Travail

Documents récents sur le thème : Travail

Toutes les vidéos sur ce thèmeTravail

2018

• 14 décembre 2018
  •  Octroi d'une prime d'encouragement et de performance - Texte n° 186 (Texte)
• 13 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte n° 37 (Texte)
• 7 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Rapport n° 161 (Rapport)
• 30 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Travail et emploi - Avis n° 150 tome VIII (Avis)
• 28 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 147 annexe 31 tome III (Rapport général)
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte de la commission n° 162 (Texte)
• 30 octobre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte n° 621 (Texte)
• 12 octobre 2018
  •  Droit de grève au sein du Service de Navigation Aérienne - Texte n° 740 (Texte)
• 11 septembre 2018
  •  Prescriptions des caisses de retraite et de santé au travail - Texte n° 685 (Texte)
• 2 août 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 692 (Texte)
• 1er août 2018
  •  Journée des entreprises au Sénat - 29 mars 2018 - Rapport d'information n° 683 (Rapport d'information)
• 31 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 155 (Texte)
• 27 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Rapport n° 693 (Rapport)
• 26 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 694 (Texte)
  •  Projet de loi "Avenir professionnel" : la commission des affaires sociales rejette le texte en nouvelle lecture (Communiqué de presse)
• 25 juillet 2018
  •  Assurer la continuité du service postal universel - Texte n° 599 (Texte)
• 17 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 666 (Texte)
• 16 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 141 (Texte)
  •  Projet de loi "avenir professionnel" : l'attitude de l'exécutif a conduit à l'échec de la CMP (Communiqué de presse)
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Rapport n° 665 (Rapport)
• 12 juillet 2018
  •  Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace - Rapport d'information n° 652 (Rapport d'information)
  •  Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace (Communiqué de presse)
• 9 juillet 2018
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 135 (Texte)
• 6 juillet 2018
  •  Recueil des notes de synthèse d'avril à juin 2018 - Étude de législation comparée n° 285 (Étude de législation comparée)
• 3 juillet 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel : Rapport - Rapport n° 609 tome I (Rapport)
  •  Faciliter le recensement des logements saisonniers - Texte n° 577 (Texte)
• 2 juillet 2018
  •  Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : Proposition de loi visant à libérer les employeurs de la collecte et à rendre du pouvoir d'achat aux contribuables (Communiqué de presse)
• 29 juin 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel : Tableau comparatif - Rapport n° 609 tome II (Rapport)
• 27 juin 2018
  •  La commission des affaires sociales recentre le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel sur ses objectifs initiaux, et renforce la place des régions en matière d'apprentissage (Communiqué de presse)
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte de la commission n° 610 (Texte)
  •  Participation au don du sang pendant les heures de travail - Texte n° 559 (Texte)
• 22 juin 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Avis n° 591 (Avis)
• 21 juin 2018
  •  Liberté de choisir son avenir professionnel - Texte n° 583 (Texte)
• 19 juin 2018
  •  Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale - Rapport d'information n° 522 (Rapport d'information)
• 18 juin 2018
  •  Formation des ministres des cultes - Texte n° 124 (Texte)
• 13 juin 2018
  •  "Faire gagner la France dans la compétition industrielle mondiale" - Adoption du rapport final de la mission d'information (Communiqué de presse)
  •  Faire gagner la France dans la compétition industrielle mondiale (tome II : volet Stratégie industrielle) - Rapport d'information n° 551 (Rapport d'information)
• 8 juin 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Texte n° 118 (Texte)
  •  Formation des ministres des cultes - Rapport n° 537 (Rapport)
• 5 juin 2018
  •  Formation des ministres des cultes - Texte de la commission n° 538 (Texte)
  •  Détachement des travailleurs : le Sénat veut aller plus loin que la révision de la directive de 1996 (Communiqué de presse)
• 4 juin 2018
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 529 (Texte)
• 1er juin 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Rapport n° 515 (Rapport)
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Avis n° 514 (Avis)
• 31 mai 2018
  •  Prime d'activité : les sénateurs Arnaud Bazin et Éric Bocquet dénoncent les contradictions du Gouvernement (Communiqué de presse)
  •  Détachement des travailleurs : La révision de la directive "détachement des travailleurs" : et après ? - Rapport d'information n° 528 (Rapport d'information)
• 30 mai 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Texte de la commission n° 516 (Texte)
• 26 avril 2018
  •  SIEMENS-ALSTOM : pour un géant du ferroviaire véritablement franco-allemand (tome I : volet Alstom) - Rapport d'information n° 449 (Rapport d'information)
• 20 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 97 (Texte)
• 19 avril 2018
  •  Siemens-Alstom : pour un géant du ferroviaire véritablement franco-allemand (Communiqué de presse)
  •  Revitalisation des centres-villes : le Sénat fait valoir un "Pacte" plus ambitieux que le plan du gouvernement (Communiqué de presse)
• 17 avril 2018
  •  Congé en cas de décès d'un grand-parent - Texte n° 432 (Texte)
• 12 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Rapport n° 415 (Rapport)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte de la commission n° 416 (Texte)
• 10 avril 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
  •  Recueil de notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
• 6 avril 2018
  •  Autorisation de stage pour les mineurs de moins de 14 ans - Texte n° 375 (Texte)
• 5 avril 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Texte n° 59 (Texte)
• 21 mars 2018
  •  Égalité de traitement pour les contrôles des congés maladie - Texte n° 335 (Texte)
• 15 mars 2018
  •  Création d'entreprises par des jeunes de seize ans au moins - Texte n° 340 (Texte)
• 14 mars 2018
  •  Moderniser la transmission des entreprises : dépôt au Sénat d'une proposition de loi (Communiqué de presse)
• 13 mars 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Texte n° 343 (Texte)
• 7 mars 2018
  •  Mission d'information sur la responsabilité civile - Ouverture d'un espace participatif (Communiqué de presse)
• 27 février 2018
  •  Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif - Rapport d'information n° 321 (Rapport d'information)
• 23 février 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Texte n° 70 (Texte)
• 22 février 2018
  •  Contrats aidés : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'assurer aux petites associations une période de transition permettant une réduction progressive et planifiée du nombre des contrats aidés (Communiqué de presse)
• 16 février 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Rapport n° 297 (Rapport)
• 14 février 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Texte de la commission n° 298 (Texte)
• 2 février 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Rapport n° 264 (Rapport)
• 1er février 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Texte de la commission n° 265 (Texte)
• 26 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 50 (Texte)
  •  Renforcement du dialogue social - Texte n° 44 (Texte)
• 19 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Rapport n° 216 (Rapport)
• 17 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte de la commission n° 217 (Texte)
• 16 janvier 2018
  •  Favoriser le télétravail en cas d'épisode de pollution - Texte n° 206 (Texte)
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Texte n° 205 (Texte)
• 4 janvier 2018
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 40 (Texte)
  •  Renforcement du dialogue social - Rapport n° 194 (Rapport)

2017

• 21 décembre 2017
  •  La commission des affaires sociales approuve la ratification des ordonnances "travail" (Communiqué de presse)
  •  Simplification des obligations de dépôt de documents sociaux - Texte n° 196 (Texte)
• 20 décembre 2017
  •  Renforcement du dialogue social - Texte de la commission n° 195 (Texte)

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