Rapport d'information n° 675 (2016-2017) de Mme Josette DURRIEU , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 20 juillet 2017
Disponible au format PDF (456 Koctets)
-
PREMIER CHAPITRE : ACTIVITÉS DE LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE DEPUIS LA PRÉCÉDENTE
PARTIE DE SESSION
-
SECOND CHAPITRE : 3ÈME PARTIE DE
LA SESSION ORDINAIRE DE 2017
-
I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE
-
II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE
DÉROULEMENT DE LA PARTIE DE SESSION
-
III. LES ACTUALITÉS DU CONSEIL DE L'EUROPE
ET DE SON ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE
-
IV. ÉCHANGES ENTRE PLUSIEURS
PERSONNALITÉS ET L'ASSEMBLÉE
-
V. LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION
-
VI. LA SITUATION DES DROITS DE L'HOMME, DE LA
DÉMOCRATIE ET DE L'ÉTAT DE DROIT EN EUROPE ET DANS LE
MONDE
-
VII. QUESTIONS SOCIALES ET
SOCIÉTALES
-
VIII. LES MIGRATIONS
-
IX. LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME
-
I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE