Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    Comment donner suite à la Conférence sur l'avenir de l'Europe ?

    Rapport d'information numéro 885L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Relance du nucléaire : adapter les moyens de L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Rapport d'information numéro 629L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires européennes

    L'influence du Sénat sur l'élaboration des textes européens

    Rapport d'information numéro 487L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Rapport général Tome III Annexe 24L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires européennes

    Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'avenir de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

    Rapport numéro 209

  3. de la commission des affaires européennes

    Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur le volet relatif à la politique étrangère et de sécurité commune des négociations d'adhésion de l'Union européenne à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentale

    Rapport numéro 308

  4. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

    Rapport numéro 771 Tome II Annexe 24


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