Séance du 27 juin 2023

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, M. Loïc Hervé.

1. Procès-verbal

2. Programmation militaire pour les années 2024 à 2030. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Demande de réserve

Demande de réserve de l’article 2 et du rapport annexé. – M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères ; M. Sébastien Lecornu, ministre des armées. – La réserve est ordonnée.

Discussion générale

M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères

M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. François-Noël Buffet, rapporteur pour avis de la commission des lois

Question préalable

Motion n° 37 rectifiée de M. Pierre Laurent. – M. Pierre Laurent ; M. Christian Cambon, rapporteur ; M. Sébastien Lecornu, ministre ; M. Ludovic Haye. – Rejet.

Discussion générale (suite)

M. Rachid Temal

Mme Michelle Gréaume

PRÉSIDENCE DE M. Alain Richard

M. Olivier Cigolotti

M. Jean-Noël Guérini

M. Cédric Perrin

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Gontard

Mme Nicole Duranton

M. Philippe Folliot

M. Pascal Allizard

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Bruno Belin

Clôture de la discussion générale.

Article 1^er – Adoption.

Article 1^er bis (nouveau)

Amendement n° 54 rectifié de M. André Guiol. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 2 et rapport annexé (réservés)

Article 3

M. Bruno Retailleau

Amendement n° 66 de M. Rachid Temal. – Retrait.

PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny

Amendement n° 282 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 6 de M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances. – Retrait.

Amendement n° 67 de M. Rachid Temal. – Retrait.

Amendement n° 148 de M. Pierre Laurent. – Rejet.

Amendement n° 191 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.

Amendement n° 192 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.

Amendement n° 237 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 149 de M. Pierre Laurent. – Retrait.

Amendement n° 194 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.

Adoption de l’article.

Après l’article 3

Amendement n° 69 de M. Rémi Féraud. – Rejet.

Article 4

M. Olivier Cigolotti

Amendement n° 238 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 239 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 5

M. Olivier Cigolotti

Amendement n° 195 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 6

M. Marc Laménie

M. Philippe Folliot

Amendement n° 98 de Mme Marie-Arlette Carlotti. – Retrait.

Amendement n° 197 de M. Guillaume Gontard. – Retrait.

Amendement n° 97 rectifié de Mme Marie-Arlette Carlotti. – Rejet.

Amendement n° 240 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 241 du Gouvernement. – Retrait.

Amendement n° 292 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Article 7

Amendement n° 61 rectifié bis de M. François Bonneau. – Retrait.

Amendement n° 242 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 76 rectifié de M. Rachid Temal. – Adoption.

Amendement n° 234 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

Article 8

Mme Gisèle Jourda

Amendement n° 70 de M. Rachid Temal. – Retrait.

Amendement n° 150 de M. Pierre Laurent. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 9

Amendement n° 243 du Gouvernement. – Rejet.

Amendements identiques n^os 68 rectifié de M. Rachid Temal et 193 rectifié ter de M. Guillaume Gontard. – Rectification des deux amendements.

Amendements identiques n^os 68 rectifié bis de M. Rachid Temal et 193 rectifié quater de M. Guillaume Gontard. – Adoption des deux amendements.

Adoption de l’article modifié.

Article 9 bis – Adoption.

Après l’article 9 bis

Amendement n° 156 rectifié de M. Pierre Laurent. – Retrait.

Amendement n° 199 de M. Guillaume Gontard. – Retrait.

Amendement n° 71 de M. Rachid Temal. – Retrait.

Amendement n° 201 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rectification.

Amendements identiques n^os 293 de la commission et 201 rectifié bis de M. Guillaume Gontard. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Articles 10 et 11 – Adoption.

Après l’article 11

Amendement n° 32 rectifié de Mme Maryse Carrère. – Retrait.

Amendement n° 38 rectifié de M. Henri Cabanel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 245 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendements identiques n^os 55 de M. Ludovic Haye et 113 rectifié bis de Mme Jocelyne Guidez ; sous-amendement n° 289 du Gouvernement. – Adoption du sous-amendement et des deux amendements modifiés insérant un article additionnel.

Amendement n° 244 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 202 rectifié de M. Guillaume Gontard. – Rejet.

Amendement n° 152 rectifié de M. Pierre Laurent. – Rejet.

Article 11 bis (nouveau) – Adoption.

Après l’article 11 bis

Amendement n° 51 rectifié de Mme Catherine Belrhiti. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 189 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 12

Amendement n° 246 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 12

Amendement n° 248 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 247 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 12 bis

Amendement n° 249 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 13 – Adoption.

Après l’article 13

Amendement n° 178 de Mme Mélanie Vogel. – Retrait.

Amendement n° 179 rectifié de Mme Mélanie Vogel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 180 rectifié de Mme Mélanie Vogel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 288 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 14

Amendement n° 250 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 114 de M. Ludovic Haye. – Adoption.

Amendement n° 251 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 294 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 252 du Gouvernement. – Retrait.

Amendement n° 253 du Gouvernement. – Rejet.

Amendements identiques n^os 254 du Gouvernement et 295 de la commission. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 168 rectifié de M. Ludovic Haye. – Adoption.

Amendement n° 291 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 14

Amendement n° 9 rectifié ter de M. Pierre-Antoine Levi et sous-amendement n° 310 du Gouvernement. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié insérant un article additionnel.

Amendement n° 122 de M. Hugues Saury. – Non soutenu.

Article 14 bis (nouveau)

Amendement n° 296 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 15

Amendement n° 297 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 255 du Gouvernement. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article 16 – Adoption.

Article 17

Amendement n° 166 rectifié de M. André Guiol. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 17 bis – Adoption.

Après l’article 17 bis

Amendement n° 161 rectifié de M. Henri Cabanel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 164 rectifié de M. Ludovic Haye. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 18

Amendement n° 256 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.

Après l’article 18

Amendement n° 171 rectifié de M. Ludovic Haye. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 172 de M. Ludovic Haye. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 19 – Adoption.

Après l’article 19

Amendement n° 177 de Mme Mélanie Vogel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 20

Amendement n° 121 rectifié de M. Olivier Cadic. – Retrait.

Amendement n° 257 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 21, 22 et 22 bis (nouveau) – Adoption.

Après l’article 22 bis

Amendement n° 60 rectifié de M. Jérôme Bascher. – Retrait.

Amendement n° 151 rectifié de M. Pierre Laurent. – Rejet.

Article 22 ter (nouveau) – Adoption.

Article 22 quater (nouveau)

Amendement n° 258 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 23

Amendement n° 259 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 153 de M. Pierre Laurent. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 23

Amendement n° 112 de Mme Nicole Duranton. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 176 de M. Ludovic Haye. – Devenu sans objet.

Article 24

Amendement n° 298 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 184 rectifié bis de Mme Hélène Conway-Mouret. – Non soutenu.

Amendement n° 260 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 299 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 170 de M. Ludovic Haye. – Retrait.

Amendement n° 169 de M. Ludovic Haye. – Rejet.

Amendement n° 261 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 154 de M. Pierre Laurent. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Renvoi de la suite de la discussion.

3. Hommage à une vice-présidente

4. Ordre du jour