Rapports déposés par M. Stéphane SAUTAREL : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Stéphane SAUTAREL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Situation de la SNCF et ses perspectives

    Rapport d'information numéro 570 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la délégation sénatoriale à la prospective

    8 questions sur l'avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ?

    Rapport d'information numéro 89 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables (Infrastructures et services de transports - Affaires maritimes - Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État) ( Projet de loi de finances pour 2022)

    Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 2 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021)

    Rapport numéro 792 Tome II Annexe 11 Volume 2


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