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TurcInformations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2019
Division des archives
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- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE
DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET
ÉCOLOGISTE
- B. GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
- C. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET
SOCIAL EUROPÉEN
- D. GROUPE UNION CENTRISTE
- E. GROUPE LES
RÉPUBLICAINS
- F. GROUPE SOCIALISTE ET RÉPUBLICAIN
- G. GROUPE LES INDÉPENDANTS -
RÉPUBLIQUE ET TERRITOIRES
- H. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (SÉNATEURS
NON-INSCRITS)
- I. DÉCLARATIONS POLITIQUES DES
DIFFÉRENTS GROUPES REMISES À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT
LE 2 OCTOBRE 2017 (JO LOIS ET DÉCRETS N° 232 DU 04-10-17)
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET
ÉCOLOGISTE
- V. COMMISSIONS PERMANENTES
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION
ET DE LA COMMUNICATION (49 MEMBRES)
- B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (51
MEMBRES)
- C. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU
TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (49 MEMBRES)
- D. COMMISSION DES AFFAIRES
ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (49
MEMBRES)
- E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (51
MEMBRES)
- F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
- G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE
LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET
D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
- H. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (41
MEMBRES)
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION
ET DE LA COMMUNICATION (49 MEMBRES)
- VI. AUTRES COMMISSIONS
- A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES)
- B. COMMISSIONS SPÉCIALES
- 1. Commission spéciale sur le projet de loi
relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
(PACTE)
- Le 22 mai 2019, le Président de la
République a promulgué la loi n° 2019-486 relative à
la croissance et la transformation des entreprises.
- 2. Commission spéciale chargée
d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de
directives européennes en droit français : en cours au
31-12-19
- 3. Commission spéciale chargée
d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique : en
cours au 31-12-19
- 1. Commission spéciale sur le projet de loi
relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
(PACTE)
- C. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
- 1. Commission d'enquête sur la
souveraineté numérique (JO n° 87 du 12-04-19),
créée à la demande du groupe Les Républicains (21
membres)
- 2. Commission d'enquête afin
d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion
des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de
l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (JO n° 243 du 18-10-19),
créée à la demande de l'ensemble des groupes politiques et
des présidents de commissions permanentes du Sénat (21
membres) : en cours au 31-12-19
- 3. Commission d'enquête sur les
réponses apportées par les autorités publiques au
développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la
combattre (21 membres) : en cours au 31-12-19
- 4. Autre : article 22 ter du Règlement
(JO n° 166 du 21-07-18)
- 1. Commission d'enquête sur la
souveraineté numérique (JO n° 87 du 12-04-19),
créée à la demande du groupe Les Républicains (21
membres)
- D. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES)
- VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
- A. MISSIONS D'INFORMATION
- B. MISSIONS TEMPORAIRES
- C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE
CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)
- D. GROUPES DE TRAVAIL
- E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE
VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS, LES
MINORITÉS AU MOYEN-ORIENT ET LES KURDES
- F. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE -
SÉNAT
- A. MISSIONS D'INFORMATION
- VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE,
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)
- C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU
RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)
- D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36
MEMBRES)
- E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES)
- F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
OUTRE-MER (42 MEMBRES)
- G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
ENTREPRISES (42 MEMBRES)
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES
DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE) (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE (24
DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES, 7
SUPPLÉANTS)
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE APF (58 SÉNATEURS) (AU
22-10-2019)
- E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE (UIP) (49 DÉPUTÉS, 50
SÉNATEURS) (AU 27-11-19)
- F. REPRÉSENTATION DU SÉNAT À
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA MÉDITERRANÉE (APM) (AU
31-12-2019)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE) (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS)
- X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- XI. XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES AU
31-12-2019
- XII. PÉTITIONS
- XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU
PARLEMENT
- XIV. LISTE DES SÉNATEURS AVEC LEUR
NUMÉRO DE FAUTEUIL
- XV. PLAN DE L'HÉMICYCLE
- I. DATE DES SESSIONS
