PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
deuxième lecture
[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]
Discussion générale:
Son intervention. (texte intégral du JO)Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)
Son amendement n° 54 ; rejeté. (texte intégral du JO)Article 10 (Transports de marchandises)
Parole sur l'article. (texte intégral du JO)Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)
Intervient sur l'amendement n° 9 de M. Didier Guillaume. (texte intégral du JO)Article 18 (Essor des biocarburants)
Son amendement n° 70 ; rejeté. (texte intégral du JO)Rappel au règlement :
Intervient sur le rappel au règlement de M. Bernard Frimat. (texte intégral du JO)Article 19 (Texte non modifié par la commission) (Le soutien à la recherche)
Intervient sur son amendement n° 72. (texte intégral du JO)Article 26 (Élaboration de la trame bleue)
Intervient sur l'amendement n° 92 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)Son amendement n° 74 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Article 37 (Texte non modifié par la commission) (Surveillance des risques émergents)
Son amendement n° 76 ; rejeté. (texte intégral du JO)Article 41 (Politique de réduction des déchets)
Son amendement n° 78 ; rejeté. (texte intégral du JO)Article 43 (Texte non modifié par la commission) (Nouvelle forme de gouvernance)
Son amendement n° 81 ; retiré. (texte intégral du JO)Article 45 (Informations et enquêtes publiques en matière environnementale)
Son amendement n° 83 ; rejeté. (texte intégral du JO)