Logement et urbanisme

Documents récents sur le thème : Logement et urbanisme

Toutes les vidéos sur ce thèmeLogement et urbanisme

2013

• 12 décembre 2013
  •  Le groupe de travail sénatorial sur la garantie universelle des loyers (GUL) appelle à la mise en place d'une "garantie socle" universelle (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2013
  •  Gens du voyage - Avis n° 193 (Avis)
• 4 décembre 2013
  •  Gens du voyage - Texte de la commission n° 198 (Texte)
  •  La commission des lois adopte des dispositions pour mieux encadrer le stationnement des gens du voyage et faciliter l'organisation des grands rassemblements et des grands passages sur le territoire (Communiqué de presse)
  •  Gens du voyage - Rapport n° 197 (Rapport)
• 3 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville - Rapport spécial n° 156 annexe 12 tome III (Rapport général)
• 29 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville - Avis n° 159 tome III (Avis)
• 28 novembre 2013
  •  28 novembre 2013 - Garantie universelle des loyers (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 novembre 2013 - Plan local d'urbanisme intercommunal (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 novembre 2013
  •  Ville - Texte n° 178 (Texte)
• 20 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville : logement - Avis n° 157 tome VIII (Avis)
• 7 novembre 2013
  •  La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 novembre 2013
  •  Logement et urbanisme - Texte n° 25 (Texte)
• 2 novembre 2013
  •  Valeurs locatives - Texte n° 163 (Texte)
• 31 octobre 2013
  •  31 octobre 2013 - Roms (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 octobre 2013
  •  Le Sénat adopte le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové après de substantielles modifications. (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2013
  •  Transfert de la compétence urbanisme aux intercommunalités : le Sénat remet les communes au cœur du dispositif (Communiqué de presse)
• 24 octobre 2013
  •  Groupe interparlementaire d'amitié France-Japon - David ASSOULINE présente le colloque "Aménagement urbain en France et au Japon". (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 octobre 2013
  •  Logement et urbanisme - Avis n° 79 (Avis)
• 17 octobre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°110 (18/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Logement et urbanisme - Rapport n° 65 tome II (Rapport)
• 16 octobre 2013
  •  Logement et urbanisme - Avis n° 29 (Avis)
  •  La commission des lois propose de préciser plusieurs dispositions du projet de loi ALUR (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2013
  •  Logement et urbanisme - Rapport n° 65 tome I (Rapport)
  •  Logement et urbanisme - Avis n° 44 (Avis)
  •  Gens du voyage - Texte n° 818 (Texte)
• 11 octobre 2013
  •  Logement et urbanisme - Texte de la commission n° 66 (Texte)
• 10 octobre 2013
  •  La commission des affaires économiques adopte le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Communiqué de presse)
  •  La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 - La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 octobre 2013
  •  Logement et urbanisme rénové - Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 3 octobre 2013
  •  Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : la commission des affaires sociales adopte plusieurs amendements sur les dispositions relatives à l'hébergement et à l'accès au logement (Communiqué de presse)
• 26 septembre 2013
  •  Logement et urbanisme - Texte n° 851 (Texte)
• 18 septembre 2013
  •  Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové. - Les questions et réponses. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové. - Audition de Cécile DUFLOT (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 septembre 2013
  •  Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains - Rapport d'information n° 257 (Rapport d'information sur colloque)
• 29 août 2013
  •  Habitations à temps partagé - Texte n° 823 (Texte)
• 18 juillet 2013
  •  La commission des finances du sénat s'interroge sur le pilotage du projet de « centre de gouvernement » (Communiqué de presse)
  •  18 juillet 2013 - Livret A (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  18 juillet 2013 - Crédit immobilier de France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  18 juillet 2013 - Résidences secondaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 7 juin 2013
  •  Sénat.Hebdo N°97 (07/06/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 6 juin 2013
  •  6 juin 2013 - T.V.A. sur le logement (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Outre-mer - Le groupe de travail sur l'aide fiscale à l'investissement en Outre-mer a rendu son rapport. (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 mai 2013
  •  Projets de construction - Texte n° 162 (Texte)
• 28 mai 2013
  •  Les copropriétés en difficulté - Étude de législation comparée n° 236 (Étude de législation comparée)
  •  Projets de construction - Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures de nature législative pour accélérer les projets de construction (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 24 mai 2013
  •  Projets de construction - Rapport n° 608 (Rapport)
  •  Projets de construction - Avis n° 607 (Avis)
• 23 mai 2013
  •  Projets de construction - Texte de la commission n° 609 (Texte)
• 22 mai 2013
  •  Projets de construction - Texte n° 604 (Texte)
• 17 avril 2013
  •  Police des bâtiments menaçant ruine - Texte n° 500 (Texte)
• 4 avril 2013
  •  La commission des finances maintient la pression sur la révision des valeurs locatives (Communiqué de presse)
• 28 mars 2013
  •  28 mars 2013 - Logement (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 mars 2013
  •  Habitations à temps partagé - Texte n° 432 (Texte)
• 26 mars 2013
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le plan d'urgence pour le logement et la rénovation thermique. - Mme Cécile DUFLOT, Ministre (Egalité des territoires et logement). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le plan d'urgence pour le logement et la rénovation thermique. - Les questions à Mme la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mars 2013
  •  Mesures annoncées par le Président de la République en faveur de la construction de logements et de la rénovation thermique. (Communiqué de presse)
• 20 mars 2013
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Mme Anne de BÉTHENCOURT et M. Jacky CHORIN (avis "Efficacité énergétique : un gisement d'économies ; un objectif prioritaire") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Mme Catherine TISSOT-COLLE et M. Jean JOUZEL (avis "La transition énergétique : 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer") (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 mars 2013
  •  14 mars 2013 - Trève hivernale des expulsions (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 mars 2013
  •  L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Les représentants de : Bouygues, Orange, SFR, Free, Numéricâble, et de la Fédération française des télécoms, auditionnés en table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Questions à M. Jean-Ludovic SILICANI, (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - M. Jean-Ludovic SILICANI (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 mars 2013
  •  La commission des Finances organise une table ronde sur le financement de la politique du logement (Communiqué de presse)
• 28 février 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 février 2013
  •  Couverture numérique du territoire - Pierre HÉRISSON et Yves ROME, co-rapporteurs pour la commission (application des lois). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - MM. Didier RIDORET (Fédération française du bâtiment) et Patrick LIEBUS (Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment) (CAPEB). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 février 2013
  •  21 février 2013 - Comité interministériel des villes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 février 2013
  •  Logement - Texte n° 332 (Texte)
  •  Patrimoine - Texte n° 359 (Texte)
• 7 février 2013
  •  Les fichiers de crédits positifs - Étude de législation comparée n° 231 (Étude de législation comparée)
• 30 janvier 2013
  •  Logement décent - Texte n° 274 (Texte)
• 23 janvier 2013
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Deuxième série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Mme Cécile DUFLOT, Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Première série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 janvier 2013
  •  Majoration des droits à construire - Texte n° 122 (Texte)

2012

• 28 décembre 2012
  •  Logement - Texte n° 60 (Texte)
• 21 décembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°79 (21/12/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 17 décembre 2012
  •  Logement - Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (Vidéo - 3 questions sur une loi)

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