Travail

Documents récents sur le thème : Travail

Toutes les vidéos sur ce thèmeTravail

2023

• 16 mars 2023
  •  Réforme des retraites - Rapport n° 435 (Rapport)
  •  Immigration et intégration - Texte de la commission n° 434 (Texte)
• 15 mars 2023
  •  Réforme des retraites - Texte de la commission n° 436 (Texte)
  •  Contrôler l'immigration, améliorer l'intégration : la commission des lois entend donner du souffle à un projet de loi trop peu ambitieux (Communiqué de presse)
  •  Accord en commission mixte paritaire sur le PLFRSS 2023: une étape décisive pour préserver les retraites par répartition (Communiqué de presse)
• 13 mars 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 62 (Texte)
• 12 mars 2023
  •  Réforme des retraites - Texte n° 68 (Texte)
• 6 mars 2023
  •  Réforme des retraites - Rapport n° 375 (Rapport)
• 2 mars 2023
  •  Motion référendaire - Réforme des retraites - Texte n° 388 (Texte)
• 1er mars 2023
  •  Réformer la caisse de retraites des anciens sénateurs - Texte n° 372 (Texte)
• 28 février 2023
  •  Réforme des retraites - Avis n° 373 (Avis)
  •  PLFRSS 2023 : Préserver la retraite par répartition, garantir l'équité de la réforme (Communiqué de presse)
• 18 février 2023
  •  Réforme des retraites - Texte n° 368 (Texte)
• 14 février 2023
  •  Retraite de base des non-salariés agricoles - Texte n° 49 (Texte)
• 13 février 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 339 (Rapport)
• 10 février 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 340 (Texte)
• 9 février 2023
  •  Accord en commission mixte paritaire pour un encadrement renforcé des acteurs du secteur des cryptoactifs (Communiqué de presse)
• 6 février 2023
  •  Exercice du droit de grève - Texte n° 317 (Texte)
• 3 février 2023
  •  Reconnaissance du transport touristique cyclable - Texte n° 620 (Texte)
• 1er février 2023
  •  Immigration et intégration - Texte n° 304 (Texte)
• 30 janvier 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 280 (Texte)
• 27 janvier 2023
  •  Retraite de base des non-salariés agricoles - Rapport n° 276 (Rapport)
  •  Prise en compte des contrats TUC dans le calcul des annuités de retraite - Texte n° 293 (Texte)
• 26 janvier 2023
  •  Régulation des cryptoactifs : le rapporteur de la commission des finances Hervé Maurey regrette un statut moins protecteur (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2023
  •  Retraite de base des non-salariés agricoles - Texte de la commission n° 277 (Texte)
• 17 janvier 2023
  •  Importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure - Texte n° 242 (Texte)
• 5 janvier 2023
  •  Congé aux salariés ayant siégé au sein d'un bureau de vote - Texte n° 785 (Texte)

2022

• 23 décembre 2022
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte n° 27 (Texte)
• 21 décembre 2022
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Texte n° 34 (Texte)
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte n° 35 (Texte)
• 16 décembre 2022
  •  Régulation de la plateformisation du travail et de l'emploi - Texte n° 265 (Texte)
• 15 décembre 2022
  •  Bureau du Sénat du 15 décembre 2022 (Communiqué de presse)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 37 (Texte)
• 9 décembre 2022
  •  Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises (Communiqué de presse)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 182 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 178 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 183 (Avis)
• 8 décembre 2022
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 186 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 179 (Avis)
  •  Pouvoir d'achat des aides à domicile - Texte n° 175 (Texte)
• 7 décembre 2022
  •  Parité dans la fonction publique - Texte n° 123 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 187 (Texte)
• 5 décembre 2022
  •  Travaux d'utilité collective et pension de retraite - Texte n° 147 (Texte)
• 2 décembre 2022
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Rapport n° 171 (Rapport)
  •  Retraite de base des non-salariés agricoles - Texte n° 166 (Texte)
• 1er décembre 2022
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte de la commission n° 172 (Texte)
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Rapport n° 155 (Rapport)
• 30 novembre 2022
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Texte de la commission n° 156 (Texte)
• 25 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 118 tome V (Avis)
  •  Budget 2023 : Travail et emploi - Avis n° 118 tome VI (Avis)
• 23 novembre 2022
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 140 (Texte)
• 22 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 115 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 14 novembre 2022
  •  Conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme - Résolution n° 17 (Texte)
• 10 novembre 2022
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Rapport n° 111 (Rapport)
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte de la commission n° 112 (Texte)
• 9 novembre 2022
  •  Projet de loi "assurance chômage" : la commission mixte paritaire parvient à un accord (Communiqué de presse)
• 26 octobre 2022
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte n° 9 (Texte)
• 21 octobre 2022
  •  Télétravail des frontaliers français employés au Luxembourg - Texte n° 50 (Texte)
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Rapport n° 61 (Rapport)
  •  Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Texte n° 7 (Texte)
• 19 octobre 2022
  •  Projet de loi "assurance chômage" : la commission des affaires sociales invite les partenaires sociaux à reprendre l'initiative (Communiqué de presse)
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte de la commission n° 62 (Texte)
  •  Travailleurs de plateformes : pour un cadre européen protecteur et adapté - Rapport d'information n° 27 (Rapport d'information)
  •  Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation - Texte n° 49 (Texte)
• 12 octobre 2022
  •  Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Texte n° 44 (Texte)
• 10 octobre 2022
  •  Conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme - Résolution n° 26 (Texte)
  •  Abus et fraudes au compte personnel de formation - Texte n° 32 (Texte)
  •  Reprendre pour mieux entreprendre dans les territoires 11 recommandations pour soutenir la transmission d'entreprise (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2022
  •  Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Rapport n° 23 (Rapport)
• 6 octobre 2022
  •  L'amitié franco-allemande mise à l'honneur à l'occasion de la visite au Sénat de M. Hendrik Wüst (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2022
  •  Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Texte de la commission n° 24 (Texte)
• 28 septembre 2022
  •  Pour une DGCCRF plus forte, au service des consommateurs et de l'accompagnement des entreprises (Communiqué de presse)
  •  Compétitivité : Une urgence pour redresser la ferme France (Communiqué de presse)
• 22 septembre 2022
  •  2023 : l'année de tous les dangers pour les entreprises et pour l'emploi ? (Communiqué de presse)
• 8 septembre 2022
  •  Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Texte n° 874 (Texte)
• 11 août 2022
  •  Congé spécifique en cas d'enfant porteur d'une pathologie grave - Texte n° 868 (Texte)
• 4 août 2022
  •  Accord en commission mixte paritaire sur le collectif budgétaire du pouvoir d'achat : le Sénat permet à tous les bénéficiaires de prime d'activité de percevoir une aide exceptionnelle de rentrée (Communiqué de presse)
• 2 août 2022
  •  Travailleurs en situation de dépendance économique et plateformes numériques - Texte n° 852 (Texte)
• 13 juillet 2022
  •  Agriculteurs retraités - Texte n° 728 (Texte)
  •  Organisation algorithmique du travail - Texte n° 770 (Texte)
• 23 juin 2022
  •  Parité dans la haute fonction publique : le compte n'y est toujours pas ! (Communiqué de presse)
• 22 juin 2022
  •  Covid-19 : ordonnances en matière de travail et d'emploi - Texte n° 707 (Texte)
  •  Travail, emploi et formation professionnelle à Mayotte - Texte n° 703 (Texte)
• 21 juin 2022
  •  Régimes professionnels de retraite supplémentaire - Texte n° 712 (Texte)
  •  Travailleurs indépendants - Texte n° 708 (Texte)
  •  Cabinets de conseil : Le Sénat passe à l'action (Communiqué de presse)
  •  Reconnaissance de la profession d'architecte d'intérieur - Texte n° 717 (Texte)
• 20 juin 2022
  •  Faire face à l'épidémie de covid-19 en matière économique et financière - Texte n° 694 (Texte)
  •  Fermeture des centrales à charbon - Texte n° 680 (Texte)
  •  Travail et emploi - Texte n° 682 (Texte)
• 17 juin 2022
  •  Ancienneté dans les contrats de travail à caractère saisonnier - Texte n° 676 (Texte)
  •  Sociétés de gestion de portefeuille - Texte n° 672 (Texte)
  •  Dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier - Texte n° 670 (Texte)
• 9 juin 2022
  •  Responsabilité des donneurs d'ordres - Texte n° 642 (Texte)
• 31 mai 2022
  •  Décret 2022-705 du 26 avril 2022 fixant le taux de cotisation retraite des personnels détachés à l'étranger (Communiqué de presse)
• 12 mai 2022
  •  Activité réduite pour le maintien en emploi - Texte n° 628 (Texte)
• 21 avril 2022
  •  Autonomie des travailleurs indépendants des plateformes de mobilité - Texte n° 615 (Texte)
• 1er avril 2022
  •  Revaloriser le statut de secrétaire de mairie - Texte n° 598 (Texte)
• 29 mars 2022
  •  Caisses d'assurance retraite et de santé au travail - Texte n° 94 (Texte)
• 28 mars 2022
  •  Accès au marché du travail des protégés temporaires et des demandeurs d'asile - Texte n° 583 (Texte)

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