Séance du 13 novembre 2023

Sommaire

Présidence de M. Alain Marc

Secrétaire :

M. Mickaël Vallet.

1. Procès-verbal

2. Financement de la sécurité sociale pour 2024. – Discussion d’un projet de loi

Discussion générale :

M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention

Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles

M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l’assurance maladie

Mme Pascale Gruny, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l’assurance vieillesse

M. Olivier Henno, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille

Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

Mme Chantal Deseyne, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l’autonomie

M. Vincent Delahaye, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Question préalable

Motion n° 944 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Mme Cathy Apourceau-Poly ; Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales ; M. Aurélien Rousseau, ministre ; Mme Anne Souyris. – Rejet par scrutin public n° 42.

Discussion générale (suite)

Mme Anne Souyris

Mme Céline Brulin

Mme Guylène Pantel

Mme Solanges Nadille

M. Bernard Jomier

M. Alain Milon

M. Christopher Szczurek

M. Daniel Chasseing

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Xavier Iacovelli

Mme Corinne Féret

Mme Florence Lassarade

Mme Jocelyne Guidez

Mme Monique Lubin

M. Khalifé Khalifé

Mme Marie-Do Aeschlimann

M. Laurent Burgoa

M. Aurélien Rousseau, ministre

Mme Aurore Bergé, ministre

M. Thomas Cazenave, ministre délégué

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Mathieu Darnaud

Article liminaire (supprimé)

Amendement n° 185 de la commission. – Adoption de l’amendement rétablissant l’article.

Première partie

Article 1^er (supprimé)

Amendement n° 186 de la commission. – Adoption de l’amendement rétablissant l’article.

Article 2 (supprimé)

Amendement n° 1173 de M. Patrick Kanner. – Rejet.

Amendement n° 23 rectifié bis de M. Alain Milon. – Rejet.

Amendement n° 1180 de Mme Monique Lubin. – Rejet.

Amendement n° 981 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendements identiques n^os 187 de la commission et 596 rectifié de Mme Véronique Guillotin ; sous-amendement n° 1025 de M. Grégory Blanc. – Rejet du sous-amendement ; adoption des deux amendements rétablissant l’article.

Amendement n° 1367 du Gouvernement. – Devenu sans objet.

Article 3

Amendement n° 797 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 4

Amendements identiques n^os 720 rectifié de Mme Anne Souyris et 887 de Mme Céline Brulin. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 1187 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.

Amendement n° 188 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 4

Amendements identiques n^os 105 rectifié de M. Laurent Burgoa, 380 rectifié quater de M. Bruno Belin et 616 rectifié quater de M. Michel Canévet. – Adoption des trois amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° 106 rectifié de M. Laurent Burgoa. – Retrait.

Vote sur l’ensemble de la première partie

Adoption de l’ensemble de la première partie du projet de loi, modifié.

Deuxième partie

Article 5

Mme Cathy Apourceau-Poly

Amendement n° 189 rectifié bis de la commission. – Adoption.

Amendement n° 190 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 191 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 1358 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 192 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 691 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 193 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 195 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 196 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 197 rectifié de la commission. – Adoption.

Amendement n° 198 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 690 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 199 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 200 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 695 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Adoption.

Amendement n° 201 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 202 de la commission. – Adoption.

Amendements identiques n^os 57 rectifié de Mme Nathalie Delattre et 1094 rectifié bis de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 1113 de M. Victorin Lurel. – Non soutenu.

Amendement n° 58 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article 6

Amendement n° 1271 de Mme Monique Lubin. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.

Amendement n° 404 rectifié de Mme Florence Lassarade. – Devenu sans objet.

Amendement n° 203 de la commission. – Devenu sans objet.

Amendement n° 403 rectifié de Mme Florence Lassarade. – Devenu sans objet.

Amendement n° 1138 rectifié de Mme Catherine Morin-Desailly. – Devenu sans objet.

Amendements n^os 204, 205 et 206 de la commission. – Devenus sans objet.

Après l’article 6

Amendements identiques n^os 697 rectifié bis de Mme Pascale Gruny et 1147 rectifié quater de Mme Nathalie Goulet. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° 491 rectifié de M. Olivier Jacquin. – Retrait.

Amendement n° 1215 rectifié de M. Olivier Jacquin. – Retrait.

Amendement n° 1185 de M. Olivier Jacquin. – Retrait.

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Article 7

Amendement n° 12 rectifié bis de Mme Sylviane Noël. – Non soutenu.

Amendement n° 1114 de M. Victorin Lurel. – Non soutenu.

Amendement n° 207 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 1194 de M. Alexandre Ouizille. – Rejet.

Amendement n° 692 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 1097 rectifié de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Retrait.

Amendement n° 1170 de M. Bernard Jomier. – Retrait.

Amendement n° 208 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 870 de Mme Christine Bonfanti-Dossat. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 7

Amendement n° 14 rectifié ter de Mme Sylviane Noël. – Non soutenu.

Amendement n° 556 rectifié de M. Aymeric Durox. – Retrait.

Amendements identiques n^os 805 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge et 889 de Mme Céline Brulin. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 679 de Mme Anne-Sophie Romagny. – Rejet.

Article 7 bis (nouveau)

Amendement n° 947 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Adoption de l’article.

Après l’article 7 bis

Amendement n° 470 rectifié ter de M. Pierre-Antoine Levi. – Retrait.

Amendement n° 1303 rectifié bis de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Retrait.

Article 7 ter (nouveau)

Amendement n° 1366 du Gouvernement et sous-amendement n° 1372 de la commission. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

Amendement n° 209 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 210 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 211 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 7 quater (nouveau) – Adoption.

Article 7 quinquies (nouveau)

Amendement n° 212 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.

Après l’article 7 quinquies

Amendement n° 686 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 97 rectifié quinquies de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.

Amendement n° 684 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Rejet.

Amendement n° 685 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Rejet.

Amendement n° 683 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 688 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 689 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendements identiques n^os 696 rectifié bis de Mme Pascale Gruny et 1146 rectifié bis de Mme Nathalie Goulet. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Article 8

Amendement n° 213 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 215 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 216 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 217 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 886 rectifié de Mme Frédérique Puissat. – Adoption.

Amendement n° 219 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 220 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 221 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 222 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 8

Amendements identiques n^os 54 rectifié bis de Mme Annick Petrus, 75 rectifié quater de Mme Viviane Malet, 996 de M. Joshua Hochart, 1209 de Mme Catherine Conconne et 1329 rectifié de M. Georges Patient. – Adoption des cinq amendements insérant un article additionnel.

Article 8 bis (nouveau)

Amendement n° 1171 de M. Bernard Jomier. – Rejet.

Adoption de l’article.

Renvoi de la suite de la discussion.

3. Ordre du jour