Rapports déposés par M. Claude KERN : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Claude KERN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires européennes

Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne

Rapport d'information numéro 279
31/01/2019
de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Sur la mission de la commission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 10 au 16 octobre 2018

Rapport d'information numéro 145
21/11/2018

Rapports législatifs

de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Action extérieure de l'État ( Projet de loi de finances pour 2019)

Avis numéro 151 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
22/11/2018
de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Rapport numéro 597
26/06/2019
de la commission mixte paritaire

Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Rapport numéro 691
23/07/2019

Page mise à jour le 3 mai 2024