Séance du 06 juin 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Adaptation francs-euros dans les textes législatifs.
- Adoption d'un projet de loi (p.
1
).
Discussion générale : Mme Elisabeth Guigou, garde des sceaux, ministre de la
justice ; MM. Denis Badré, rapporteur de la commission des finances ; Paul
Loridant.
Mme le garde des sceaux.
Clôture de la discussion générale.
Articles 1er à 1er ter et 2. - Adoption (p. 2 )
Adoption de l'ensemble du projet de loi.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENT DE M. CHRISTIAN PONCELET
3.
Eloge funèbre de Roger Husson, sénateur de la Moselle
(p.
4
).
MM. le président, Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de
l'industrie.
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
4.
Conférence des présidents
(p.
6
).
5.
Communication relative à des commissions mixtes paritaires
(p.
7
).
6.
Orientation budgétaire.
- Débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
8
).
M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
7.
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire d'Ukraine
(p.
9
).
8.
Orientation budgétaire.
- Suite du débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
10
).
MM. Alain Lambert, président de la commission des finances ; Jean
François-Poncet, président de la commission des affaires économiques ; Jean
Delaneau, président de la commission des affaires sociales ; Xavier de
Villepin, président de la commission des affaires étrangères ; Roland du Luart,
Philippe Adnot, Jacques Oudin, Mme Marie-Claude Beaudeau.
Suspension et reprise de la séance (p. 11 )
MM. Gérard Delfau, Bernard Angels, Denis Badré, Joël Bourdin, Charles Descours,
Paul Girod, Michel Sergent, Yves Fréville, Gérard César, Gérard Braun, Xavier
Darcos, Alain Joyandet.
M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
Clôture du débat.
9.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
12
).
10.
Texte soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
13
).
11.
Dépôt de rapports
(p.
14
).
12.
Ordre du jour
(p.
15
).