Séance du 27 mars 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Allocution de M. le président
(p.
0
).
2.
Charte du jeune citoyen de l'an 2000.
- Discussion et adoption des huit derniers articles de la Charte (p.
1
).
Article 9 (Liberté) (p. 2 )
Proposition n° 1. - Mlle Josepha Colin, rapporteur de la commission « Liberté »
n° 1.
Proposition n° 2. - M. Faïz Cheraiet, rapporteur de la commission « Liberté »
n° 2.
Adoption de la proposition n° 1.
Article 10 (Culture et loisirs) (p. 3 )
Proposition n° 1. - Mlle Gladys Renoult, rapporteur de la commission « Culture
et loisirs » n° 1.
Proposition n° 2. - Mlle Bénédicte Oulès, rapporteur de la commission « Culture
et loisirs » n° 2.
Adoption de la proposition n° 2.
Article 11 (Recherche) (p. 4 )
Proposition n° 1. - Mlle Maéva Vébobé, rapporteur de la commission « Recherche
» n° 1.
Proposition n° 2. - M. Ibrahim Moullan, rapporteur de la commission « Recherche
» n° 2.
Adoption de la proposition n° 2.
Article 12 (Santé) (p. 5 )
Proposition n° 1. - Mlle Maud Hélène, rapporteur de la commission « Santé » n°
1.
Proposition n° 2. - Mlle Cécile Féré, rapporteur de la commission « Santé » n°
2.
Adoption de la proposition n° 2.
Article 13 (Droits des enfants) (p. 6 )
Proposition n° 1. - Mlle Perrine Galvier, rapporteur de la commission « Droits
des enfants » n° 1.
Proposition n° 2. - M. Adrien Berto, rapporteur de la commission « Droits des
enfants » n° 2.
Adoption de la proposition n° 2.
Article 14 (Prévention de la violence) (p. 7 )
Proposition n° 1. - Mlle Priscilla Bourré, rapporteur de la commission «
Prévention de la violence » n° 1.
Proposition n° 2. - Mlle Shirley Amet, rapporteur de la commission « Prévention
de la violence » n° 2.
Adoption de la proposition n° 2.
Article 15 (Premier thème libre) (p. 8 )
Proposition n° 1. - M. Antoine Mariotti, rapporteur de la commission « Thèmes
libres ».
Proposition n° 2. - Mlle Alice Bourgoin, rapporteur de la commission « Thèmes
libres ».
Adoption de la proposition n° 1.
Article 16 (Deuxième thème libre) (p. 9 )
Proposition n° 1. - Mlle Chloé Schneider, rapporteur de la commission « Thèmes
libres ».
Proposition n° 2. - Mlle Sarah Puello, rapporteur de la commission « Thèmes
libres ».
Adoption de la proposition n° 2.
3.
Allocution de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la
recherche et de la technologie
(p.
10
).
4.
Lecture des huit derniers articles de la Charte
(p.
11
).
Mlle Maud Lamour.
5.
Palmarés du Prix spécial du Sénat et remise des prix
(p.
12
).
Collège Jules-Ferry à Rozoy-sur-Serre. - Mme MarieMadeleine Dieulangard,
secrétaire du Sénat.
Collège Lataste à Cadillac. - M. Gérard César, secrétaire du Sénat.
Collège Jules-Ferry à Vichy. - M. Guy Allouche, vice-président du Sénat et M.
Jacques Machet, secrétaire du Sénat.
Collège privé Saint-Joseph-de-Cluny à Fort-de-France. - M. Gérard Larcher,
vice-président du Sénat et M. Ivan Renar, secrétaire du Sénat.
Lycée franco-japonais de Tokyo. - M. Jacques Valade, vice-président du
Sénat.
6.
Allocution de clôture de M. le président
(p.
13
).