Interventions en commission de Philippe TABAROT - Session 2023-2024

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir du fret ferroviaire - Audition de représentants de chargeurs et de ports maritimes

  • Réunion du mercredi 28 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Franck Leroy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit-France)

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des lois

    Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mardi 6 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Thierry Guimbaud, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des transports

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2024 - Première partie - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 50 à 52 sexies) et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains

  • Réunion du mardi 31 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

  • Réunion du lundi 23 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux services express régionaux métropolitains - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux services express régionaux métropolitains - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP - Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France, présidente d'Île-de-France mobilités

    Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains - Audition de M. Jean-François Monteils, président du directoire de la Société du Grand Paris

    Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains - Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau