Séance du 4 décembre 1999
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 6 décembre 1999, à neuf heures trente, à quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2000, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 88 et 89, 1999-2000).
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
- Emploi et solidarité :
I. - Emploi (et article 70) :
M. Joseph Ostermann, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 18) ;
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(Travail et emploi, avis n° 93, tome IV) ;
Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (Formation professionnelle, avis n° 93, tome IV).
II. - Santé et solidarité (et article 70
bis
) :
M. Jacques Oudin, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 19) ;
M. Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(Solidarité, avis n° 93, tome I) ;
M. Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(Santé, avis n° 93, tome II).
- Education nationale, recherche et technologie :
II. - Enseignement supérieur :
M. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 16)
;
M. Jacques Valade, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 90, tome V) ;
III. - Recherche et technologie :
M. René Trégouët, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 17) ;
M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (Recherche scientifique et technologique, avis n° 90, tome VIII)
;
M. Jean-Marie Rausch, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 91, tome VII).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 2000
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2000 est fixé à la veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux articles de la deuxième partie, non joints à l'examen
des crédits du projet de loi de finances pour 2000
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2000 est fixé au vendredi 10 décembre 1999, à seize heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
modifiant le code général des collectivités territoriales et relatif à la prise
en compte du recensement général de population de 1999 pour la répartition des
dotations de l'Etat aux collectivités locales (n° 56, 1999-2000) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
jeudi 9 décembre 1999, à
dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : jeudi 9 décembre 1999, à
seize
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures cinquante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON