ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au samedi 6 décembre 1997, à onze heures trente, à quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998) ;
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Intérieur et décentralisation :
Sécurité :
M. Guy Cabanel, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 29) ;
M. Paul Masson, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (Police et sécurité, avis n° 90, tome II) ;
M. René-Georges Laurin, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (Sécurité civile, avis n° 90, tome III).
Outre-mer :
M. Roland du Luart, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 33) ;
M. Rodolphe Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 87, tome XXII) ;
M. Pierre Lagourgue, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (Départements et territoires d'outre-mer, avis n° 89, tome VII) ;
M. François Blaizot, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (Départements d'outre-mer, avis n° 90, tome VII) ;
M. Jean-Marie Girault, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (Territoires d'outre-mer, avis n° 90, tome VIII).
Jeunesse et sports :
M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 31) ;
M. François Lesein, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 86, tome IX).
Anciens combattants et articles 62, 62
bis,
62
ter
et 62
quater
:
M. Jacques Baudot, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 6) ;
M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(avis n° 89, tome VI).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1998 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Scrutin public à la tribune
En application de l'article 60
bis,
troisième alinéa, du règlement, le
vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 1998 aura lieu, de droit,
par scrutin public à la tribune, à la fin de la séance du mardi 9 décembre
1997.
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
- Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, consacrant le
placement sous surveillance électronique comme modalité d'exécution des peines
privatives de liberté (n° 285, 1996-1997) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 10 décembre 1997, à
dix-sept heures.
- Conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de
loi de M. Gérard César et plusieurs de ses collègues portant diverses mesures
urgentes relatives à l'agriculture (n° 155, 1997-1998) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 10 décembre 1997, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 10 décembre 1997, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le samedi 6 décembre 1997, à deux-heures
vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON