Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    La contribution du Sénat à l'élaboration des textes européens

    Rapport d'information numéro 635L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Instituts hospitalo-universitaires : un modèle à conforter

    Rapport d'information numéro 534L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2022)

    Rapport général Tome III Annexe 24L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires européennes

    Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 »

    Rapport numéro 557

  3. de la commission des affaires européennes

    Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, demandant, au regard de la guerre en Ukraine, de réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert pour assurer l'autonomie alimentaire de l'Union européenne

    Rapport numéro 596

  4. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021)

    Rapport numéro 792 Tome II Annexe 24

  5. de la commission des affaires européennes

    Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme de l'Union pour une connectivité sécurisée pour la période 2023-2027

    Rapport numéro 813


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