Rapports déposés par M. Jean-Pierre MASSERET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre MASSERET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2009-2010
- Défense (Projet de loi de finances pour 2010)
- Rapport général Tome III Annexe 8, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009
- Rapport numéro 587 Tome II, fait au nom de la commission des finances