Transports

Documents récents sur le thème : Transports

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2017

• 29 mai 2017
  •  Accès effectif des handicapés aux lieux ouverts au public - Texte n° 554 (Texte)
• 12 mai 2017
  •  Abrogation de la loi autorisant la ligne CDG express - Texte n° 552 (Texte)
• 2 mai 2017
  •  Communication du solde de points du permis de conduire - Texte n° 538 (Texte)
  •  Société du Canal Seine-Nord Europe - Texte n° 541 (Texte)
  •  Répression en matière maritime - Texte n° 539 (Texte)
• 28 avril 2017
  •  Gares routière et diverses dispositions du code des transports - Texte n° 532 (Texte)
• 30 mars 2017
  •  Contrat de performance État-SNCF réseau : Hervé Maurey demande au Gouvernement de revoir sa copie (Communiqué de presse)
• 8 mars 2017
  •  Infrastructures routières et autoroutières : un réseau en danger (Communiqué de presse)
  •  Infrastructures routières et autoroutières: un réseau en danger - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
• 3 mars 2017
  •  L'action de l'État en faveur de la compétitivité du transport aérien - Rapport d'information n° 32 (Rapport d'information)
• 1er mars 2017
  •  Aptitude médicale à la navigation des gens de mer - Texte n° 447 (Texte)
• 2 février 2017
  •  Transport sanitaire héliporté - Texte n° 75 (Texte)
• 1er février 2017
  •  Expérimentation de véhicules à délégation de conduite - Texte n° 355 (Texte)
• 27 janvier 2017
  •  Transport sanitaire héliporté - Rapport n° 323 (Rapport)
• 26 janvier 2017
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2017
  •  Transport sanitaire héliporté - Texte de la commission n° 324 (Texte)
• 5 janvier 2017
  •  Communication des données de la circulation routière - Texte n° 276 (Texte)

2016

• 30 décembre 2016
  •  Transport public particulier de personnes - Texte n° 53 (Texte)
• 29 décembre 2016
  •  Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles de Gaulle - Texte n° 44 (Texte)
• 23 décembre 2016
  •  Accord sur les services aériens avec les Philippines - Texte n° 273 (Texte)
  •  Accord sur le transport aérien avec les Comores - Texte n° 274 (Texte)
• 22 décembre 2016
  •  Transport sanitaire héliporté - Texte n° 233 (Texte)
• 21 décembre 2016
  •  Convention France-Suisse : ligne Belfort-Delle - Texte n° 47 (Texte)
  •  Accord avec le Tadjikistan relatif à l'aéroport de Douchanbé - Texte n° 50 (Texte)
  •  Convention France-Suisse : ligne Annemasse-Genève - Texte n° 46 (Texte)
• 16 décembre 2016
  •  Convention France-Suisse : ligne Belfort-Delle - Texte de la commission n° 224 (Texte)
  •  Convention France-Suisse : ligne Annemasse-Genève - Texte de la commission n° 225 (Texte)
  •  Convention France-Suisse : ligne Annemasse-Genève - Rapport n° 223 (Rapport)
• 12 décembre 2016
  •  Accord avec le Tadjikistan relatif à l'aéroport de Douchanbé - Texte de la commission n° 199 (Texte)
  •  Accord avec le Tadjikistan relatif à l'aéroport de Douchanbé - Rapport n° 198 (Rapport)
• 7 décembre 2016
  •  Transports scolaires - Texte n° 31 (Texte)
• 6 décembre 2016
  •  Budget 2017 : Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux - Avis n° 145 tome IV (Avis)
• 2 décembre 2016
  •  Transports scolaires - Rapport n° 157 (Rapport)
  •  Budget 2017 : Transports aériens - Avis n° 145 tome III (Avis)
  •  Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles de Gaulle - Rapport n° 166 (Rapport)
  •  Transport public particulier de personnes - Rapport n° 168 (Rapport)
• 1er décembre 2016
  •  Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles de Gaulle - Texte de la commission n° 167 (Texte)
• 30 novembre 2016
  •  Transports scolaires - Texte de la commission n° 158 (Texte)
  •  Transport public particulier de personnes - Texte de la commission n° 169 (Texte)
• 29 novembre 2016
  •  Constitution de la commission d'enquête sur la compensation des atteintes à la biodiversité sur des grands projets d'infrastructures (Communiqué de presse)
• 24 novembre 2016
  •  Accord avec le Tadjikistan relatif à l'aéroport de Douchanbé - Texte n° 136 (Texte)
• 23 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Transports routiers - Avis n° 145 tome VI (Avis)
  •  Budget 2017 : Transports maritimes - Avis n° 145 tome V (Avis)
• 15 novembre 2016
  •  Agence des mobilités d'Ile-de-France - Texte n° 118 (Texte)
• 10 novembre 2016
  •  Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles de Gaulle - Texte n° 16 (Texte)
  •  Accord France - Congo : services aériens - Texte n° 20 (Texte)
  •  Accord Panama services aériens - Texte n° 18 (Texte)
  •  Accord France - Congo : services de transport aérien - Texte n° 19 (Texte)
• 9 novembre 2016
  •  Agents de voies navigables et péages fluviaux - Texte n° 115 (Texte)
• 4 novembre 2016
  •  Transport public particulier de personnes - Texte n° 13 (Texte)
• 3 novembre 2016
  •  Accord France - Congo : services de transport aérien - Texte de la commission n° 94 (Texte)
  •  Accord France - Congo : services aériens - Texte de la commission n° 93 (Texte)
  •  Accord Panama services aériens - Rapport n° 92 (Rapport)
  •  Accord Panama services aériens - Texte de la commission n° 95 (Texte)
• 2 novembre 2016
  •  PLF 2017 : La commission des finances du Sénat rejette les crédits de la mission "Écologie" et des comptes d'affectation spéciale "Aide à l'acquisition de véhicules propres" et "Transition énergétique" (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2016
  •  Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles de Gaulle - Rapport n° 77 (Rapport)
• 26 octobre 2016
  •  CDG Express : un projet d'intérêt général dont le plan de financement n'est pas encore assuré (Communiqué de presse)
  •  Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles de Gaulle - Texte de la commission n° 78 (Texte)
• 25 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Texte n° 3 (Texte)
  •  Transport public particulier de personnes - Rapport n° 60 (Rapport)
• 20 octobre 2016
  •  Mixité sociale autour des gares du Grand Paris Express - Rapport n° 48 (Rapport)
• 19 octobre 2016
  •  Mixité sociale autour des gares du Grand Paris Express - Texte n° 49 (Texte)
  •  Transport public particulier de personnes : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable clarifie les responsabilités du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif (Communiqué de presse)
  •  Transport public particulier de personnes - Texte de la commission n° 61 (Texte)
• 12 octobre 2016
  •  Pour une sûreté de l'aviation civile efficace et efficiente - Rapport d'information n° 31 (Rapport d'information)
• 6 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Rapport n° 4 (Rapport)
• 5 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Texte de la commission n° 5 (Texte)
• 4 octobre 2016
  •  Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement - Rapport d'information n° 858 (Rapport d'information)
• 3 octobre 2016
  •  Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles de Gaulle - Texte n° 861 (Texte)
  •  Usage des drones civils - Texte n° 851 (Texte)
• 30 septembre 2016
  •  Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2016
  •  Les femmes et l'automobile : un enjeu de lutte contre la précarité, d'orientation professionnelle et de déconstruction des stéréotypes - Rapport d'information n° 835 (Rapport d'information)
• 27 septembre 2016
  •  Dérogation à la "règle d'or" pour le financement du "CDG Express" : un nouveau coup dur pour la SNCF (Communiqué de presse)
• 22 septembre 2016
  •  Convention France-Suisse : ligne Annemasse-Genève - Texte n° 847 (Texte)
• 19 septembre 2016
  •  Dette de la SNCF: une fois encore, l'État met en péril l'avenir de l'entreprise (Communiqué de presse)
• 1er septembre 2016
  •  Transport aérien entre les USA et l'UE - Texte n° 822 (Texte)
  •  Accord relatif aux services aériens entre l'UE et Israël - Texte n° 821 (Texte)
• 24 août 2016
  •  Sécurité des ouvrages de transport et de distribution - Texte n° 819 (Texte)
• 28 juillet 2016
  •  Transport public particulier de personnes - Texte n° 810 (Texte)
• 26 juillet 2016
  •  Gestion des principaux axes de mobilité parisiens - Texte n° 783 (Texte)
• 12 juillet 2016
  •  12 juillet 2016 - Application de la loi sur la sécurité et la fraude dans les transports (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 juillet 2016 - Privatisation des aéroports (Vidéo - Questions au gouvernement)

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