4. Une organisation adaptée à la mise en oeuvre de la LOLF

Les DRAC se sont adaptées à la mise en oeuvre de la LOLF, avec des solutions très originales. Votre rapporteur spécial a noté, dans les DRAC qu'il a visitées, la création de structures souples permettant une gestion transversale des questions relatives à la LOLF, le plus souvent sous l'autorité directe du DRAC. Il a également été frappé de l'importance accordée à la mise en place d'un nouveau contrôle de gestion très efficace. La réactivité des personnels des DRAC et la diversité des réponses apportées aux enjeux découlant de la LOLF démontrent la bonne capacité d' adaptation des DRAC.

Cette analyse semble valoir pour l'ensemble du territoire, selon le rapport, précité, de l'IGAAC, d'octobre 2007 : « dans leur quasi-totalité, les DRAC ont fait un important effort d'organisation pour adapter leurs règles de fonctionnement, sans pour autant passer obligatoirement par une modification des organigrammes . La diversité des solutions retenues est particulièrement frappante. Elle représente une adaptation intelligente au contexte et aux moyens humains des DRAC, de préférence à la reproduction d'un modèle unique.

« Dans la grande majorité des DRAC ont été constitués des « pôles » fonctionnels correspondant aux trois programmes (hors actions de soutien pour le programme 224) ».

L'exemple de la DRAC de Metz peut être mis en exergue. Celle-ci a tout d'abord créé des coordonnateurs pour chacun des budgets opérationnels de programme, ainsi qu'un coordonnateur pour la gestion des « moyens généraux ». Ainsi que votre rapporteur spécial l'a observé, il semble que l'attribution de la responsabilité de gestion à des coordonnateurs déjà chefs de service au sein de la DRAC ait entraîné une meilleure diffusion du « réflexe LOLF » au sein des services. De plus, une instance réunissant le directeur régional des affaires culturelles, les coordonnateurs précités, ainsi que les chefs des quatre services départementaux de l'architecture (SDAP), en leur qualité de responsable d'unité opérationnelle (UO), a également été constituée.

Dans chacune des DRAC visitées, votre rapporteur spécial a constaté la forte mobilisation des personnels des DRAC, leur inventivité et leur capacité à s'approprier pleinement les enjeux de la LOLF.

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