Interventions en commission de Pascale GRUNY - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 24 juillet 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (Nouvelle lecture) - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond (articles 5, 14, 15 et 16) sur le texte de la commission des finances

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des finances

    Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise -Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde « Formation professionnelle »

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Travaux de la Task force « subsidiarité et proportionnalité » : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour

    Questions sociales et santé - Convergence sociale dans l'Union européenne : proposition de résolution européenne, avis politique et rapport d'information de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

  • Réunion du jeudi 15 mars 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Déplacement aux Pays-Bas : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Benoît Huré, Mme Sylvie Robert et M. Simon Sutour

    Questions sociales et santé - Évaluation des technologies de santé : proposition de résolution portant avis motivé de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Modification de l'intitulé du projet de loi

  • Réunion du mardi 13 mars 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'un amendement du Gouvernement

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 22 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement de la délégation en Savoie le 12 février 2018

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Audition conjointe de représentants des collectivités territoriales

    Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique

    Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    GT préfigurant CS Société de confiance

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales

  • Réunion du mardi 16 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2017

    délégation aux entreprises

    Communication de Mme Élisabeth Lamure sur la ratification des ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

    Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi de finances rectificative intéressant les entreprises

  • Réunion du mardi 5 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du mardi 28 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    commission des affaires européennes

    Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

  • Réunion du mardi 31 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

  • Réunion du mardi 17 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission