SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Aménagement du territoire et environnement
I. - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (p.
2
)
MM. Roger Besse, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Pépin,
rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Odette
Terrade, MM. Gérard Larcher, Daniel Hoeffel, Jean Boyer, Gérard Delfau,
François Gerbaud, Bernard Barraux, Mme Janine Bardou, MM. Paul Raoult, Raymond
Soucaret, Hilaire Flandre, Mme Anne Heinis, MM. Jean-Pierre Demerliat, Jean
Bizet.
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de
l'environnement.
Crédits des titres III, IV et VI. - Rejet (p.
3
)
Suspension et reprise de la séance
(p.
4
)
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
II. - ENVIRONNEMENT (p.
5
)
MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Bernard
Hugo, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Ambroise
Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ;
Jean-François Le Grand, Philippe Richert, René-Pierre Signé, Raymond Soucaret,
Mmes Odette Terrade, Danièle Pourtaud.
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de
l'environnement.
Crédits du titre III (p. 6 )
Amendement n° II-70 de la commission des finances. - M. le rapporteur spécial,
Mmes le ministre, Odette Terrade, M. René-Pierre Signé. - Adoption par scrutin
public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 7 )
Amendement n° II-71 de la commission des finances. - M. le rapporteur spécial,
Mme le ministre, M. Jean Dérian, Mme Danièle Pourtaud. - Adoption par scrutin
public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
8
)
Article 62 B. - Adoption (p.
9
)
Article 62 C (p.
10
)
Amendement n° II-59 de la commission des finances. - M. le rapporteur spécial,
Mmes le ministre, Danielle Bidard-Reydet. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 62 D (p. 11 )
Amendement n° II-60 de la commission des finances. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre, M. Jean Dérian, Mme Danièle Pourtaud. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Défense (p. 12 )
MM. Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances, pour
l'exposé d'ensemble et les dépenses en capital ; François Trucy, rapporteur
spécial de la commission des finances, pour les dépenses ordinaires ; Jean
Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées, pour le nucléaire, l'espace et les services
communs ; Michel Alloncle, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Gendarmerie »
; Serge Vinçon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées, pour la section « Forces terrestres » ;
Hubert Falco, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées, pour la section « Air » ; André Boyer,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et
des forces armées, pour la section « Marine » ; Xavier de Villepin, président
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
André Dulait, Jacques Habert, Bernard Plasait, Bertrand Delanoë.
3.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
13
).
4.
Communication du Conseil constitutionnel
(p.
14
).
Suspension et reprise de la séance (p. 15 )
5. Loi de finances pour 1998. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 16 ).
Défense (suite) (p. 17 )
MM. Robert-Paul Vigouroux, Jean-Luc Bécart, Roger Husson, Jacques Machet, Mme
Anne Heinis, MM. Pierre Biarnès, Jean-François Le Grand, Mme Maryse
Bergé-Lavigne.
M. Alain Richard, ministre de la défense.
Crédits du titre III. - Rejet (p.
18
)
Crédits du titre V (p.
19
)
MM. Emmanuel Hamel, le ministre.
Rejet des crédits par scrutin public.
Crédits du titre VI. - Rejet (p.
20
)
Fonction publique et réforme de l'Etat
(p.
21
)
MM. Philippe Marini, rapporteur spécial de la commission des finances ; James
Bordas, Jacques Mahéas, Jean Dérian, Serge Vinçon, Jean-Jacques Hyest.
M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat
et de la décentralisation.
SERVICES GÉNÉRAUX DU PREMIER MINISTRE
Crédits du titre III (p.
22
)
Amendement n° II-68 rectifié de la commission des finances. - MM. le rapporteur
spécial, le ministre, Jacques Mahéas, Emmanuel Hamel. - Adoption par scrutin
public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 23 )
M. Jean Dérian.
Amendement n° II-69 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial,
le ministre, Jacques Mahéas. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre V. - Adoption (p. 24 )
6.
Dépôt d'une proposition d'acte communautaire
(p.
25
).
7.
Ordre du jour
(p.
26
).