• Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 17 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication de M. David Assouline

    Indépendance de l'audiovisuel public - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information au Vietnam - Communication

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

    Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication

    Groupe de travail sur l'éthique du sport - Communication

  • Réunion du mardi 2 juillet 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la mission « Acte II de l'exception culturelle »

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

    Politique culturelle à l'ère du numérique - Audition de MM. Pierre Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle » et Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

  • Réunion du mardi 25 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 21 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements

    Enseignement supérieur et recherche - Examen de deux amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du jeudi 20 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

    Enseignement supérieur et recherche - Désignation des membres à l'éventuelle commission mixte paritaire

    Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission

    Refondation de l'école de la République - Désignation des membres à l'éventuelle commission mixte paritaire

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport et du texte de la commission

    Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de MM. Jean-Loup Salzmann, président, Khaled Bouabdallah et Gérard Blanchard, vice-présidents de la Conférence des présidents d'université (CPU)

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du jeudi 30 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES), et M. Emmanuel Saint-James, président de l'association « Sauvons la recherche »

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Gilles Boeuf, président du Muséum d'histoire naturelle

  • Réunion du vendredi 24 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Examen de l'amendement en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mardi 14 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

    Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 25 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes dans le secteur de la culture - Table ronde

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

    Bilan du groupe d'études sur les pratiques sportives - Communication

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des finances

    Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

    Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Serge Bergamelli, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverses

    Financement privé des associations - Audition de Mme Sylvie Banoun, sous-directrice de la vie associative et de l'éducation populaire, et M. François Vareille, secrétaire général du Haut conseil à la vie associative (HCVA), sur les travaux d'évaluation et les propositions du HCVA

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

    Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art et à la culture - Audition de Mme Marie Desplechin, présidente et de M. Jérôme Bouët, rapporteur

    Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Claude Cochi, président, et Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse (MLP)

    Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et Guy Delivet, directeur général du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)

    Distribution de la presse - Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente de Presstalis

  • Réunion du jeudi 14 mars 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avis sur la constitution d'un groupe d'études relatif aux langues et cultures régionales

    Déplacement au Muséum national d'histoire naturelle - Communication

    Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

    Organisation des travaux de la commission - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement français à l'étranger - Table ronde

    Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale - Communication

  • Réunion du jeudi 21 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Distribution de la presse - Audition de M. Denis Bouchez, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN)

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Résultat du scrutin

    Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Vote

    Distribution de la presse - Audition de M. Gérard Proust, président de l'Union nationale des diffuseurs de presse (UNDP)

    Distribution de la presse - Audition de MM. Marc Norguez, secrétaire général, et Laurent Joseph, délégué syndical de Presstalis au Syndicat général du livre et de la communication écrite (SGLCE-CGT)

    Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Audition de M. André Syrota, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mercredi 13 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Violences et discriminations à raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes et porte-parole du Gouvernement

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves - Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS)

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Économie du film français - Table ronde

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avis sur une candidature aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel - Résultats du scrutin

    Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Restitution des oeuvres spoliées - Communication

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Information de la commission

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal +

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Établissements publics de coopération culturelle - Communication

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du jeudi 22 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Écoles de production - Examen des amendements

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » (crédits du cinéma) - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 -Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Écoles de production - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2010-2014 - Audition de M. Mathieu Gallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (Ina)

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen

  • Réunion du mardi 30 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Absentéisme scolaire - Examen des amendements au texte de la commission

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen des amendements extérieurs

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo

    Mission d'information à Londres - Présentation du rapport

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis complémentaire

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur de la France - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, candidate pressentie pour la présidence

    Avis sur une candidature à la présidence de l'audiovisuel extérieur de la France - Résultats du scrutin