Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Médias, livre et industries culturelles

Repères ?

19 juillet 2022 : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2021 - Médias, livre et industries culturelles ( rapport - première lecture )

Par M. Roger KAROUTCHI
au nom de la commission des finances
Sommaire
Dossier législatif
Disponible en une seule page HTML (150 Koctets)
Disponible au format PDF (600 Koctets)
Tous les documents sur ces thèmes :
- Budget
- Économie et finances, fiscalité

Commander ce document

Rapport n° 792 (2021-2022) de M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 juillet 2022

Disponible au format PDF (600 Koctets)

LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION ET DU COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS EN 2021
  - A. LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
  - B. LE COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
- II. LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Médias, livre et industries culturelles

Mon Sénat

Accès rapide

Agenda du Sénat

Accès thématiques

Rapports les plus consultés

Librairie en ligne

Les autres sites du Sénat