Transports

Documents récents sur le thème : Transports

Toutes les vidéos sur ce thèmeTransports

2023

• 26 janvier 2023
  •  Régulation des cryptoactifs : le rapporteur de la commission des finances Hervé Maurey regrette un statut moins protecteur (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2023
  •  Accord France - Royaume-Uni - Irlande du Nord - Texte n° 42 (Texte)
  •  Transports routiers internationaux - Texte n° 43 (Texte)
• 20 janvier 2023
  •  Transports routiers internationaux - Rapport n° 252 (Rapport)
  •  Accord France - Royaume-Uni - Irlande du Nord - Rapport n° 256 (Rapport)
• 19 janvier 2023
  •  Transports routiers internationaux - Texte de la commission n° 253 (Texte)
• 18 janvier 2023
  •  Accord France - Royaume-Uni - Irlande du Nord - Texte de la commission n° 257 (Texte)
• 16 janvier 2023
  •  Catastrophe aérienne au Népal : une enquête est indispensable pour identifier les causes de l'accident (Communiqué de presse)

2022

• 22 décembre 2022
  •  Transport par mer de substances nocives - Texte n° 219 (Texte)
• 15 décembre 2022
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 37 (Texte)
• 12 décembre 2022
  •  Contrôle du Parlement sur les nominations des dirigeants de la SNCF - Texte n° 93 (Texte)
  •  Fiscalité du transport ferroviaire de voyageurs - Texte n° 871 (Texte)
  •  TVA réduite pour les transports publics - Texte n° 92 (Texte)
• 9 décembre 2022
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 178 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 182 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 183 (Avis)
• 8 décembre 2022
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 186 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 179 (Avis)
• 7 décembre 2022
  •  Développement du transport ferroviaire - Texte n° 33 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 187 (Texte)
• 29 novembre 2022
  •  Développement du transport ferroviaire - Texte n° 144 (Texte)
  •  Zones à faibles émissions mobilité - Texte n° 141 (Texte)
• 25 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Cohésion des territoires - Politiques des territoires - Avis n° 119 tome III (Avis)
• 23 novembre 2022
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 140 (Texte)
  •  Prévention des violences routières - Texte n° 94 (Texte)
• 17 novembre 2022
  •  Accord France - Royaume-Uni - Irlande du Nord - Texte n° 128 (Texte)
  •  Restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'A35 - Texte n° 23 (Texte)
• 9 novembre 2022
  •  Confirmation de la candidature de Jean Castex à la tête de la RATP : un avis favorable, sous le bénéfice de quelques points de vigilance (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2022
  •  Restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'A35 - Rapport n° 76 (Rapport)
• 26 octobre 2022
  •  Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime - Texte n° 13 (Texte)
  •  Restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'A35 - Texte de la commission n° 77 (Texte)
• 13 octobre 2022
  •  Restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'A35 - Texte n° 48 (Texte)
• 12 octobre 2022
  •  Usage du français à bord des transports internationaux - Texte n° 632 (Texte)
• 5 octobre 2022
  •  Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime - Texte de la commission n° 8 (Texte)
  •  Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime - Rapport n° 7 (Rapport)
• 12 septembre 2022
  •  Aviation privée - Texte n° 879 (Texte)
• 1er septembre 2022
  •  Transport ferroviaire et urgence écologique - Texte n° 834 (Texte)
• 20 juillet 2022
  •  Ratification d'ordonnances prises sur le fondement du DDADUE transports - Texte n° 808 (Texte)
• 19 juillet 2022
  •  Véhicules terrestres à moteur - Texte n° 732 (Texte)
• 7 juillet 2022
  •  Risques liés au nitrate d'ammonium dans les ports : une maîtrise incomplète - Rapport d'information n° 754 (Rapport d'information)
• 28 juin 2022
  •  Emprunt national destiné au réseau ferroviaire - Texte n° 661 (Texte)
• 21 juin 2022
  •  Classifications et rémunérations au sein de la branche ferroviaire - Texte n° 683 (Texte)
  •  Sûreté dans les transports - Texte n° 710 (Texte)
• 28 avril 2022
  •  Dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 621 (Texte)
• 25 avril 2022
  •  Réseau transeuropéen de transport - Résolution n° 125 (Texte)
• 21 avril 2022
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 616 (Texte)
• 15 avril 2022
  •  Réseau transeuropéen de transport - Résolution n° 609 (Texte)
• 6 avril 2022
  •  Abrogation du nouveau pacte ferroviaire - Texte n° 601 (Texte)
• 22 mars 2022
  •  Limiter le trafic d'espèces sauvages - Texte n° 549 (Texte)
• 17 mars 2022
  •  Des propositions pour accompagner plus efficacement la réforme du marché carbone afin de bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste (Communiqué de presse)
• 14 mars 2022
  •  Situation de la SNCF et ses perspectives - Rapport d'information n° 570 (Rapport d'information)
• 1er mars 2022
  •  Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Texte n° 105 (Texte)
• 25 février 2022
  •  Circulation et stationnement : répartition des compétences à Paris - Texte n° 548 (Texte)
• 24 février 2022
  •  Sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 528 (Texte)
• 18 février 2022
  •  Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime - Texte n° 522 (Texte)
  •  Transports routiers internationaux - Texte n° 521 (Texte)
• 17 février 2022
  •  Contrat de performance SNCF Réseau-État : un projet qui doit impérativement être modifié pour concrétiser nos objectifs pour le ferroviaire (Communiqué de presse)
• 11 février 2022
  •  Eurotunnel : les Sénateurs demandent à sécuriser le duty free au terminal par le droit européen (Communiqué de presse)
  •  Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Rapport n° 455 (Rapport)
• 10 février 2022
  •  Projet de contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : encore une occasion manquée pour le développement du transport ferroviaire ! (Communiqué de presse)
• 9 février 2022
  •  Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Texte de la commission n° 456 (Texte)
• 7 février 2022
  •  Impact environnemental du transport de marchandises - Texte n° 443 (Texte)
• 31 janvier 2022
  •  Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Texte n° 410 (Texte)

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