Rapports déposés par M. Claude KERN : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Claude KERN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    Lutte contre la corruption dans l'Union européenne

    Rapport d'information numéro 345 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Action extérieure de l'État : Action culturelle extérieure ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis numéro 133 Tome I • L'Essentiel (synthèse)


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