Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Recherche et enseignement supérieur
19 juillet 2022 :
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2021 - Recherche et enseignement supérieur
( rapport - première lecture )
- Par Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (102 Koctets)
- Disponible au format PDF (478 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport n° 792 (2021-2022) de Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 juillet 2022
Disponible au format PDF (478 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- I. EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION
EN 2021
- II. LES OBSERVATIONS SUR LES PROGRAMMES
« ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR » (MME VANINA PAOLI-GAGIN,
RAPPORTEUR SPÉCIAL)
- A. DANS LE CONTEXTE DE LA LOI DE PROGRAMMATION POUR
LA RECHERCHE, L'EFFORT BUDGÉTAIRE INITIAL COUVRAIT LES DEUX PROGRAMMES,
TANDIS QUE L'ACCENT A ÉTÉ MIS SUR LA VIE ÉTUDIANTE EN
EXÉCUTION
- B. LE PROGRAMME « VIE
ÉTUDIANTE » : UNE GESTION DE NOUVEAU IMPACTÉE PAR
LA CRISE SANITAIRE, MAIS DE FAÇON MOINDRE QU'EN 2020
- A. DANS LE CONTEXTE DE LA LOI DE PROGRAMMATION POUR
LA RECHERCHE, L'EFFORT BUDGÉTAIRE INITIAL COUVRAIT LES DEUX PROGRAMMES,
TANDIS QUE L'ACCENT A ÉTÉ MIS SUR LA VIE ÉTUDIANTE EN
EXÉCUTION
- III. LES OBSERVATIONS SUR LES PROGRAMMES
« RECHERCHE » (M. JEAN-FRANÇOIS RAPIN, RAPPORTEUR
SPÉCIAL)
- I. EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION
EN 2021