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Rapports déposés par M. Jean-Pierre MASSERET

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre MASSERET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2003-2004


  • Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire (2004) de cette Assemblée,
  • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2004
  • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2004
  • Travaux de la Délégation française au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2004 du Conseil de l'Europe,
  • Mission effectuée du 14 au 19 septembre 2003 en Turquie.
  • Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 4e partie de la session ordinaire de 2003
  • Assemblée de l'UEO - Seconde partie de la 49e session ordinaire