Avis n° 141 (2016-2017) de MM. Gérard CÉSAR , Jean-Jacques LASSERRE et Mme Frédérique ESPAGNAC , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 24 novembre 2016
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AVANT-PROPOS
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I. L'ANNÉE 2016 MARQUÉE PAR LA
SUCCESSION DES CRISES AGRICOLES.
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II. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS EN
TROMPE-L'oeIL.
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A. UN BUDGET EN HAUSSE SENSIBLE.
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B. ANALYSE DÉTAILLÉE DES
CRÉDITS.
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1. Derrière les hausses de crédits,
une grande stabilité des mesures de soutien à l'économie
agricole au sein du programme 149.
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2. La sécurité sanitaire : un
enjeu majeur porté par le programme 206.
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3. Les crédits en faveur de la
forêt.
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a) La forêt : un gisement de croissance
« verte » et d'emplois qui nécessite une vision
à long terme assortie de financements stables
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b) Les crédits consacrés à la
forêt : la poursuite d'une tendance baissière à un
niveau plancher.
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(1) La diminution globale des crédits
à travers une nouvelle nomenclature budgétaire
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(2) Les crédits consacrés à
la forêt publique pour 2017
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(3) Les crédits relatifs à la
gestion et à la reconstitution de la forêt privée.
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(4) Le fonds stratégique de la forêt
et du bois (FSFB) une dotation limitée à moins de 4% des
crédits du programme 149.
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a) La forêt : un gisement de croissance
« verte » et d'emplois qui nécessite une vision
à long terme assortie de financements stables
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4. Des inquiétudes sur le CASDAR
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1. Derrière les hausses de crédits,
une grande stabilité des mesures de soutien à l'économie
agricole au sein du programme 149.
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A. UN BUDGET EN HAUSSE SENSIBLE.
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III. LES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS.
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I. L'ANNÉE 2016 MARQUÉE PAR LA
SUCCESSION DES CRISES AGRICOLES.
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES