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TurcÉconomie et finances, fiscalité
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Économie et finances, fiscalité.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Rapports d'information récents sur le thème : Économie et finances, fiscalité
2018
- 12 juillet 2018
- Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace
- Le parc d'hélicoptères des armées : une envolée des coûts de maintenance, une indisponibilité chronique, des efforts qui doivent être prolongés
- 11 juillet 2018
- Sur les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le prochain cadre financier pluriannuel
- Le débat d'orientation des finances publiques pour 2019
- 9 juillet 2018
- 22 juin 2018
- Sur les actes du colloque "Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : outils et bonnes pratiques"
- 20 juin 2018
- 17 mai 2018
- 18 avril 2018
- 6 avril 2018
- 27 février 2018
2017
- 17 novembre 2017
- 3 octobre 2017
- 29 septembre 2017
- Les SATT : des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept
- L'aide publique au développement de la France en Amérique latine à travers l'exemple colombien
- Soigner les détenus : des dépenses sous observation
- 19 septembre 2017
- 14 septembre 2017
- 12 septembre 2017
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
