Séance du 4 décembre 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 2000.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Aménagement du territoire et environnement
I. - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (p.
3
)
MM. Roger Besse, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Pépin,
rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Gérard Le Cam,
Bernard Joly, Mme Yolande Boyer , M. Philippe Arnaud, Mme Janine Bardou, M.
Jacques Oudin.
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de
l'environnement.
Rejet des crédits.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
II. - ENVIRONNEMENT (p. 5 )
MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean
Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ;
Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles
; Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles ;
Bernard Joly, Paul Raoult, Pierre Hérisson, José Balarello, Serge Lepeltier,
Gérard Le Cam, Mme Yolande Boyer, MM. Daniel Eckenspieller, René-Pierre Signé,
Jacques Oudin, Marcel Vidal.
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de
l'environnement.
Crédits du titre III. - Rejet (p.
6
)
Crédits du titre IV (p.
7
)
M. Paul Raoult.
Rejet des crédits.
Crédits du titre V. - Rejet (p.
8
)
Crédits du titre VI (p.
9
)
Amendement n° II-13 du Gouvernement. - Mme le ministre, le rapporteur spécial.
- Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
4.
Ordre du jour
(p.
10
).