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TurcRapports déposés par M. Jean-Pierre MASSERET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre MASSERET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1992-1993
Rapports d'information
- La position de la nouvelle administration américaine dans les négociations du GATT (mission d'information effectuée aux Etats-Unis, du 28 février au 6 mars 1993)
- Rapport d'information numéro 267, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapports législatifs
- Transports terrestres (Projet de loi de finances pour 1993)
- Rapport général Tome III Annexe 16, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
