B. NOMINATIONS ET ÉLECTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS

Ayant été réélu vice-président de l'APCE, M. René Rouquet (Val-de-Marne - Socialiste, écologiste et républicain), président de la délégation française, a présidé la séance du lundi 23 après-midi, du mercredi 25 au matin, du jeudi 26 après-midi et du vendredi 27 au matin. Il a été désigné par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre titulaire de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Arménie (2 avril 2017). Par ailleurs, il a été désigné membre de la sous-commission ad hoc de la commission des questions politiques et de la démocratie pour participer aux événements organisés par l'AIP-CEI, à Saint-Pétersbourg, les 27 et 28 mars 2017.

Mme Maryvonne Blondin (Finistère - Socialiste et républicain) a été réélue troisième vice-présidente de la commission sur l'égalité et la non-discrimination et a été désignée oratrice invitée pour participer à la Conférence « La haine en ligne, les théories du complot et la perte de confiance dans les médias », organisée par l'Alliance parlementaire contre la haine le 13 février 2017, à Berlin. Par ailleurs, elle a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre de la délégation pré-électorale et membre titulaire de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle en Serbie (en avril 2017).

Mme Pascale Crozon (Rhône - Socialiste, écologiste et républicain) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre titulaire de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Arménie (2 avril 2017).

Mme Marie-Christine Dalloz (Jura - Les Républicains) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, présidente de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives anticipées en Bulgarie (26 mars 2017).

Mme Nicole Duranton (Eure - Les Républicains) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre titulaire de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives anticipées en Bulgarie (26 mars 2017), ainsi que membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Arménie (2 avril 2017).

Mme Josette Durrieu (Hautes-Pyrénées - Socialiste et républicain) a ouvert la première partie de session en tant que doyenne de l'Assemblée parlementaire. Elle a également été renouvelée en tant que représentante titulaire de la commission des questions politiques et de la démocratie auprès du Conseil des élections démocratiques de la Commission européenne pour la démocratie par le droit du Conseil de l'Europe, dite « Commission de Venise ». Elle a été désignée membre de la sous-commission ad hoc de la commission des questions politiques et de la démocratie pour participer aux événements organisés par l'AIP-CEI, à Saint-Pétersbourg, les 27 et 28 mars 2017.

M. Bernard Fournier (Loire - Les Républicains) a été désigné par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre titulaire de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Arménie (2 avril 2017).

Mme Geneviève Gosselin-Fleury (Manche - Socialiste, écologiste et républicain) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Arménie (2 avril 2017).

Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain - UDI-UC) a été désignée membre de la sous-commission ad hoc de la commission des questions politiques et de la démocratie pour participer aux événements organisés par l'AIP-CEI, à Saint-Pétersbourg, les 27 et 28 mars 2017. Par ailleurs, elle a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre titulaire de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle en Serbie (avril 2017).

M. Pierre-Yves Le Borgn' (Français établis hors de France - Socialiste, écologiste et républicain) a été réélu président de la sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine de la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias.

Mme Anne-Yvonne Le Dain (Hérault - Socialiste, écologiste et républicain) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre titulaire de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives anticipées en Bulgarie (26 mars 2017).

M. Jean-Claude Mignon (Seine-et-Marne - Les Républicains) a été désigné membre de la sous-commission ad hoc de la commission des questions politiques et de la démocratie pour participer aux événements organisés par l'AIP-CEI, à Saint-Pétersbourg, les 27 et 28 mars 2017.

Mme Catherine Quéré (Charente-Maritime - Socialiste, écologiste et républicain) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle en Serbie (avril 2017).

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