Séance du 27 mars 1999
M. le président. Nous passons à l'article 11, relatif à la recherche. Il s'agit d'une discipline à laquelle M. Allègre, ici présent, est particulièrement sensibilisé, puisqu'il est ministre, non seulement de l'éducation nationale, mais également de la recherche.
La parole est à Mlle Maéva Vébobé, rapporteur de la commission « Recherche 1 » pour la proposition n° 1.
Mlle Maéva Vébobé, rapporteur. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le texte de la proposition n° 1 est le suivant :
« La recherche s'exerce dans tous les domaines - maladies, pollution, violence, délinquance, technologie - et permet d'améliorer la vie de tous les jours. Elle doit traiter les problèmes qui nous concernent aujourd'hui et qui menacent les générations futures. Elle est au service des hommes et non du mal, ce qui bannit, notamment, le clonage et la recherche sur de nouveaux armements. L'Europe, les Etats, les associations peuvent conjointement participer au financement de la recherche à travers le monde, dans la transparence. Les chercheurs doivent faire connaître les résultats de leurs recherches. Un organisme ouvert à tous les pays permet une recherche constructive et solidaire, sans rivalité et sans but de domination. » (Applaudissements.)
La commission a choisi cette proposition car elle s'étend à tous les domaines de la recherche. Elle marque la solidarité qui doit animer l'action des chercheurs à travers le monde et les incite à divulguer le résultat de leurs travaux. Elle met en relief le fait que la recherche doit être utilisée pour le bonheur des hommes. (Applaudissements.)
M. le président. La parole est à M. Ibrahim Moullan, rapporteur de la commission « Recherche 2 » pour la proposition n° 2.
M. Ibrahim Moullan, rapporteur. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous donne lecture de la proposition n° 2 :
« La recherche doit consister, d'abord, à améliorer la vie des gens. Il faut privilégier la recherche médicale, trouver des médicaments plus efficaces contre le sida, contre les maladies génétiques. Ces recherches doivent respecter une éthique et être menées dans le seul souci de l'intérêt général de l'humanité. Il serait souhaitable que les chercheurs de tous les pays unissent leurs travaux et leurs connaissances. Tous les pays doivent profiter de la recherche, y compris les pays les plus pauvres pour lesquels les conditions de vie et de santé doivent être améliorées. La recherche doit aussi s'efforcer de préserver l'environnement, en particulier de lutter contre la pollution : voitures et industries non polluantes, recyclages des déchets nucléaires. Ainsi, nos conditions de vie et celles des générations futures seront-elles préservées. » (Applaudissements.)
Notre commission a souhaité insister sur l'aide qui doit être apportée aux pays pauvres dans le domaine de la recherche, car nous sommes tous concernés, à l'échelle planétaire, par la diffusion de fléaux comme le sida.
Il nous a paru aussi important d'insister sur le respect de l'éthique et sur la mise en commun des fruits de la recherche entre les différents pays. (Applaudissements.)
M. le président. Nous passons au vote sur les deux propositions.
(Le scrutin a lieu.)
M. le président. La proposition n° 1 a obtenu : 79 voix.
La proposition n° 2 a obtenu : 209 voix.
En conséquence, la proposition n° 2 est adoptée et devient l'article 11 de la Charte. (Applaudissements.)
Article 12