Logement et urbanisme

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Documents récents sur le thème : Logement et urbanisme

Toutes les vidéos sur ce thèmeLogement et urbanisme

2022

19 janvier 2022
- En commission, le Sénat supprime le questionnaire médical pour un très grand nombre de prêts immobiliers (Communiqué de presse)
10 janvier 2022
- Lutte contre les profanations dans les lieux de culte et les cimetières - Texte n° 330 (Texte)

2021

20 décembre 2021
- Objectifs de réduction de l'artificialisation des sols - Texte n° 296 (Texte)
15 décembre 2021
- Interdiction des coupures énergétiques et revalorisation du chèque énergie - Texte n° 291 (Texte)
14 décembre 2021
- Vivre dans la dignité - Texte n° 270 (Texte)
25 novembre 2021
- Cohésion des territoires (Politique de la ville) - Rapport d'information n° 207 (Rapport d'information)
- Cohésion des territoires (Logement) - Rapport d'information n° 206 (Rapport d'information)
23 novembre 2021
- Budget 2022 : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État - Rapport spécial n° 163 annexe 15 tome III (Rapport général)
19 novembre 2021
- Budget 2022 : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables - Avis n° 166 tome II (Avis)
16 novembre 2021
- Modernisation de la politique du logement à Paris - Texte n° 146 (Texte)
21 octobre 2021
- Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés - Texte n° 40 (Texte)
8 juillet 2021
- La politique du logement dans les outre-mer - Rapport - Rapport d'information n° 728 tome I (Rapport d'information)
- La politique du logement dans les outre-mer - Auditions - Rapport d'information n° 728 tome II (Rapport d'information)
1er juillet 2021
- Crise du logement outre-mer : la délégation sénatoriale appelle à reconstruire la politique du logement depuis les territoires (Communiqué de presse)
28 mai 2021
- Politique d'hébergement d'urgence - Rapport d'information n° 632 (Rapport d'information)
26 mai 2021
- La politique d'hébergement d'urgence : des limites et des pistes d'amélioration révélées par la crise sanitaire (Communiqué de presse)
19 mai 2021
- Évaluation de la loi SRU, la commission des affaires économiques approuve 25 propositions pour en faire un objectif mieux accepté (Communiqué de presse)
18 mai 2021
- Réforme de l'article 55 de la loi SRU - Texte n° 525 (Texte)
15 avril 2021
- "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne (Communiqué de presse)
25 mars 2021
- Édifices du culte protestant - Texte n° 478 (Texte)
22 mars 2021
- Attribution des logements sociaux - Texte n° 462 (Texte)
15 mars 2021
- Réforme de la loi SRU : le Sénat lance une consultation des maires sur son site internet (Communiqué de presse)
11 mars 2021
- L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs - Rapport d'information n° 434 (Rapport d'information)
10 mars 2021
- Loi SRU : des modalités d'application territoriale à revoir (Communiqué de presse)
- La commission des affaires économiques du Sénat appelle le Gouvernement à revoir les nouvelles normes de performance énergétique pour aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs (Communiqué de presse)
27 janvier 2021
- Victimes de catastrophes naturelles - Texte n° 244 (Texte)

Documents plus anciens relatifs à ce thème

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