexe 31 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2023 : Avances à l'audiovisuel public - Avis n° 120 tome IV (Avis)
  •  Budget 2023 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde - Avis n° 117 tome X (Avis)
• 18 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Cinéma - Avis n° 120 tome IV (Avis)
  •  Budget 2023 : Livre et industries culturelles - Avis n° 120 tome IV (Avis)
• 17 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Enseignement supérieur - Avis n° 120 tome V (Avis)
  •  Budget 2023 : Presse - Avis n° 120 tome IV (Avis)
• 27 octobre 2022
  •  Mécénat culturel - Texte n° 69 (Texte)
• 13 octobre 2022
  •  Classement de la basilique du Sacré-Coeur aux monuments historiques - Texte n° 40 (Texte)
• 12 octobre 2022
  •  Usage du français à bord des transports internationaux - Texte n° 632 (Texte)
  •  Développement d'une culture scientifique - Texte n° 34 (Texte)
• 6 octobre 2022
  •  Annie Ernaux, prix Nobel de littérature : la délégation aux droits des femmes du Sénat salue le choix d'une écrivaine engagée (Communiqué de presse)
• 18 septembre 2022
  •  Journées européennes du patrimoine 2022 (Communiqué de presse)
• 14 septembre 2022
  •  La sécurité : un devoir pour les chasseurs, une attente de la société - Rapport d'information n° 882 (Rapport d'information)
• 13 septembre 2022
  •  Journées européennes du patrimoine : le Sénat vous livre ses plus beaux secrets (Communiqué de presse)
• 3 août 2022
  •  Feux de forêt et de végétation : agir d'urgence pour prévenir l'embrasement (Communiqué de presse)
• 28 juillet 2022
  •  Patrimoine et plomb : le Sénat alerte sur les risques d'une interdiction européenne du plomb pour les métiers du patrimoine (Communiqué de presse)
• 22 juillet 2022
  •  Incendies en Gironde : les sénateurs aux côtés des maires, quelques jours avant la publication de leur rapport consacré à la prévention du risque incendie (Communiqué de presse)
  •  Accompagner la rénovation de la presse quotidienne régionale - Rapport d'information n° 805 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2022
  •  Financement du service public de l'audiovisuel - Texte n° 784 (Texte)
• 12 juillet 2022
  •  Patrimoine religieux en péril : la messe n'est pas dite - Rapport d'information n° 765 (Rapport d'information)
• 11 juillet 2022
  •  Changer de cap pour renforcer la spécificité, l'efficacité et la puissance de l'audiovisuel public - Rapport d'information n° 651 (Rapport d'information)
• 6 juillet 2022
  •  Mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023 (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2022
  •  La concentration des médias - Étude de législation comparée n° 302 (Étude de législation comparée)
• 22 juin 2022
  •  Titulaires de droits d'auteurs et de droits voisins - Texte n° 705 (Texte)
• 21 juin 2022
  •  Résolution des contrats en cas de force majeure dans la culture et le sport - Texte n° 675 (Texte)
  •  Droit d'auteur - Texte n° 698 (Texte)
  •  Reconnaissance de la profession d'architecte d'intérieur - Texte n° 717 (Texte)
  •  Livre III du code du patrimoine - Texte n° 673 (Texte)
• 10 juin 2022
  •  Plus belle France Télévisions ? Une stratégie commerciale en questions - Rapport d'information n° 650 (Rapport d'information)
  •  Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent la SNCF, la RATP et Michel Cadot (Communiqué de presse)
  •  Jeunesse et citoyenneté : une culture à réinventer - 23 recommandations pour redynamiser la culture citoyenne - Rapport d'information n° 648 (Rapport d'information)
• 8 juin 2022
  •  Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent Didier Lallement, préfet de police de Paris (Communiqué de presse)
• 7 juin 2022
  •  Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions entendent la Fédération Française de Football et le maire de la Métropole de Liverpool (Communiqué de presse)
• 30 mai 2022
  •   Le Sénat auditionne Gérald Darmanin et Amélie Oudéa-Castera sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions (Communiqué de presse)
• 24 mai 2022
  •  Nouveaux défis, nouveaux enjeux : une stratégie européenne ambitieuse pour le patrimoine - Rapport d'information n° 556 (Rapport d'information)
• 12 mai 2022
  •  Palmarès 2022 du Prix de thèse du Sénat et du Prix de la fondation Jacques Descours Desacres (Communiqué de presse)
• 5 avril 2022
  •  Politique européenne du patrimoine - Résolution n° 123 (Texte)
• 29 mars 2022
  •  Concentration des médias en France et impact dans une démocratie : À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Rapport - Rapport n° 593 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Concentration des médias en France et impact dans une démocratie : À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Comptes rendus - Rapport n° 593 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 25 mars 2022
  •  Politique européenne du patrimoine - Résolution n° 555 (Texte)
• 1er mars 2022
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Texte n° 112 (Texte)
• 23 février 2022
  •  Marché unique numérique - Texte n° 542 (Texte)
• 22 février 2022
  •  Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires - Texte n° 100 (Texte)
• 18 février 2022
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Rapport n° 489 (Rapport)
• 16 février 2022
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Texte de la commission n° 490 (Texte)
• 14 février 2022
  •  Interdire l'usage de l'écriture inclusive - Texte n° 404 (Texte)
  •  Modernisation de la régulation du marché de l'art - Texte n° 476 (Texte)
• 10 février 2022
  •  Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires - Rapport n° 469 (Rapport)
• 9 février 2022
  •  Le Sénat lance une plateforme de podcasts (Communiqué de presse)
  •  Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires - Texte de la commission n° 470 (Texte)
• 2 février 2022
  •  Auteurs de logiciels ou inventeurs non-salariés ni agents publics - Texte n° 440 (Texte)

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