II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA PARTIE DE SESSION
A. ORDRE DU JOUR ET INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
Lundi 26 juin
- Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente : M. Jean-Claude Mignon ;
- Allocution de M. Pavel Filip, Premier ministre de la République de Moldavie : Mme Josette Durrieu ;
- Questions à M. Thorbjørn Jagland, Secrétaire général du Conseil de l'Europe : Mme Maryvonne Blondin ;
- Débat libre : M. René Rouquet et Mme Josette Durrieu ;
Mardi 27 juin
- La reconnaissance et la mise en oeuvre du principe de responsabilité à l'Assemblée parlementaire : M. René Rouquet et Mme Josette Durrieu ;
- Allocution M. Duko Markoviæ, Premier ministre du Monténégro ;
- Communication du Comité des Ministres : Mme Nicole Duranton ;
- Débat conjoint : Promouvoir l'intégrité dans la gouvernance pour lutter contre la corruption politique - Le contrôle parlementaire de la corruption : la coopération des parlements avec les médias d'investigation : MM. Pierre-Yves Le Borgn' et André Schneider, Mmes Sylvie Goy-Chavent, Nicole Duranton et Josette Durrieu ;
- La situation en Biélorussie : Mme Nicole Duranton ;
Mercredi 28 juin
- Débat conjoint : Une réponse humanitaire et politique globale à la crise des migrations et des réfugiés en Europe - Répercussions sur les droits de l'Homme de la réponse européenne aux migrations de transit en Méditerranée : Mmes Maryvonne Blondin et Nicole Duranton ;
- Débat conjoint : Les migrations, une chance à saisir pour le développement européen - L'intégration des réfugiés en période de fortes pressions : enseignements à tirer de l'expérience récente et exemples de bonnes pratiques : M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur pour avis, et Mme Pascale Crozon ;
Jeudi 29 juin
- Débat d'actualité : Lutte commune contre le terrorisme : réussites et échecs : Mme Josette Durrieu et M. René Rouquet ;
- Mettre fin aux violences sexuelles et au harcèlement des femmes dans l'espace public : Mmes Maryvonne Blondin et Pascale Crozon ;
- La mise en oeuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme : M. Pierre-Yves Le Borgn' , rapporteur ;
- L'influence politique sur les médias et les journalistes indépendants : M. Frédéric Reiss ;
Vendredi 30 juin
- Le « processus de Turin » : renforcer les droits sociaux en Europe.