LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
PAR LE RAPPORTEUR POUR AVIS
ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Sénateurs
Sénateurs du Bas-Rhin
M. Jacques FERNIQUE
M. Claude KERN
Mme Laurence MULLER-BRONN
M. André REICHARDT
Mme Elsa SCHALCK
Sénateurs du Haut-Rhin
Mme Sabine DREXLER
M. Ludovic HAYE
M. Christian KLINGER
Mme Patricia SCHILLINGER
Sénateurs des départements limitrophes (Moselle, Meurthe-et-Moselle, Vosges)
Mme Catherine BELRHITI , Sénatrice de la Moselle
Mme Christine HERZOG , Sénatrice de la Moselle
M. Jean HINGRAY , Sénateur des Vosges
M. Jean François HUSSON , Sénateur de la Meurthe-et-Moselle
M. Olivier JACQUIN , Sénateur de la Meurthe-et-Moselle
M. Jean-Marie MIZZON , Sénateur de la Moselle
M. Philippe NACHBAR , Sénateur de la Meurthe-et-Moselle
M. Jean-Marc TODESCHINI , Sénateur de la Moselle
Ministère de la transition écologique et solidaire - Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)
M. Marc PAPINUTTI , directeur général
M. Jean-Renaud GELY , adjoint à la directrice des infrastructures de transport et chef du service de gestion du réseau routier national
M. Laurent ETCHEVERRY , conseiller juridique auprès de la directrice des infrastructures de transport
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Direction de la législation fiscale (DLF)
M. Thibaut FIEVET , chef du bureau D2
M. Florent ROBIN , adjoint au chef du bureau D2
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
M. Nicolas SACHOT , chef du bureau CL1A
Conseils départementaux des départements limitrophes (Moselle, Meurthe-et-Moselle, Vosges)
Mme Audrey BARDOT , vice-présidente déléguée aux infrastructures et aux mobilités du Conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle
M. Patrick WEITEN , président du Conseil départemental de la Moselle
M. François VANNSON , président du Conseil départemental des Vosges
Eurométropole de Strasbourg
Mme Pia IMBS , présidente
Société ARCOS
M. Jean-Vianney D'HALLUIN , directeur financier et des concessions
Mme Margaux ALLIX , directrice opérationnelle
CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Ministère de la justice
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Service économique régional de Berlin
PROGRAMME
DU
DÉPLACEMENT EN ALSACE
Vendredi 22 octobre 2021
09:30 Audition de la Région Grand Est
M. Jean ROTTNER , président
10:15 Audition de la Collectivité européenne d'Alsace
M. Jean-Philippe MAURER , vice-président
M. Laurent DARLEY , directeur général délégué
11:15 Audition de l'Association des maires du Haut-Rhin et du Bas-Rhin
M. Thomas ZELLER , vice-président de l'Association des maires du Haut-Rhin, conseiller d'Alsace et maire de Hégenheim
M. Jacques CORNEC , membre de l'association française des maires du Bas-Rhin et président des maires ruraux du Bas-Rhinois, maire de Bourgheim
12:30 Déjeuner de travail
M. Jean-Claude GENEY, secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin, représentant Louis LAUGIER, préfet du Haut-Rhin
M. Mathieu DUHAMEL , secrétaire général de la préfecture du Bas-Rhin, représentant Josiane CHEVALIER, préfète de la région Grand Est et du Bas-Rhin
14:00 Direction interdépartementale des routes (DIR) de l'Est
M. Erwan LE BRIS , directeur interdépartemental des routes (DIR) de l'Est
M. Laurent ETCHEVERRY , conseiller juridique auprès de la directrice des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)
15:30 à 17:30 Visite du chantier de l'A 355 avec la société ARCOS, titulaire du contrat de concession de l'autoroute A 355
Arrivée au Centre d'exploitation de l'A 355 (par A 351 et RD 1004) à Ittenheim : présentation du Centre d'exploitation et de la zone (échangeur central avec pôle multimodal, ferme d'élevage de hamsters, et infrastructures de péage) ;
Visite de la moitié nord du tracé, entre Vendenheim et Ittenheim : présentation des mesures environnementales au niveau du cours d'eau du Kolbsenbach et arrêt sur le viaduc de Vendenheim.
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :