Travail

Documents récents sur le thème : Travail

Toutes les vidéos sur ce thèmeTravail

2018

• 19 avril 2018
  •  Revitalisation des centres-villes : le Sénat fait valoir un "Pacte" plus ambitieux que le plan du gouvernement (Communiqué de presse)
  •  Siemens-Alstom : pour un géant du ferroviaire véritablement franco-allemand (Communiqué de presse)
• 12 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte de la commission n° 416 (Texte)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Rapport n° 415 (Rapport)
• 10 avril 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
• 6 avril 2018
  •  Autorisation de stage pour les mineurs de moins de 14 ans - Texte n° 375 (Texte)
• 5 avril 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Texte n° 59 (Texte)
• 15 mars 2018
  •  Création d'entreprises par des jeunes de seize ans au moins - Texte n° 340 (Texte)
• 14 mars 2018
  •  Moderniser la transmission des entreprises : dépôt au Sénat d'une proposition de loi (Communiqué de presse)
• 13 mars 2018
  •  Modernisation de la transmission d'entreprise - Texte n° 343 (Texte)
• 7 mars 2018
  •  Mission d'information sur la responsabilité civile - Ouverture d'un espace participatif (Communiqué de presse)
• 27 février 2018
  •  Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif - Rapport d'information n° 321 (Rapport d'information)
• 23 février 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Texte n° 70 (Texte)
• 22 février 2018
  •  Contrats aidés : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'assurer aux petites associations une période de transition permettant une réduction progressive et planifiée du nombre des contrats aidés (Communiqué de presse)
• 16 février 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Rapport n° 297 (Rapport)
• 14 février 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Texte de la commission n° 298 (Texte)
• 2 février 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Rapport n° 264 (Rapport)
• 1er février 2018
  •  Renforcement du dialogue social - Texte de la commission n° 265 (Texte)
• 26 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 50 (Texte)
  •  Renforcement du dialogue social - Texte n° 44 (Texte)
• 19 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Rapport n° 216 (Rapport)
• 17 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte de la commission n° 217 (Texte)
• 16 janvier 2018
  •  Conflits d'intérêts et mobilité des hauts fonctionnaires - Texte n° 205 (Texte)
  •  Favoriser le télétravail en cas d'épisode de pollution - Texte n° 206 (Texte)
• 4 janvier 2018
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 40 (Texte)
  •  Renforcement du dialogue social - Rapport n° 194 (Rapport)

2017

• 21 décembre 2017
  •  La commission des affaires sociales approuve la ratification des ordonnances "travail" (Communiqué de presse)
  •  Simplification des obligations de dépôt de documents sociaux - Texte n° 196 (Texte)
• 20 décembre 2017
  •  Renforcement du dialogue social - Texte de la commission n° 195 (Texte)
• 19 décembre 2017
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 183 (Texte)
  •  Des sénateurs en Côte-d'Or à la rencontre des entreprises (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2017
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte de la commission n° 131 (Texte)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Rapport n° 128 (Rapport)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Rapport n° 130 (Rapport)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 129 (Texte)
• 30 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage - Avis n° 111 tome VIII (Avis)
• 29 novembre 2017
  •  Renforcement du dialogue social - Texte n° 119 (Texte)
  •  Budget 2018 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 108 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 16 novembre 2017
  •  Formation des ministres des cultes - Texte n° 30 (Texte)
• 14 novembre 2017
  •  PLF 2018 : Arnaud Bazin et Eric Bocquet dénoncent la "revalorisation en trompe-l'œil" de la prime d'activité et de l'AAH et réintègrent les bénéficiaires de pensions d'invalidité dans le champ de la prime d'activité (Communiqué de presse)
• 13 novembre 2017
  •  Programme de travail de la délégation aux droits des femmes du Sénat pour la période 2017-2018 (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2017
  •  Détachement des travailleurs : le compromis du Conseil est une première étape (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2017
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 3 (Texte)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 4 (Texte)
• 6 octobre 2017
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Rapport n° 10 (Rapport)
• 5 octobre 2017
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte de la commission n° 11 (Texte)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte de la commission n° 13 (Texte)
• 29 septembre 2017
  •  Recueil des notes de synthèse de juin à septembre 2017 - Étude de législation comparée n° 281 (Étude de législation comparée)
• 19 septembre 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Texte n° 127 (Texte)
• 4 août 2017
  •  Délit d'entrave au fonctionnement du CHSCT - Texte n° 696 (Texte)
• 3 août 2017
  •  L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets - Rapport d'information n° 684 (Rapport d'information)
• 1er août 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Rapport n° 697 (Rapport)
  •  Renforcer le dialogue social - Texte de la commission n° 698 (Texte)
• 28 juillet 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Texte n° 125 (Texte)
• 27 juillet 2017
  •  Détachement des travailleurs dans le secteur du transport routier : la commission européenne doit aller plus loin (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2017
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 671 (Texte)
  •  Renforcer le dialogue social - Avis n° 642 (Avis)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 669 (Texte)
• 20 juillet 2017
  •  Centres-villes et centres-bourgs : le Sénat souhaite l'élaboration d'un programme national de revitalisation (Communiqué de presse)
• 19 juillet 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Rapport n° 663 (Rapport)
  •  La commission des affaires sociales du Sénat renforce l'ambition du projet de loi d'habilitation sur le droit du travail (Communiqué de presse)
  •  Renforcer le dialogue social - Texte de la commission n° 664 (Texte)
• 17 juillet 2017
  •  Renforcer le dialogue social - Texte n° 637 (Texte)
• 13 juillet 2017
  •  Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : le Sénat engage ses travaux (Communiqué de presse)
  •  Première réunion du Conseil franco-allemand de l'intégration (Communiqué de presse)
• 28 juin 2017
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 597 (Texte)
• 19 mai 2017
  •  Journée des entreprises au Sénat - 16 mars 2017 - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
• 3 mai 2017
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 546 (Texte)
• 28 avril 2017
  •  Exercice de professions libérales - Texte n° 536 (Texte)
• 21 avril 2017
  •  Dispositions relatives aux établissements de santé - Texte n° 512 (Texte)
  •  Ordres des professions de santé - Texte n° 514 (Texte)
  •  Compte personnel d'activité de diverses catégories d'agents - Texte n° 511 (Texte)

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